CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

445 résultats pour « Machry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

4ème chambre

69e92e41cdc6046d472e5390

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] - JEAN BAPTISTE CLEMENT - CCM JEAN BAPTISTE CLEMENT [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Mes Carina COELHO et Pauline BINET [Adresse 2] DEFENDEURS SARLU LA MACHINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04002cdc6046d472b0a09

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Me TROMBETTA Michel FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Le 23.12.2022, La société GARAGE DB 16 a conclu un contrat de location de site web n°1729196 avec la société LOCAM afin de financer une machine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cf92b0cdc6046d47f7d911

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Intégration industrielle * Transfert de MMB sur le site AMI (15 km) * Machines déjà disponibles : * 2 SLM 280 double laser * [Localité 2] d'usinage 3 et 5 axes * Électroérosion, tamisage, sablage,

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3f65ccdc6046d4727a5c6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

DEFENDEUR : SARL EBRG CONSTRUCTION [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : rénovation de bâtiment intérieur, et extérieur, location de biens, bureaux meublés ou non, location de matériaux et des machines

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3f68fcdc6046d4727a8f9

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

] Activité : importation, exportation achat, vente, location, fabrication, réparation exploitation et distribution sur tous les continents et sous toutes leurs formes de tout matériel industriel : machines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b89448cdc6046d47e9058d

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

DELIBERE- Par jugement en date du 31 MARS 2022, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de ETABLISSEMENTS DIONNET ET GORSE (SAS) - - 63310 Beaumont-lès-Randan Achat vente location réparation de machines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e6e5cdc6046d47159150

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 871 201 091 et exploite une serrurerie industrielle et tôlerie, travail des métaux pour la production et la fabrication de toutes machines

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2284acdc6046d472f2910

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La SAS G.E.T INNOVATION est inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Évry sous le numéro 531 989 655 et exerce une activité de fabrication et la commercialisation de machines pour le traitement

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab45acdc6046d4789d945

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La SAS, [A], [T], réparation machines et équipements mécaniques, a fait une déclaration de cessation des paiements au greffe de ce Tribunal le 3 juillet 2025 et a déposé les documents prescrits par l'article

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb25b6cdc6046d47919c19

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SAINT-MALO sous le numééro 512 056 748, ellemême présidente AGRI MAINE TOURAINE (SAS) - [Adresse 1] inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 379 132 384, achat vente de toutes machines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f78dcdc6046d47f5c2ba

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : BIC SERVICES [Adresse 1] Activité : Vente et réparation bobinage de moteurs et tout matériel électromécanique, machines

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3584dcdc6046d47169a95

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[L] [Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : carrosserie automobile, charronnage, sellerie, vente de voitures automobiles d'occasion, fabrication, montage, vente de remorques agricoles et toutes machines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c995edcdc6046d47712167

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Étude, conception, réalisation de toutes machines et moules destinés à l'industrie tant pour la société que pour le compte d'autrui.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b844decdc6046d47e14a3f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Étude, conception, réalisation de toutes machines et moules destinés à l'industrie tant pour la société que pour le compte d'autrui.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

6a10db87cdc6046d479f8ae8

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

de la : Sté [Adresse 1] ([Adresse 2]) presse papeterie et tabac librairie jeux française des jeux articles de papeterie jeux jouets cadeaux confiserie reproduction du son et de l'image mobilier machines

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c109fbcdc6046d47a1c9c6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il a été également convenu entre les parties que la société ETS [W] finance l'acquisition de cette machine par l'intermédiaire de la société REALEASE, qui confirme à SRL LEOPARD IMPIANTI que la presse

Source officielle
TCOM

Référé

69a65b33cdc6046d4750fc33

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SELFBETON ayant arrêté la machine ainsi que le logiciel de gestion, elle prive, ainsi ALPHA BETON de réaliser un chiffre d'affaires.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69c0922ccdc6046d4798d031

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Au sein du « Pôle Industrie & Exploitation des machines autonomes » la société API LOGISTIQUE SAS a été créée en vue d'assurer le transport et le support logistique des entités du Groupe, nécessaire à

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de8e13cdc6046d473cb6c2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

causés à la nacelle transportée, * Condamner la société SGTD au paiement de la somme de 55 000 euros HT au profit de la société Eurolev Vertical Solution correspondant à la valeur résiduelle de la machine

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb455acdc6046d475d61d3

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Sunny Pocket : loyer de 160 €HT/mois, X 2 machines * 6- Caisse enregistreuse et terminal de paiement : loyer de 80 €HT/mois.

Source officielle

Page 8 sur 23

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.