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370 résultats pour « Toni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f358a9cdc6046d4716a1e4

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Transports de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3.5 Tonnes.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3da97cdc6046d4725c743

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL GSG TRANSPORT EXPRESS [Adresse 2] [Localité 1] Activité : transports publics routiers de marchandises, au moyen de véhicules n¿excédant pas 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3dc25cdc6046d4725e869

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS TRANSMO [Adresse 2] Activité : transports de marchandises (collecte de lait), ou location de véhicules avec conducteur à l'aide de véhicules excédant 3.5 tonnes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f552d0cdc6046d47474b19

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

avec chauffeur (vtc), location de véhicules sans chauffeur et conciergerie transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs a l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f553c8cdc6046d47475ad4

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Transports de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules excédant 3.5 Tonnes. Véhicule de tourisme avec chauffeur.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f554becdc6046d47476ac7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Adresse 1] DEFENDEUR : SAS FAST SMART SAFE TRANSPORT [Adresse 2] FRANCE Activité : transports de marchandises déménagement ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

Chambre des clôtures - procédure collective (chambre du conseil)

69ef578fcdc6046d47b5d529

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Par jugement en date du 18/09/2025, le tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de l'EIRL [O] [W], [H] - [Adresse 1] RCS Boulogne-sur-Mer - Paysagisme, tonte

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f329cbcdc6046d47123d72

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 03/12/2020, la Société SAPISO chargée du lot faux plafond était en train d'exécuter des travaux à l'aide d'une nacelle motorisée de plus de 15 tonnes.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32ba3cdc6046d471264f5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 03/12/2020, la Société SAPISO chargée du lot faux plafond était en train d'exécuter des travaux à l'aide d'une nacelle motorisée de plus de 15 tonnes.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9aea8cdc6046d47a51376

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

une activité de transport public routier de marchandises, de déménagement ou de loueur de véhicules avec conducteur au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum autorisé de 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f3857ccdc6046d471b2f70

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : transports publics routiers de marchandises location de véhicules industriels avec conducteurs, assures exclusivement a l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e40cdc6046d474700a3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

2024J01158 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS MD [Adresse 2] Activité : transport de marchandises, déménagement, au moyen d'un véhicule n'excédant pas 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62164cdc6046d47e59254

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

transport express de plis, petits colis et marchandises pour le compte d'autrui au moyen exclusif de véhicules électriques et/ou hydrogènes dont le poids total autorisé en charge est inférieur à 3.5 tonnes

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f339cdc6046d477c608e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

sigle S.T.E [Adresse 1] Activité : Transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandise à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

6a0e6791cdc6046d47610c05

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Transports de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3.5 tonnes.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e59a74cdc6046d47daf59a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

suivante : Transport public routier de marchandises et de location de véhicules pour le transport routier de marchandises avec conducteur, assuré exclusivement à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69d75384cdc6046d479db89d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 17 mars 2023, la société AGRO ASSA FOODS, domiciliée en Espagne, passe commande auprès de la SNC d'EN LEBE pour 550 tonnes de Luzerne au prix de 180 € la tonne.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0dc29cdc6046d4772a73e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Simplifiée à l'égard de: SAS ALAOUI L'exploitation d'une autorisation de stationnement de taxi, l'activité de taxi, transport public routier de personnes et transport de marchandises inférieur à 3,5 tonnes

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69f3236acdc6046d4711afdf

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

[W] [M] [F] [G] [Adresse 1] Activité : Tonte création et entretien de parcs et jardins [Localité 1] [Localité 2] : 444 698 310 (2010 A 104) Ci-après « Le débiteur », Attendu qu'une requête a été déposée

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37758cdc6046d471988dd

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Adresse 1], agissant en qualité de Mandataire Liquidateur judiciaire de SAS MD comparant DEFENDEUR SAS MD Activité : transport de marchandises, déménagement, au moyen d'un véhicule n'excédant pas 3,5 tonnes

Source officielle

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