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169 résultats pour « Masini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-13

69d0b081cdc6046d471200fa

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

14/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024048898 ENTRE : Mme [G] [O] née [S], née le [Date naissance 1] 1971, demeurant [Adresse 1] Partie demanderesse : assistée de Me Paul-Philippe MASSONI

Source officielle

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TCOM

3ème chambre

6a1ab856cdc6046d47797a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Délibéré par Mme Viviane MADINIER-RITZAU, président du délibéré, Mme Séverine FOURNIER et M. [J] [U], (M. [U] [J] étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b0e4cdc6046d47dcbb8c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Diverses mesures ont été prises afin de redresser la société , à savoir, le nonremplacement de la comptable, le licenciement du magasinier, la baisse de la rémunération du gérant, la demande au propriétaire

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3e24dcdc6046d471d8ecd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 avril 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, Mme PERALDI, M. BERNARD, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3e3cccdc6046d471daa85

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 3 Avril 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, Mme PERALDI, M. BERNARD, M.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a3ff1ccdc6046d471f9ff4

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1er juillet 2025 où siégeaient Mme HELIOT, Président, M. ADAM, M.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a0c5b12cdc6046d472ffdc4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Didier COLLIN, juge Mme Viviane MADINIER-RITZAU, juge M.

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TCOM

3ème chambre

6a1ab878cdc6046d47797ce8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Délibéré par Madame Viviane Madinier-Ritzau, président du délibéré, Messieurs Laurent Pitet et Marc Rennard, (M. RENNARD Marc étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a197761cdc6046d475b8ae8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[J] a formé opposition à l'encontre de l'ordonnance d'injonction de payer le 24 octobre 2025 par lettre remise en main propre au greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69eaf1eacdc6046d475601b0

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Patrice TAILLANDIER, juge Mme Viviane MADINIER-RITZAU, juge assistés de Mme Christine SOCHON, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Nathalie FOY, procureur adjoint de la République DEBATS Audience du 10 Février

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82a4ecdc6046d47152568

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BOURDOIS Jean-Patrick, président du délibéré, Mme MADINIER-RITZAU Viviane et M. SENTENAC Jean, (M. SENTENAC Jean étant juge chargé d'instruire l'affaire).

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f727cdc6046d47f5b6c2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

L'examen des déclarations de créances révèle des factures impayées adressées par MAISONNIER dès septembre 2020, un premier défaut de paiement du loyer envers la SA MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES en date

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TCOM

Chambre 17

69a3f5a7cdc6046d471ef567

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 19 février 2026 où siégeaient M. BREGER, Président, M. BERNARD, M.

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TCOM

Chambre 17

69a3d336cdc6046d471c2ae2

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 5 juin 2025 où siégeaient M. BREGER, Président, M. SOLAL, M. BERNARD, M. LO NEGRO, M.

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TCOM

Chambre 17

69a3df86cdc6046d471d5b09

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

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TCOM

5ème chambre

69e8eb7acdc6046d472528d0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

[B] [U] [Localité 1] comparant par Me Julie MANISSIER [Adresse 2] DEFENDEURS SASU ENGINEERING TELECOMMUNICATIONS NETWORKS ENTREPRISE [Adresse 3] comparant par Me Isilde QUENAULT [Adresse 4] M.

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TCOM

chambre 1-12

69cfe708cdc6046d47fe73ff

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ET : SAS SERGIC RÉSIDENCES SERVICES, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Lille n° B 410 634 620 Partie défenderesse : assistée de la SELARL TOUZERY MADANI BEUSQUART-VUILLEROT, Me Audrey BEUSQUART-VUILLEROT

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TCOM

Chambre 17

69a3d48bcdc6046d471c3ff0

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BARBET MASSIN, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e837c6cdc6046d4715f67f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Délibéré par Messieurs Didier Adda, président du délibéré, Jean Levoir et Madame Viviane Madinier-Ritzau, (M. LEVOIR Jean étant juge chargé d'instruire l'affaire).

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Financière 1 Assistant(e) de Production 1 Chef d'atelier 1 Assistante Commerciale 1 Magasinier – Préparateur de Commande 1 Préparateur (trice) confiserie 1 Opérateur fabrication miels 1 Assistante administration

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