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511 résultats pour « vente d'un véhicule d'occasion »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b6b000cdc6046d47c04480

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L'achat, l'entrepôt et la vente de véhicules neufs ou d'occasions; l'achat et la vente de fournitures, de produits et accessoires ayant trait à l'activité automobile en général; conseil en gestion de parcs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7677dcdc6046d476b24ae

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

représentée par Maître [Q] [A], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS SUD AUTO, exerçant une activité de Vente

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae12c5cdc6046d47fccd28

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

ouvert une procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : Sàrl GARAGE DUPONT [Adresse 2] Activité : Garage auto, réparations, carrosserie, mécanique, tôlerie, atelier peinture, vente

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c867e3cdc6046d47583ebe

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Dépannage de véhicule.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0317dcdc6046d47298478

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Procédure collective : 2024RJ534 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL BK MECA [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 904 782 497 Activité : Entretien et réparation de véhicules

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e599cdc6046d478b65c0

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

(SARL), et par acte de Commissaire de Justice en date du 19/09/2025 Monsieur [S] [X], ont fait assigner à comparaître devant le Tribunal de Commerce d'Albi, la société : SAM.AUTO.81 (SAS) Achat et vente

Source officielle
TCOM

.

69e75097cdc6046d47fff80f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

articles L.621-3 et L.631-7, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 15 octobre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SARL CREIL AUTO PIECES - exerçant une activité de Vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ce2d7bcdc6046d47d672a2

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Maître [J] [Y], Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SARLU [C] AUTOMOBILES, exerçant une activité de vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa10ecdc6046d4785ba17

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de : La société, [Adresse 1], [Adresse 2] , [Localité 1] activité : L'exploitation d'un fonds de garage, l'entretien et la mécanique automobile, l'activité de carrosserie et peinture, l'achat et la vente

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b09299cdc6046d4733001c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL OSS'CARS [Adresse 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 983 976 945 Activité : Mécanique, entretien et réparation de véhicule

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a119027cdc6046d47ac2217

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

l'égard de : SAS NC EXPRESS [Adresse 2] [Localité 1] RCS PONTOISE : 839486867 - 2018 B 2383 activité déclarée : Transport routier de marchandises à titre onéreux pour le compte d'autrui au moyen de véhicules

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0ee6c5cdc6046d476d7b8f

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Sans chauffeur; Achat et Vente de véhicules Neufs et d'occasions; Entretien, réparation, remise en état, mécanique, carrosserie, dépannage, ventes de pièces détachées automobiles modernes et anciennes

Source officielle
TCOM

Chambre 2

F00596 SAS LMC MOBILITEc/SAS INFOCOM - FRANCE

69bd0e73cdc6046d474e44d3

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

EXPOSE DES FAITS : La société LMC MOBILITE a pour activité la vente de de véhicules d'occasion.

Source officielle
TCOM

Pcl

6a049a38cdc6046d479a6cbe

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

en ses réquisitions SUR CE Attendu que l'[F] [T] PREMIUM est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de BERGERAC sous le n° 817 973 357 - [Immatriculation 1] et exerce une activité de vente

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da1877cdc6046d47dd36ef

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

la société DUMAS (SAS), [Adresse 1], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 905 265 344 ayant pour activité la réparation automobile, mécanique, Achat/vente

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H

69b00439cdc6046d4724df4f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Achat vente de véhicules toutes marques occasion et neuf. Ayant fait l'objet d'une inscription au registre du commerce et des sociétés de ROANNE sous le numéro 491299491.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b090fbcdc6046d4732e0c1

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS CARROSSERIE DE FONSALA [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 882 356 041 Activité : Carrosserie peinture, réparation mécanique, pneu, l'achat et la vente

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4b848cdc6046d47996723

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Tribunal le 31 mars 2025, par : SELAS AJIRE, prise en la personne de Maître [X] [K], es-qualités d'Administrateur Provisoire de la SARL L'ARGOET L'activité de garage, entretien et réparation de véhicules

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1e85bcdc6046d472af0ba

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

GT AUTOMOBILES, société exerçant activité « d'achat, vente, dépôt de véhicules d'occasion et neufs » a souscrit à deux bons de commande, pour des prestations boutique véhicules et crédits achetés véhicules

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df63ffcdc6046d474f5495

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Dépannage de véhicule.

Source officielle

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