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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69effb96cdc6046d47c72fc4

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

Fond 2

69d0d535cdc6046d471465db

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Cette demande a été renouvelée par courrier LRAR en date du 6 janvier 2025, en vain. En outre un certificat d'irrécouvrabilité a été adressé à la banque par le liquidateur.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e0aecdc6046d475bb052

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Monsieur [R] [U] n'a pas ménagé ses efforts pour trouver une solution amiable à ce litige, en vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5a137cdc6046d474d02cd

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

La société FYI aurait mis en demeure les sociétés défenderesses de l'indemniser du préjudice qu'elle soutient avoir subi en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

F00670 SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELSc/SARL AM CONSEIL

69dea49ecdc6046d473e5625

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle ajoute que la société AM Conseil ayant cessé d'honorer ses engagements à partir de novembre 2023, elle a résilié le contrat après l'avoir mise en vain en demeure de régulariser la situation et qu'elle

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e0c0c4cdc6046d477091db

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

outre le remboursement desdits frais excédant l'indemnité forfaitaire visée ci-avant et que LOCALFR aura été amenée à exposer; * la résolution immédiate de tout contrat conclu avec le Client […] En vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77255cdc6046d4774ebd8

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

élément pour justifier ces flux en comptabilité ; Que le 15 juillet 2025, la société CORAIL 54 a été mise en demeure d'avoir à régulariser les documents permettant d'officialiser la cession du navire, en vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77396cdc6046d47750388

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

40028530, avec mise en demeure de la défenderesse de régler la somme due de 41.000 € au titre des loyers échus et à échoir et de l'indemnité de résiliation, outre d'avoir à restituer le véhicule loué, en vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f79650cdc6046d477aed30

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Par sommation du 30 août 2023, signifiée à personne, la SARL B&M Habitat a mis la SELARL [E] en demeure d'avoir à payer la somme de 25.000 euros dans un délai de huit jours, en vain.

Source officielle
TCOM

MARDI

69faff4ccdc6046d47c4def6

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

JUGER la société Prefiloc Capital recevable et bien fondée en ses demandes ; JUGER que les contrats objet du présent litige ont été résiliés 8 jours après la mise en demeure restée vaine, En conséquence

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69fb4b01cdc6046d47cc9a97

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les tentatives amiables sont restées vaines : c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69fc8848cdc6046d47eba8c0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Ces deux courriers, revenus avec la mention « Pli avisé et non réclamé », sont restés vains.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fef048cdc6046d4721dd41

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Les mesures d'exécution forcée mises en œuvre en vain par l'URSSAF démontrent que l'actif disponible du débiteur ne lui permet pas de faire face à ce passif.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69fef078cdc6046d4721e070

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Les mesures d'exécution forcée mises en œuvre en vain par l'URSSAF démontrent que l'actif disponible du débiteur ne lui permet pas de faire face à ce passif.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f19bd2cdc6046d47ee0676

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Les tentatives amiables étant restées vaines, c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f1b79ccdc6046d47f0394e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La mise en demeure aux fins de règlement de la somme précitée est restée vaine. C'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2beeacdc6046d4708c500

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Laurent THONG VANH M. Alain MAURIES La Minute est signée électroniquement par Mme Monika CRESSON, Président et par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2cddbcdc6046d4709bbc8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

En vain, et afin d'éviter un contentieux, Madame [U] [V] a été relancée par courriel en date du 27 mars 2025, resté sans suite. C'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b122cdc6046d474e25d2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les mesures d'exécution forcée mises en œuvre en vain par la demanderesse démontrent que l'actif disponible du débiteur ne lui permet pas de faire face à ce passif.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f5b184cdc6046d474e2c41

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les mesures d'exécution forcée mises en œuvre en vain par l'URSSAF démontrent que l'actif disponible du débiteur ne lui permet pas de faire face à ce passif.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VANNI DISTRIBUTION

SIREN 318253721Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

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Créations

Ortes Vannier, France

SIREN 108607367Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

04/09/2026

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Dépôts des comptes

VANNI PLOMBERIE

SIREN 910815059Greffe du Tribunal de Commerce de tarascon

02/09/2026

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Créations

Vannier, Quentin, Louis, Thibault

SIREN 108909037Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

26/08/2026

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Créations

VANNIER, Marine

SIREN 804757268Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

25/08/2026

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