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312 résultats pour « Coudin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

69eadc8bcdc6046d4753e586

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

métier - Soins GROUPE DELTA Licences Office 365 (bureautique et messagerie) SFR BUSINESS Fournisseur Accès Internet BOUYGUES TELECOM ENTREPRISES Fournisseur Accès Internet MEDCO CONSEIL Médecin coordinateur

Source officielle

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6ebf6cdc6046d4737aeea

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Dans le cadre de ce chantier, la société AVI ARCHITECTURE a confié à l'entreprise O2C suivant contrat du 21 janvier 2021 les missions de : * direction des travaux, * ordonnancement pilotage et coordination

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TCOM

6ème Chambre A

69fdc10ecdc6046d4708beb0

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

l'article L.651-2 du code de commerce et d'autre part, l'une des sanctions commerciales prévues au chapitre II du titre V du livre VI du code de commerce et aux articles R.653-2, R.651-5 et R.631-4 combinés

Source officielle
TCOM

6ème Chambre A

69fdc1d9cdc6046d4708cbde

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

l'article L.651-2 du code de commerce et d'autre part, l'une des sanctions commerciales prévues au chapitre II du titre V du livre VI du code de commerce et aux articles R.653-2, R.651-5 et R.631-4 combinés

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TCOM

Chambre 02

6a0c88a2cdc6046d4733973a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Les coordonnées de l'organisme national désigné visé à l'article 16 sont également fournies par écrit au passager.

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TCOM

1ère A

6a111261cdc6046d47a30747

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

débitrice a été appelée à comparaître le 9 mars 2026 à 9 heures en Chambre du Conseil, accompagné le cas échéant de la personne habilitée à être entendue, conformément aux articles L 621 - 1, L 641 - 1 combinés

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TCOM

Chambre 05

69f6f963cdc6046d476b6598

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale dans l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de 4 fois par semaine. la signalétique et coordination évènementielle, l'impression

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87c94cdc6046d47849e48

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 524 037 215 et a déclaré exercer l'activité suivante : étude, réalisation, suivi et coordination

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bebf30cdc6046d477323f5

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Coordination travaux, assistance Mo ».

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1bdc3cdc6046d47b4013d

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

devra intervenir de : EURL, [E] INVESTISSEMENTS, exerçant une activité de la gestion de toutes valeurs mobilières et l'animation des sociétés qu'elle contrôle. la négociation, le montage et la coordination

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TCOM

Trib. de Commerce

69a16cd4cdc6046d47e76b06

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

structurels, cloisons, doublages, faux-plafonds, enduits, peintures, revêtements muraux et des sols (souples et durs), menuiseries intérieures, menuiseries extérieures, étanchéité, toiture, serrurerie, coordination

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9f5ddcdc6046d473da237

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Prévention et Coordination de sécurité évènementielle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Havre sous le numéro de SIREN 907659460, OUVRE la période d'observation de six mois, DESIGNE

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TCOM

Trib. de Commerce

69a78e69cdc6046d476db6e0

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Coordination et réalisation de travaux [Localité 2] à l'immobilier. Tous travaux d'électricité.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b790d3cdc6046d47d24cb3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire concernant le débiteur identifié ci-dessous : SAS JOCA 310 RUE ANDRE CARON 60230 CHAMBLY Laquelle exerce une activité de la conception, la coordination

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1c3b5cdc6046d47f13b46

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Qu'il devra être ordonné la production forcée sous astreinte des coordonnées actualisées des courtiers d'assurances et des compagnies d'assurances de SERVICEUNION, AGRIKOMP France et AGRIKOMP GmbH, ainsi

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35de3cdc6046d47ac83bf

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 13/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin

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TCOM

Chambre 02

6a0c86afcdc6046d4733786d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Les coordonnées de l'organisme national désigné visé à l'article 16 sont également fournies par écrit au passager.

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TCOM

Chambre 02

6a0c8744cdc6046d4733819b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Les coordonnées de l'organisme national désigné visé à l'article 16 sont également fournies par écrit au passager.

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TCOM

Chambre 02

6a0c8779cdc6046d473384de

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Après avoir tenté des démarches amiables d'indemnisation auprès de la partie défenderesse, notamment par courrier du 20 décembre 2022 émanant de l'association D&N Associés puis par mise en demeure du 30

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TCOM

Chambre 02

6a0c87edcdc6046d47338bf1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Les coordonnées de l'organisme national désigné visé à l'article 16 sont également fournies par écrit au passager.

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