matériel a été livré sur le site d'exploitation sans que la société [R] [G] n'émette aucune observation ou réserve au moment de la réception ; * À la suite d'une panne, le matériel a fait l'objet d'un diagnostic

Le 05 octobre 2022, le véhicule tombe en panne et est transféré au Garage NOMBLOT à [Localité 7] qui établit un diagnostic et conclut au remplacement de la pompe à injection et des injecteurs, ceux-ci

Toute étude, diagnostique, audit, évaluation relevant de ces domaines d'intervention prestations de conseil en stratégie et ingénierie financière », pour lequel elle est immatriculée au Registre du Commerce

AXA soutient que la reprise de l'activité partielle de MIXETTE en juin 2023 et total en janvier 2024 n'est pas compatible avec l'absence d'électricité, qu'en septembre 2023 la dépose repose et diagnostic

Le garage effectue un diagnostic et avise les [J] [P] [F] par devis que le véhicule nécessite le remplacement de plusieurs pièces majeures pour un montant de 11 530,69 € TTC.

des Finances Publiques (BOFIP) du 21 avril 2021 indique que sont justiciables d'un taux de TVA à 0%, dans la période concernée, les prestations de service « étroitement liées » aux dispositifs de diagnostic

ce comme ci-après détaillée : * 13,76€ au titre des frais de mutation du certificat d'immatriculation au titre des frais de mutation du certificat d'immatriculation (Pièce 4) * 280€ au titre du diagnostic

niveau de la direction du chantier par Betem et LCR Architectes ; que les désordres ne lui sont pas imputables ; Face MP, à la barre, dit s'en remettre à ses conclusions ; Betep verse au débat : Le diagnostic

commerce d'Antibes tenue le 17 mai 2024 aux fins de : JUGER que la SARL AUTO CONTROLE ANTIBOIS a commis une faute dans l'exécution de ses obligations contractuelles en sa qualité de professionnelle du diagnostic

Outre que ces fiches d'intervention sont au nombre de cinq alors que [Y] [E] réclame le paiement de onze factures, elles correspondent à des prestations de « diagnostic et dépannage » sans aucun rapport

TRANSPORTS LAROCHE avait accepté de prendre en charge, réalisées par la société TECHNO POIDS-LOURDS 11 pour un montant de 3.346,64 euros HT, soit : 4.015,97 euros TTC ; * Les frais de contrôle, de diagnostic

remplacement de la chaudière s'appuie sur un devis E2S de Janvier 2023, auquel il n'a pas été donné suite, compte tenu que la solution technique applicable aux désordres est entièrement différente du diagnostic

Le lendemain, le véhicule qui n'a pas pu démarrer a été remorqué vers le GARAGE FLOC pour diagnostic.

s'appliqueront dès l'entrée du véhicule en dépôt selon les conditions inscrites dans les CGV »; que ce document comporte les références du véhicule, objet du présent litige, ainsi que la mission « diagnostique

1800 tours avaient été atteints et il n'avait pas été fourni l'analyse de l'huile ni du gasoil prélevé lors de la première réunion d'expertise, ni le compte rendu de l'endoscopie, ainsi que celui du diagnostic

Le tribunal relèvera, tout d'abord, que l'expert n'a pas été en mesure d'établir un véritable diagnostic sur pièce du navire et que ses préconisations et coûts de remise en état, notamment des moteurs,

de devoir de conseil de la société JDC SAS s'agissant des monnayeurs La société [W] [E] SAS considère que le matériel est affecté d'un vice caché et que son fournisseur a été défaillant dans son diagnostic

À la suite de cette résiliation, la société SAS ZS 23 a sollicité la société GUITARD et le cabinet PHENIX INGENIERIE à fin d'établissement de devis et d'un diagnostic.

Assermenté FAITS La société L'Agence Pour le Prélèvement de l'Air Environnemental ( 2P2A ) (RCS de [Localité 3] n° 798.752.697) est une société spécialisée dans l'analyse de la qualité de l'air, les diagnostics

Elle verse ainsi notamment aux débats le diagnostic structurel de la villa en structure métallique en vue de sa transformation en hôtel, établi le 14 décembre 2021, divers plans portant sur les fondations