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2 429 résultats pour « Frédérine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69a98c1bcdc6046d479ab265

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Barreau de Paris, pour la SELAS VERSUS, [Adresse 2], DEFENDERESSE * société PAUMA SARLU, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 18 mars 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9a3f7cdc6046d479dded7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Barreau de Paris, pour la SELAS VERSUS, [Adresse 2], DEFENDERESSE sociétré LE KIOSQUE SARL, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 18 mars 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9ac5bcdc6046d479f2bb1

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, pour la SELAS VERSUS, [Adresse 2], DEFENDERESSE société S.A.S [R] & CO, [Adresse 3] [Localité 1], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 avril 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d0cacdc6046d47a4052c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Barreau de Paris, pour la SELAS VERSUS, [Adresse 2], DEFENDEUR Monsieur [C] [H], [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 16 septembre 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d8e0cdc6046d47a496d1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DEFENDERESSE * société SAS J&T, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 14 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d9decdc6046d47a4a5cc

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

DEFENDERESSE * société LG SASU, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 30 septembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69d8d45dcdc6046d47c15240

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Frédéric JEAN Juges : Monsieur Philippe LACHAUD et Madame Brigitte SEROUART GREFFIER LORS DES DEBATS : Me Pierre DI MARTINO, greffier AINSI JUGE APRES DELIBERE de : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbd8dfcdc6046d479f905f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

/2025: transmision du dossier à la cour d'appel TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 8 Janvier 2025 Références : 2024F00190 ENTRE : SARL DMP DA SILVA , [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf205bcdc6046d47ed356f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Partie demanderesse : comparant par Me Gachucha COURREGE, avocat (P159) ET : 1) SARL ART MAX, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS de Paris 509 820 338 Partie défenderesse : assistée de Me Fréderic

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b180eecdc6046d474a8479

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

rendu sur le champ a été renvoyé à l'audience de ce jour pour être prononcé par Messieurs Didier SAPIN, Président de Chambre, Stéphane GERARD et Michel CHAUVET, Juges, avec l'assistance de Maître Frédéric

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45416cdc6046d47c15ae8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d'inscription au répertoire général : 2023 015482 Demandeur(s): BRIDGESTONE EUROPE NV/SA (SA) [Adresse 1] [Localité 1] BELGIQUE FIRST STOP [V] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Me Frédéric

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46186cdc6046d47c24b81

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Me Anne HUC-[Localité 2] (ELEOM)/AVIG INON Défendeur(s) : [B] [Y], pris en qualité de caution [Adresse 3] [Localité 3] [E] [Y], prise en qualité de cau [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Me Frédéric

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69e716f1cdc6046d47fb2ee8

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

La SELARL ETUDE BALINCOURT prise en la personne de Me [R] [H] (Mandataire Judiciaire) Magistrats présents lors des débats : Monsieur Pascal BAILLY, Président, Monsieur Didier BOURGEOIS et Monsieur Frédéric

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TCOM

Chambre 2

LJ SAS SYNERGIE ETUDES ET REALISATIONc/SAS GAIA LOCATION

69bd23fdcdc6046d47502be6

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

PERSONNE DE ME [D] [Y]/LJ SAS SYNERGIE ETUDES ET REALISATION contre SAS GAIA LOCATION DEMANDEUR SELARL [Y] PRISE EN LA PERSONNE DE ME [D] [Y]/LJ SAS SYNERGIE ETUDES ET REALISATION [Adresse 1] Me Frédéric

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TCOM

MARDI

69c2fd69cdc6046d47d1525c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

comparaissant par Maître Morgane BERNARD, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 30 septembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69c30da1cdc6046d47d2a72b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

société d'Avocats, DEFENDERESSE société, [B] SAS,, [Adresse 2], comparaissant par Maître Jérôme DIROU, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 30 septembre 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9dcbecdc6046d473ba07d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

EURL [Adresse 3] des Sports, [Adresse 4], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 20 janvier 2026, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Frédéric

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TCOM

MARDI

69e9dc97cdc6046d473b9d53

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

DEFENDERESSE société [D] [I] SARL, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 20 janvier 2026, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69e0a850cdc6046d476e725b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DEFENDEUR Monsieur [G] [N], [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 28 octobre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric

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TCOM

Contentieux Général

69db5d7dcdc6046d47f6e3ae

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Comparant par Maître Frédérick JUNGUENET, de la SELARL DBCJ, avocat au Comparant par Maître Frédérick JUNGUENET, de la SELARL DBCJ, avocat au barreau de MELUN, y demeurant [Adresse 2], d'une part, ET

Source officielle

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