CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 433 résultats pour « travaux et réparations »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69d8c02bcdc6046d47bfa914

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

En défense Monsieur [G] répond que les réparations ont été faites et que les pièces non remplacées mais réparées étaient, compte tenu de l'âge du véhicule, indisponibles à la vente mais que le véhicule

Source officielle
TCOM

REFERE 1er mercredi

6a0c0349cdc6046d4728d6c3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Elle soutient que le délai indiqué par l'expert était un délai de réalisation des travaux et non un délai de mise à disposition du véhicule réparé.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a0c4351cdc6046d472e1d33

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Cependant d'autres pannes sont intervenues, le véhicule a alors été repris par [W] et immobilisé entre le 18/01/2023 et le 21/04/2023 pour effectuer des réparations mais aucune réparation n'a été effectuée

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69fdc83ecdc6046d47093913

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ont donné lieu à une facture de travaux émise, le 31 mai 2024, d'un montant de 8.752,79 EUR TTC.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux général Nouveaux juges

6a0c047bcdc6046d4728eca7

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

DÉFENDEUR EURL SOCIETE DE RESINES DE REPARATION ET DE REHABILITATION [Adresse 4] [Localité 4] [Localité 1] représentée par M. [D] [F], gérant. Non Comparante.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

; Elle a émis une facture de 591,55 €, outre 40,00 € de frais de travaux pour le véhicule Clio ; Elle a également émis une facture 350,13 €, outre 65,00 € de frais de travaux pour le véhicule Sandero

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ff3cdc6046d47b6ad36

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

travaux d'isolation intérieure et extérieure ; tous travaux d installation, de dépannage, de maintenance, d'entretien et de réparation dans les domaines de la plomberie, des sanitaires, du chauffage,

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69d8bffacdc6046d47bfa4db

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

, que les travaux de la cuisine et de terrassement généraux pouvaient être réalisés sans attendre la décision de la DDT ; Que l'absence de démarrage des travaux est liée uniquement aux seuls torts de

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le devis des travaux d'ACTI'TECH pour les travaux de rénovation de la salle 3 a été établi le 15 novembre 2019, soit après l'évolution de la règlementation. Son montant est de 90 720,8 € TTC.

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

effectuées, * Proposer les remèdes nécessaires et chiffrer leur coût, et dire si les désordres sont réparables, * Décrire dans l'hypothèse où le véhicule serait réparable les travaux nécessaires pour

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb014cdc6046d47461fe7

Commerce

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Des travaux supplémentaires auraient été réalisés et la SASU TAAD06 qui a chiffré ces travaux supplémentaires à hauteur de 9.694,15 € HT, soit un montant total des travaux à hauteur de 17.813 € HT, établissait

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

* ATELIER DES ALPES réplique que le retard est motivé par des demandes de travaux supplémentaires (aménagement du sous-sol, rénovation d'un escalier …) de TERRE'HAPPY et de travaux imprévus tels une

Source officielle
TCOM

6ème chambre

Un dépôt de plaintec/X a été déposé le 29 juin 2023

6a0c2f01cdc6046d472c8c07

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

De plus elle souligne avoir dûment mentionné l'identité du bénéficiaire, à savoir « Intervention Travaux Publics » dans son ordre de virement.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

, qui lui doit réparation et dans quelles conditions.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a195e03cdc6046d4758d63d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Cette compétence est exclusive pour les litiges relevant du contrat de travail.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69decf9fcdc6046d4741b034

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[R] [U], auto-entrepreneur exerçant l'activité de chef cuisinier, a travaillé à partir de 2016 au profit de la société Weber- Stephen France qui commercialise des barbecues et a créé une activité de cours

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2056cdc6046d47c8f16d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

, voiles, parasols, toiles de tentes - Remise en état après travaux ou sinistre -Nettoyage vitres - vente ambulante de bibelots et de tous types de textiles, à [Localité 4], aux fins de voir constater

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f0804ccdc6046d47d1c7e3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La société LE CONTAINER SARL a présenté un projet de mise en conformité de l'établissement en deux phases : réalisation de travaux urgents dans un premier temps, puis de travaux plus conséquents ensuite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

6a0bd829cdc6046d4724da57

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

de jardinage, garde d'enfants de plus de 3 ans à domicile, préparation de repas à domicile, soins et promenades d'animaux de compagnie.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de799fcdc6046d47386e68

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

principalement la qualité du travail fourni.

Source officielle

Page 8 sur 72

← PrécédentSuivant →