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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 02 (chargement)
69a90594cdc6046d478d19ad
6 octobre 2025
6 octobre 2025
convoqué par acte extra judiciaire pour l'audience du 6 Octobre 2025 ; Le liquidateur indique que les opérations de liquidation judiciaire ne sont pas clôturées car une expertise est en cours afin d'analyser
Source officielleChambre 02 (chargement)
69a9059dcdc6046d478d1a48
6 octobre 2025
6 octobre 2025
convoqué par acte extra judiciaire pour l'audience du 6 Octobre 2025 ; Le liquidateur indique que les opérations de liquidation judiciaire ne sont pas clôturées car une expertise est en cours afin d'analyser
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c2eedbcdc6046d47d02781
5 janvier 2026
5 janvier 2026
l'audience du 5 janvier 2026 ; Le liquidateur indique que les opérations de liquidation judiciaire ne sont pas clôturées car le recouvrement des créances demeure en cours pour une somme de 9.164,27 euros, l'analyse
Source officielleRendu de décisions
69e9f214cdc6046d473d4d44
21 avril 2026
21 avril 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielleRendu de décisions
69e9f349cdc6046d473d6879
21 avril 2026
21 avril 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielle9ème chambre
69eb8983cdc6046d4763eb49
10 avril 2025
10 avril 2025
841343353 et exploite un fonds de commerce de : La création, la gestion et la commercialisation de fichiers et ou bases de données, le conseil en communication et stratégies commerciales, les études et analyses
Source officielle7ème chambre
69ef823ecdc6046d47b9fd11
8 juillet 2025
8 juillet 2025
voie de sous-traitance Import export Vente en ligne et en direct Conseils aux entreprises en stratégie, management, organisation, marketing, ressources humaines, digital Vente d'études, de rapports, d'analyses
Source officielleRendu de décisions
69cc3ed4cdc6046d47aa38b4
6 janvier 2026
6 janvier 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielleRendu de décisions
69cc51efcdc6046d47abbd9c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielleRendu de décisions
69cc5220cdc6046d47abc0b0
6 janvier 2026
6 janvier 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielleRendu de décisions
69cc529bcdc6046d47abc905
6 janvier 2026
6 janvier 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielleRendu de décisions
69cc57cdcdc6046d47ac21ed
20 janvier 2026
20 janvier 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielleRendu de décisions
69cc5825cdc6046d47ac27dd
20 janvier 2026
20 janvier 2026
l'activité professionnelle indépendante, entrée en vigueur le 15 mai 2022, oblige désormais le tribunal, dans les conditions définies à l'article L. 681-1 du code de commerce, à conduire une double analyse
Source officielleRéféré
69cc5a9dcdc6046d47ac4e6d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
l'impact économique des décisions contestables, * Déterminé et évalué les préjudices subis par la SARL ETABLISSEMENTS CHARRIERE et Monsieur [O] [Z], sans pour autant préciser sur quelle période d'analyse
Source officielleChambre 2-4
6a196450cdc6046d4759b2d2
28 mai 2026
28 mai 2026
L'audit, l'étude, l'analyse et le conseil en matière de réglementation incendie et d'accessibilité handicapé auprès des professionnels et particuliers.
Source officielle3ème chambre
69ea54e4cdc6046d474714e9
16 avril 2026
16 avril 2026
CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 16 avril 2026, FAITS La société DPGEO (ci-après DPGEO) exerce des activités de contrôle et d'analyses
Source officielleTrib. de Commerce
69e43d32cdc6046d47bfac30
16 avril 2026
16 avril 2026
/03/2025, SAS L2T a fait l'objet d'une procédure de Sauvegarde ; Que l'exposant constate que la SAS L2T n'a pas déposé au greffe un plan de Sauvegarde, Que le délai a expiré le 18//03/2026, Que l'analyse
Source officielleTrib. de Commerce
69e43d52cdc6046d47bfae4e
16 avril 2026
16 avril 2026
d'une procédure de sauvegarde sur déclaration de sauvegarde, Que l'exposant constate que la SARL SMART MDB n'a pas déposé au greffe un plan de Sauvegarde; Que le délai a expiré le 18//03/2026 ; Que l'analyse
Source officielleDELIBERES A VIDER
6a118a17cdc6046d47abbaf8
11 mai 2026
11 mai 2026
Dans le prolongement, la société PACIFICA a missionné le cabinet [S] à des fins d'analyse et de chiffrage des dommages subis.
Source officielleChambre 2-3
6a182603cdc6046d473a01b6
27 mai 2026
27 mai 2026
Le 30 avril 2026, la SELAS SPE 03 PARTNERS en la personne de Maître [G] [C] a déposé au greffe son rapport portant analyse du projet de plan de redressement.
Source officiellePage 8 sur 77