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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e993ffcdc6046d4735555e
15 juillet 2025
Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.
chambre 1-3
69cf10a5cdc6046d47ec4295
22 janvier 2025
Nanterre B 848 784 229, dont le siège social est 6 avenue de la Libération 92350 Le Plessis-Robinson Partie demanderesse : assistée de Me Charlène LE QUELLEC, Avocat (C1577) et comparant par Me Jean-Didier
69b9a1a2cdc6046d4701d9f6
20 janvier 2025
PERPIGNAN20/01/2025JUGEMENT DU VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ La cause a été entendue à l'audience du 04 novembre 2024 à laquelle siégeaient : Président : Julien AZAIS Juges : Sandrine NAUDI : Didier
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69be8f0ecdc6046d476fd8ee
13 octobre 2025
D'AIX-EN-PROVENCE Rôle 2024 012385 JUGEMENT DU 13/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 01/09/2025 Président : Monsieur Pierre MAFFRE Juges : Monsieur Pierre-Yves RIFFAULT Monsieur Didier
DELIBERE
6a18020ccdc6046d4735a6fb
12 mai 2026
Le président d'audience Didier Duguest Le greffier.
Chambre 01
6a16d5e5cdc6046d4718c2d1
26 mai 2026
2026 N° de RG : 2025F01712 N° MINUTE : 2026F01624 1ère Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS Fraise [Adresse 1] Représentant légal : Antoine Kallel, Président, comparant par Me Jean-Didier
chambre 1-7
69d931b4cdc6046d47c9c5b2
3 juillet 2025
par Me Pascal RENARD, Avocat (E1578) 2) SAS LOGISTIFROID, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 892042243 Partie défenderesse : assistée de Me Thierry DALLET, Avocat et comparant par Me Jean Didier
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
6a1843c5cdc6046d473ca06e
27 mai 2026
Numéro RG : J2025000015 Audience publique : 3 avril 2026 Délibéré et mise à disposition au greffe : 27 mai 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Jean-François BERNARD Juges : Monsieur Didier
Délibérés contentieux
6a0483decdc6046d47986272
7 mai 2026
unique : Yves ADOL qui a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président d'audience : Yves ADOL - Juges : Pierre CASASNOVAS – Didier
Chambre 06
69f25642cdc6046d470121d1
7 janvier 2025
Didier ROLLET Juge Commissaire jusqu'à la clôture de la procédure, Maintient la SCP [Q] [I] [Adresse 1], en qualité d'Administrateur Judiciaire jusqu'à la signature des actes de cession, Maintient la
5ème chambre
69ea3826cdc6046d4743e8fb
14 avril 2026
Didier ADDA, président du délibéré, M. Jean-Paul OUIN et MME Samia BOUAZIZ, (Mme BOUAZIZ Samia étant juge chargé d'instruire l'affaire).
69ea3870cdc6046d4743ede2
13
69ce4cd5cdc6046d47d971dd
13 janvier 2025
[N] [X], demeurant [Adresse 2] Parties demanderesses : assistées de Me Dominique STUCKI membre de l'AARPI PLEDGE AVOCATS, Avocat (P0078) et comparant par la Me Jean-Didier MEYNARD membre de la SCP BRODU
chambre 1-6
69ce4d0dcdc6046d47d9787e
3 avril 2025
[F] [C], demeurant [Adresse 2] Parties demanderesses : assistées de Me Dominique STUCKI membre de l'AARPI PLEDGE AVOCATS, Avocat (P0078) et comparant par la Me Jean-Didier MEYNARD membre de la SCP BRODU
69ada68acdc6046d47f45da5
28 octobre 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Didier DUGUEST, juge des référés du Tribunal de commerce de Saint-Malo, assisté de Rozenn Denizane, greffière, statuant par ordonnance de référé contradictoire, en premier ressort
MISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION
69e3805acdc6046d47aec742
Après que la cause ait été débattue à l'audience publique du dix-sept mars deux mille vingt-six, Devant : Monsieur Marc TERRANCLE, Président d'audience, Monsieur Franck VANDOIT, Juge, Monsieur Didier
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4f022cdc6046d47cbe6a6
7 janvier 2026
Stanislas VALLAT, procureur de la République adjoint Composition du tribuna al lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Juges : Jean-Pierre MARCHENAY Didier MERLAND Jérôme MICHELETTI Greffier
69e837c6cdc6046d4715f67f
Délibéré par Messieurs Didier Adda, président du délibéré, Jean Levoir et Madame Viviane Madinier-Ritzau, (M. LEVOIR Jean étant juge chargé d'instruire l'affaire).
Contentieux général - chambre 1 (délibérés)
69bfbc7ccdc6046d4787a4e4
15 octobre 2025
[Adresse 1] immatriculé(e) au RCS d'Alençon n°306 042 730 Représentant(s) : Maître Didier LEFEVRE, avocat au barreau d'Alencon Défendeur(s) : SAS ZENEO [Adresse 2] arrondissement immatriculé(e) au RCS
REFERE
69dfca49cdc6046d47596b52
12 mars 2026
[D] [Z] [H] [Adresse 5] Comparant rerésentés par Me Didier LECOMTE, avocat [Adresse 6] Débats à l'audience publique du 11 février 2026, devant Mme Martine BARNAULT LAGNEAU, Présidente d'audience, agissant
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