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1 460 résultats pour « Ruelle-Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d3196fcdc6046d4741f25a

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

M.G.M-I WEB Activité : L'achat, vente, location et réparation de matériel électroniques et informatiques N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 792877292 Fixe au 01 avril 2027 le délai

Source officielle

Page 8 sur 73

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

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TCOM

Chambre 2-4

69d343c2cdc6046d4744f02f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL à associé unique MF COMMUNICATION [Adresse 1] Nom commercial : W COMMUNICATION Activité : Conception de brochures d'entreprises et réalisation de sites WEB

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c7f675cdc6046d474c57b6

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Adresse 2] RCS B 435003553 (2001B00182) Activité : Design industriel stylistique ingénierie études techniques - design produit, environnement et graphique Communication et environnement via des sites web

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca6f1cdc6046d47458d6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PARTIES La SARL [B] [R] qui exerce une activité de salon de coiffure à [Localité 2], signe le 24 juillet 2020 avec la société [F], un bon de commande pour la création et mise en place d'une solution web

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfb9b8cdc6046d4787757b

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le 07/07/2023, les gérants de la société [L] ont reçu par courriel de la part de la société LOCAM, un contrat de location financière sur une solution « web complète » et un procès-verbal de livraison et

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9be37cdc6046d47a642aa

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

procédure de liquidation judiciaire de : Page 1/2 Société à responsabilité limitée Storyboros [Adresse 3] RCS B 835183476 (2018B00134) Activité : Marketing digital, conseil en marketing, création sites web

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cbcecdc6046d47f1ea00

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

prononcé l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société IDC PARTNERS SASU, identifiée sous le n° 830 824 868 RCS BORDEAUX (2017 B 3638), dont le siège social est situé 335 rue

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5f783cdc6046d47536e7c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LES MOYENS DES PARTIES LA TRESORERIE VAL DE MARNE expose que : Par décision du 24 avril 2025, publiée le 22 mai 2025 au journal d'annonces légales « ECHOS WEB », la société LITTLE MOTORS a fait l'objet

Source officielle
TCOM

2ème A

69dcb934cdc6046d4711de24

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Mme [F] [I] [W] [X], représentante légale de la SAS WEF Plomberie ne s'est pas présentée à l'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9e902cdc6046d47a58d72

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

particuliers, entre eux toutes prestations de services, notamment via internet, en relation avec ces activités d'intermédiation agence de communication 360° création et exploitation de sites et applications web

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b04e60cdc6046d472cf704

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

euros, en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 46 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de site web

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5e59dcdc6046d47e0b333

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

développement, la promotion, le référencement de sites internet et de solutions informatiques dans le domaine de la nutrition et du bien-être des personnes toutes prestations de conseil et de services en web

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6a0decdc6046d472da9bd

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

euros, en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 30 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de site web

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6a1e5cdc6046d472dc102

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

euros, en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 29 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de site web

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e82c8dcdc6046d471548a6

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SAS MICROSTUD ASSET MANAGEMENT, ci-après dénommée « MICROSTUD », a conclu le 19 février 2021 des contrats avec SCT ayant pour objet des services de téléphonie fixe et accès web ainsi qu'un contrat de

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e83d20cdc6046d471649c0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La SAS MICROSTUD ASSET MANAGEMENT, ci-après dénommée « MICROSTUD », a conclu le 19 février 2021 des contrats avec SCT ayant pour objet des services de téléphonie fixe et accès web ainsi qu'un contrat de

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TCOM

chambre 1-13

69d2fb9ccdc6046d4740212f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

social est [Adresse 1] - RCS B 542016381 Partie demanderesse : assistée de Me Pauline BINET, avocat (G560) et comparant par Me Vanessa FRIMIGACCI, avocat (B1029) ET : SAS WORLD EVENT BUSINESS TRAVEL WEBT

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69f9c7d0cdc6046d47a6fa30

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

objets publicitaires, fabrication, pose d'enseignes, marquage sur véhicules, sur textile et tous supports divers, imprimerie et carterie tous domaines de communication et publicité, création de pages web

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6a170cdc6046d472db782

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

euros, en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 34 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de site web

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6a191cdc6046d472dba1c

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

euros, en principal, y compris indemnité et clause pénale de 10%, outre intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure, montant de 25 loyers impayés ou à échoir consécutifs à un contrat de site web

Source officielle