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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f5aa65cdc6046d474da958

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f5aae0cdc6046d474db29f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 19 décembre 2022, le Tribunal de céans a prononcé un

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61867cdc6046d47562823

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 6 avril 2022, le Tribunal de céans a prononcé un jugement

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61874cdc6046d4756290c

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. […] APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 7 septembre 2022, le Tribunal de céans a prononcé un

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61cdfcdc6046d47568914

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61cedcdc6046d47568a42

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61cfccdc6046d47568b2a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61d09cdc6046d47568c13

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f61e2bcdc6046d4756a234

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Georges CHAMPION Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 7 juin 2023, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f63652cdc6046d475d52f0

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Paul JAECKEL Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f63686cdc6046d475d5669

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Paul JAECKEL Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 9 mars 2022, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f636a1cdc6046d475d5821

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Paul JAECKEL Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f636bfcdc6046d475d59fd

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Paul JAECKEL Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f636cecdc6046d475d5ae6

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Paul JAECKEL Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 11 janvier 2023, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f63741cdc6046d475d6245

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Paul JAECKEL Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 1er août 2023, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f64296cdc6046d475e3300

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. […] APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 6 septembre 2023, le Tribunal de céans a prononcé un

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f642a7cdc6046d475e342e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Philippe JOMBART, l'un des juges qui en ont délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 27 septembre 2023, le Tribunal de céans a prononcé un

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f64592cdc6046d475e67c4

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Christophe PEILLON Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 16 mai 2018, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6459ecdc6046d475e68c1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Christophe PEILLON Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f645aecdc6046d475e69b9

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Christophe PEILLON Président du délibéré, et Mme Maryse DENIEL, Greffier. 1 APRES EN AVOIR DELIBERE CONFORMEMENT A LA LOI En date du 24 août 2021, le Tribunal de céans a prononcé un jugement de liquidation

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

DENOEL

SIREN 824384101Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

19/06/2026

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Ventes et cessions

EURL ETA DENOEL

SIREN 831529201Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

AVIS DE PROJET DE FUSION SARL PULVAPPROS Société à responsabilité limitée Au capital de : 7 650,00 EUR Siège social 9 Route de Marigny Vauballier 79360 Les Fosses N° RCS 401 586 805 RCS Niort, est société absorbante EURL ETA DENOEL Société à responsabilité limitée Au capital de : 5 000,00 EUR Siège social 12 Route de Marigny 79360 Les Fosses N° RCS 831 529 201 RCS Niort, est société absorbée Actif : 719 430,00 EUR Passif : 717 188,00 EUR Actif net apporté : 2 242,00 EUR Rapport d'échange des dro

31/05/2026

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Créations

DENOEL T.I.B

SIREN 104305156Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

30/04/2026

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Modifications diverses

JALLET, Katell Denoela

SIREN 444447312Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

16/04/2026

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Modifications diverses

SCI TREGUER DENOEL

SIREN 394343560Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

20/01/2026

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