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377 résultats pour « chef traiteur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c0291acdc6046d478f7889

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[A] [D] – ENTREPRENEUR INDIVIDUEL [Adresse 1] Activité : Pâtisserie boulangerie chocolaterie confiserie glaces traiteur vente de boissons à emporter ayant fait l'objet d'une immatriculation au R.C.S. sous

Source officielle

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Annonces BODACC114 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHEF SERVICE TRAITEUR

SIREN 451130462Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/06/2026

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Dépôts des comptes

TRAITEURS ET CHEF

SIREN 528790157Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

29/01/2026

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Procédures collectives

CHEF TRAITEUR LES SAINTES

SIREN 912862539Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 25 juillet 2025, désignant liquidateur Br Associes Prise en la Personne Maître Laura Bes 7 Morne Ninine 97190 Le Gosier. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

31/10/2025

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Radiations

CHEF RIVIERA TRAITEUR

SIREN 538942764Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

28/10/2025

Voir →

Modifications diverses

CHEF RIVIERA TRAITEUR

SIREN 538942764Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

18/08/2025

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6d93acdc6046d475afa09

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Traitement des créances litigieuses Les créances litigieuses seront traitées conformément aux dispositions de l'article L.626-21 al.3 aux termes desquelles « les sommes à répartir correspondant aux créances

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c142eacdc6046d47a6c802

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Traitement des créances litigieuses Les créances litigieuses seront traitées conformément aux dispositions de l'article L.626-21 al.3 aux termes desquelles « les sommes à répartir correspondant aux créances

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c14329cdc6046d47a6cdda

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Traitement des créances litigieuses Les créances litigieuses seront traitées conformément aux dispositions de l'article L.626-21 al.3 aux termes desquelles « les sommes à répartir correspondant aux créances

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c497cdc6046d47f14dcd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

MAISON CESAR [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 931 901 383 RCS et au RM sous le numéro 931 901 383 RM 18 Activité : BOULANGERIE, PATISSERIE, CHOCOLATERIE, RESTAURATION SUR PLACE OU A EMPORTER, TRAITEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b07d3ecdc6046d473178f5

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Procédure collective : 2025RJ199 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : Monsieur [W] [A] [M] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 494 795 214 Activité : Traiteur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e74644cdc6046d47ff1abe

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Immatriculation 1] JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS JOSFER [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 902 946 904 RCS [Localité 1] Activité : Epicerie, traiteur

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6b000cdc6046d47c04480

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de cessation des paiements et des explications données en chambre du conseil qu'il n'existe aucune possibilité de présenter un plan de redressement avec apurement du passif ; Que de l'aveu même du chef

Source officielle
TCOM

REFERE

69c73a31cdc6046d473de057

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

COMMERCE D'ORLEANS ORDONNANCE DE REFERE DU 10 JUILLET 2025 N°43 Rôle n° 2025002999 Nous Christian ADAM, Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Pascal DANIEL, Greffier en Chef

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6c8bbcdc6046d4759bdc9

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Traitement des créances litigieuses Les créances litigieuses seront traitées conformément aux dispositions de l'article L.626-21 al.3 aux termes desquelles « les sommes à répartir correspondant aux créances

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42a66cdc6046d47be827c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Vente de boissons alcoolisées à emporter - Restaurant - Traiteur - Fabrication de biscuits - Confiserie - Glaces - Fabrication de bougies.

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TCOM

Trib. de Commerce

69daa98acdc6046d47ea8cec

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

MOTIFS DE L'ORDONNANCE Sur le principal Attendu que la société DEMOLITION DU TILLEUL produit au soutien de sa demande la facture du 28/02/2025 avec bons d'enlèvement et de réception du centre de traitement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4df34cdc6046d479bde51

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

DEBITEUR : [X] (SARL) [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 439 013 897 RCS [Localité 1] Activité : Exploitation d'un fond de commerce de café, hôtel, restaurant, préparation de plats à emporter, traiteur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8a511cdc6046d47ea3634

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 814 315 958 et exploite un fonds de commerce de restauration, traiteur

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

exécution de mauvaise foi de la clause de sortie conjointe H- Sur la conformité RGPD et la sécurisation des données internes : * Identifier les catégories de données personnelles ou professionnelles traitées

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il y a donc lieu de faire droit à la demande de la société ANJOU TP de ce chef.

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69daf675cdc6046d47efdbb4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

et de conditionnement de l'eau et en particulier, identifier l'entité en charge respectivement du traitement de l'eau et du conditionnement de l'eau, les méthodes de traitement et de suivi/contrôle utilisées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2da35cdc6046d476c814a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

exploite un fonds de commerce de création et maintenabilité d'une plateforme digitale de mise en relation permettant de référencer les entreprises via un système d'abonnement payant ; analyse et traitement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b94c73cdc6046d47f7c7c9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

R.631-4 du code de commerce, aux fins de voir ouvrir une procédure collective à l'encontre de la société : [J] [L] SARL, [Adresse 3] Activité : boucherie halal, épicerie halal, rôtisserie halal, traiteur

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2dec0cdc6046d47cea052

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

que les commandes des clients passées sur le site internet de la société, [N] SARL, par le biais d'un flux automatique, sont déversées dans le système d'information de la société, [J] SAS, et sont traitées

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