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4 902 résultats pour « Tardy-Joubert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES

6a0bcccecdc6046d472436bd

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Clément JOUBERT * GREFFIER : M.

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29d2bcdc6046d47c63570

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

l'égard de : Madame, [M], [V],, [Adresse 3], [Localité 2], N° siren : 324 303 619 - N° gestion : 2016A01116 « vente d'objets de décoration et d'intérieur, vêtements d'occasion, accessoires de mode, jouets

Source officielle
TCOM

DELIBERES

69c9b7c3cdc6046d4773d8ba

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Clément JOUBERT * GREFFIER : M.

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69f479d6cdc6046d47325998

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ATTENDU qu'à la date du 21/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL p'tit coeur club [Adresse 1] Activité : Concept store bébé, enfant, femme enceinte - Vente de prêt-à-porter ; accessoires et jouets

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69caf8eacdc6046d478ef651

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La société, [Localité 1] LES, [Localité 2] (SARL) est une société commerciale inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « Commerce de jouets jeux livres

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab982ccdc6046d47ca7ea1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[F] [U] [Adresse 1] N° RCS 922 821 723 2023 A 118 VENTE EN [Localité 1] DE JOUETS, LIVRES, CD, VINYLES D'OCCASION En personne Intervenant : Me [L] [H], mandataire judiciaire Par jugement en date du

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5a7f9cdc6046d47ac00e4

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

L'Exploitation d'un centre de bien-être pour bébés, hydrothérapie, massages pré et post natal, la formation aux soins, la vente de textiles, de produits cosmétiques pour bébés, enfants et adultes, de jeux et jouets

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3d69cdc6046d47b354d4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * La SAS BG SERIGRAPHIE - M [D] [T] [Adresse 3], DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par La SELARL COTE JOUBERT PRADO en la personne de Maître Olivier COTE - [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Maître JOUBERT Sophie – [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE : Président : Monsieur Alban MALYQUEVIQUEJuges : Monsieur Patrice BATUT et Patrick LE CERF DEBATS Audience de Monsieur Patrice

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5e8cdcdc6046d47e0fad1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La CAB MRL a déclaré exercer l'activité suivante : La vente, la location, la commercialisation de jouets et jeux, vente de livres, objets de décoration, bijoux, accessoires de mode

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b520e3cdc6046d47a100be

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[K] [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Machines agricoles, tracteurs et véhicules agricoles, d'horticulture et d'espaces verts, d'électricité générale pour l'installation du matériel vendu, les jouets

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11a6c3cdc6046d47ada110

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

L'importation l'exportation la vente en gros, demi-gros, et détail de jouets, articles de pêche, textile, artifice de divertissement, bazar.

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33f4ecdc6046d47aa8489

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

J26 4/1144A/JA 17/04/2026 SOCIETE GENERALE [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Myriam DAGORN DEMANDEUR 1/ Mme [N] [K] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Frédérick JOUBERT

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TCOM

Chambre 09

69f3f8f8cdc6046d4727d011

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2] FRANCE Activité : l'importation, l'exportation, au commerce, au courtage et au négoce, y compris avec des entreprises qui lui sont liées, de produits de décoration et d'aménagement intérieur, de jouets

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TCOM

JEUDI

69bdd853cdc6046d47629c92

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Ordonne l'application de la procédure du régime général de liquidation judiciaire de la SARL AUX CONTES D'ANNA, [Adresse 1], RCS B 949349450 (2023B00095) Activité : Librairie, vente de livres, jeux, jouets

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CHAMBRE DU CONSEIL

69e200e5cdc6046d478dcd35

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

la liquidation judiciaire de la société DU RANQUET ET ASSOCIES (SARL) - [Adresse 1], exploitation d'une entreprise d'électricité générale, négoce d'appareils électroménagers, négoce de cadeaux et de jouets

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Chambre 09

69f3f89fcdc6046d4727ca5f

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la distribution et plus généralement le commerce de meubles, objets d'ameublements, objets de décoration, jouets

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c33345cdc6046d47d59090

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

MEYA JUNIOR SARL, identifiée sous le n° 450 353 008 RCS BORDEAUX (2003 B 2356), dont le siège social est situé, [Adresse 1], exerçant une activité de achat vente d'articles de librairie et papeterie jouets

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Trib. de Commerce

69f7e129cdc6046d478055ea

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

création et vente en ligne de bijoux fantaisies, accessoires de mode, création d'accessoires pour cheveux, accessoires de maroquinerie, accessoires textile et habillement, articles de papeterie, jeux et jouets

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Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jouets pour enfants. Automobile, pièces détachées et pièces de rechanges. Vente de véhicules accidentés. Location de véhicules. Produits de boulangerie : levure, farine, huile.

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