CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

237 résultats pour « ambulancier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d30cdc6046d47e65ac9

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

novembre 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : SARL ORVAL CREATION DIFFUSION [Adresse 1] Activité : La fabrication, la transformation, le négoce en gros, demi-gros et détail, sédentaire et ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e37f87cdc6046d47aeb48f

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

procédure de Liquidation Judiciaire Simplifiée à l'égard de: La SAS LA CH'TITE FRITE EN BAIE L'exploitation d'un fonds de commerce de restauration traditionnelle et sandwicherie en activité sédentaire et ambulante

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a0c3cdc6046d4701cc05

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

2025JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société LE PAIN D'[V] [Adresse 1] Activité : Exploitation d'une boulangerie, pâtisserie en sédentaire et ambulant

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80d2acdc6046d474e05dd

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

dispositions des articles L.663-3 et R.663-41 et 48 du code de commerce ; DIT et JUGE impécunieuse la procédure de liquidation judiciaire de : , [G], [L],, [V] , [Adresse 1] RCS 339476301 Activité : Ambulant

Source officielle
TCOM

.

6a0bbc40cdc6046d472346fe

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[F] [M] [Z], exerçant une activité de Accessoire féminin, bazar, maroquinerie, prêt à porter, chaussures, bijoux fantaisie, accessoire de mode, gants, bonnetterie, écharpe, foulard en ambulant. - sise

Source officielle
TCOM

.

69e20052cdc6046d478dc1c9

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

les articles L.631-7, L.641-1, R.631-7 et R.641-1 de ce même code, Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 513941690 de la SARL LE RELAIS TRAITEUR, exerçant une activité de Traiteur, vente ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fc72c7cdc6046d47e9ca45

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

individuelle à responsabilité limitée, EIRL en abrégé et sous le nom commercial NORD TRUCK CONCEPT, une activité de commerce de véhicules automobiles, achat, vente, aménagement et transformation de véhicules ambulants

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1977eecdc6046d475b953e

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[W]) est entrepreneur individuel depuis juillet 2021 et exploite un camion-friterie ambulant avec consommation sur place. Le 27 octobre 2022, M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2cae2cdc6046d47a1f273

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Et : SARLU [C] DU CANTON Commerce de boucherie charcuterie plats à emporter traiteur sur place et en ambulant rôtisserie volailles triperie gibier « [Q] [T] [D] » [Adresse 2] 2 Ets complémentaires avant

Source officielle
TCOM

CCC

69ab7c46cdc6046d47c8e11c

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Il est constant aux débats que Mme [S] [U], qui exerce une activité de vente ambulante et sédentaire de tout produit non alimentaire et tout produit alimentaire non réglementé, dont le siège est sis [Adresse

Source officielle
TCOM

EKIP

69e9edbacdc6046d473ce726

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [W] [C], liquidateur de la liquidation judiciaire LA CUISINE D'ALEX (SARL) [Adresse 1] Restauration rapide ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a230decdc6046d47fb418f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sociétés de Nice sous le n° 909928038 et exerce une activité de Traiteur, pâtisserie, fabrications, ventes, distribution de tous produits alimentaires, animations et organisations de séjours, vente ambulante

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9f4dbcdc6046d47a6555f

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

de restauration de type pizza, sandwich, salade ou bien en service traiteur sans limitation d'activité relative à la restauration sous toutes ses formes : rapide, sur place, à emporter, sédentaire, ambulante

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf1eacdc6046d47ef941c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Rouen, exerce, depuis le 1 er juillet 2008, une activité de prestations et réalisations d'impressions sur tous supports prestations en communication vente de vêtements et accessoires notamment en ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c994e5cdc6046d47710c62

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

société LES 3 GARCINS EVENEMENT PASSION TRAITEUR (SARL) -, [Adresse 1], ay ant pour activité Traiteur fabrication et vente de plats à emporter prestations de chef à domicile charcutier commerçant ambulant

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58757cdc6046d47d9c599

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

d'audience, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SAS CHEZ HOME 23 Place du Champ de Foire 85300 Challans Activité : Négoce en magasin ou ambulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e892e9cdc6046d471d81fc

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

société à responsabilité limitée inscrite sous le numéro 521 460 501 RCS [Localité 2] ayant pour activité : Boulangerie et pâtisserie industrielles, vente en gros de produits alimentaires activité ambulant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50536cdc6046d479f1f3f

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Commerce ambulant.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50637cdc6046d479f2ffc

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

et 48 du code de commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : Monsieur [Z] [F] [A] [Adresse 1] RCS A 403069347 (1995A00340) Activité : Commerce en sédentaire et ambulant

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c8683bcdc6046d4758460c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

décembre 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS FAIR FAB La fabrication, achat et vente en matière signalétique, broderie, flocage par voie de commerce ambulant

Source officielle

Page 8 sur 12

← PrécédentSuivant →