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246 résultats pour « Oued-Cheikh »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c54c4cdc6046d472f739a

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Ateliers de [E], la société TIPIKS L'EPINE a donc fait l'acquisition d'une turbine d'occasion complète (outre d'un multiplicateur et de deux accouplements), que Ateliers de [E] était chargée d'aller chercher

Source officielle

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TCOM

chambre 1-3

6a180e0acdc6046d4737b7e5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

VOLAILLES CLUGNET cherche à développer sa promotion et exploitation commerciale grâce à la publicité.

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TCOM

1ère chambre

69e8b5a1cdc6046d47206453

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

Aucun des trois cas visés par l'article L. 221-1, 2° du code de la consommation qui définit le contrat « hors établissement » n'est réuni en l'espèce ; s'agissant du premier cas, dont [M] [B] [V] cherche

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69ce42e8cdc6046d47d84a74

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

C'est la carence en ressources humaines de la société SAMBRONIC qui, de son propre aveu, n'a pas anticipé le départ de son salarié-clé et n'a ensuite pas cherché à le remplacer, qui est le motif de l'absence

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TCOM

Trib. de Commerce

69f77985cdc6046d4775770a

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

2024 au titre duquel son résultat net est passé de 60.455 € à - 71.514 € et expose que ses difficultés l'ont empêché de poursuivre le projet immobilier de réhabilitation de l'hôtel, l'ayant conduit à chercher

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TCOM

Référé prononcé vendredi

69d199e6cdc6046d4725e111

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

litige, les mesures d'instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête ou en référé » ; Constatons, concernant sa révocation, que Monsieur [K] [N] cherche

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TCOM

5ème chambre

69ea199ecdc6046d4740eb9d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Dans ce contexte, le tribunal constate que Viaxel a cherché à récupérer les échéances dues mais en faisant preuve de différentes communications contradictoires, source de confusion légitime pour Iorga

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TCOM

Rendu de décisions

69cbdc3ccdc6046d479fceb0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

De son côté, la SA SOGECO LE GRAND-CŒUR & SPA cherche à établir un lien entre les désordres apparus postérieurement à l'année de parfait achèvement, notamment des voilages de portes survenus lors de la

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TCOM

CHAMBRE 1

69b4efa2cdc6046d479d695b

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En pratiquant une retenue supplémentaire en fonction du nombre de trains déchargés sans en chercher la cause, la société COMPTOIR DES CALCAIRES ET MATERIAUX n'a pas respecté les dispositions de l'article

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba3c77cdc6046d470d37aa

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

En 2011 la Société PLEIADE a demandé à la Société WH CONSULTANT de trouver de nouveaux produits et donc de chercher un remplaçant au produit de défiscalisation STAR INVEST.

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TCOM

Référés

69e0c551cdc6046d4770ed10

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Paris le 10 avril 2025 était fondée sur les articles L716-4-6 et R722-2 du code de la propriété intellectuelle ; Attendu que par constat d'huissier du 13 juin 2025, la société FRENCH TACOS FACTORY a cherché

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7d15cdc6046d47f62766

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société YLV CONSEIL expose que le projet d'assignation au fond est pour une audience du 9 juin 2026 et qu'on cherche l'obstruction procédurale.

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TCOM

chambre 1-6

69d08176cdc6046d470d7afb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par son refus d'accepter un candidat plus conforme aux critères de l'appel d'offres, et alors que Peptinov l'avait alertée sur ces points, Excelya cherche à nuire à Peptinov et doit être condamnée pour

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TCOM

5ème chambre

69e9cae8cdc6046d473a1bd4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Dans le cas d'espèce, le commissaire de justice a cherché à signifier l'assignation à [D] [F] à la dernière adresse connue communiquée par le requérant.

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1b4dccdc6046d47efb451

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* La banque n'a pas cherché à vérifier les capacités financières de la caution lors de la souscription du prêt.

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TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e9f9cdc6046d47da339a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle soutient que la société PLUG INDUSTRY était en grave difficulté financière et a donc cherché tout moyen pour échapper à ses obligations.

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TCOM

DELIBERE

69adadcfcdc6046d47f51055

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Elle soutient qu'à la suite de l'assemblée générale du 15 octobre 2025, les autres associés n'ont pas cherché à discuter de la valeur de ses droits sociaux ou à désigner conjointement un expert.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5e48cdc6046d4701734e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[G] n'a d'ailleurs pas prélevé la rémunération totale de 10 000€ qu'il avait envisagé, justifiant qu'il n'a pas cherché à vider la société de sa trésorerie.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b02e10cdc6046d472901fc

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

OBJECTIF DE LA REPRISE Monsieur [M] cherche à développer ses activités qu'il exerce comme cogérant de la société L'ATELIER TACOS exploitant un restaurant sous le nom SMASH FACTORY.

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69f9d503cdc6046d47a7fa8c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[Y] [B] n'a jamais cherché à dissimuler sa situation, ni à aggraver le passif. Il a simplement souhaité poursuivre son activité dans l'espoir que la situation s'améliore. M.

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