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216 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

69c3db1ecdc6046d47e6a6e5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L'expert a été freiné dans sa mission, dans la mesure où la société GD DISTRIBUTION n'intervenait pas au niveau des opérations d'expertise.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5414ecdc6046d470b51e7

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Un devis de réparation du système de freinage défectueux était établi, toutefois la SAS LE MONTAGNARD, [V] ne le signait pas en raison d'un litige qui l'opposait à un vendeur tiers.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SPACEFILL a alors à son tour contracté avec la société LOGISTIFROID, société spécialisée dans le stockage et la préparation de commandes de produits de toute nature (sec, froid et congelé), pour que les

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69decaafcdc6046d47415cd4

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Elle poursuit que la prestation de la société DETACHE SERVICES n'a pas été à « la hauteur » des attentes puisque les rideaux « ont été rendus tous froissés » et déposés avec 4 heures de retard.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8250cdc6046d47f6929d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société RS TRANSPORTS a constaté des infiltrations au niveau du groupe de froid situé à l'avant du véhicule, elle a donc organisé deux réunions d'expertise amiable, les 7 février et 24 avril 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb1d85cdc6046d4791262f

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

activités économiques du MANS rendue le 14 janvier 2025 et nommant Monsieur, [W] comme expert judiciaire dans un litige opposant Monsieur, [J], [H] à la société QUALYCOM (SAS) ainsi qu'à la société DALKIA FROID

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SAS GREEN LEGc/SAS AQUITAINE AGRO

69ab1921cdc6046d47c10829

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

la SAS GREEN LEG s'étonne que le transporteur ait été réglé de sa facture alors même que la SAS AQUITAINE AGRO indiquait dans son mail du 27 janvier 2023 que le chauffeur avait dû mettre un coup de frein

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

6a183554cdc6046d473b2bee

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le marché comporte plusieurs phases préalablement à la réception de l'ouvrage: Phase études d'exécution ; Phase Travaux Phase d'Essais à froid, à chaud Marche probatoire Essais de performance Mise en service

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

A-3 (classification de l'expert) : Absence de fourniture d'un module permettant à certaines unités de climatisation intérieures de délivrer du chaud alors que d'autres, au même moment, demandent du froid

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69f0b0eecdc6046d47d65f14

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Elle réitère son refus de payer à l'issue du COPIL du 5 février 2024, dont les constats soulignent que l'outil présente encore des freins majeurs à la pertinence des optimisations.

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69adb2d7cdc6046d47f56671

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Des travaux de reprise ont dû être engagés en urgence par le déplacement des blocs climatisation, afin de permettre la poursuite d'une activité de bouche pour laquelle le respect de la chaine du froid

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1967dcdc6046d474cf365

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

définis : * Coût du certificat d'immatriculation (« carte grise ») : 703,76 euros (pièce n°11 du demandeur) * Facture AUTO BILAN France : 97,22 euros HT (pièce n°6 du demandeur) * Facture SAS TECHNI-FREINS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15515cdc6046d47e5505a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

sous-ensemble du poste 12 du devis appelé « mobilier cuisine » et facturait son intervention 156,00 euros TTC (pièce n° 10) ; Que le remplacement de la pièce défectueuse était fait par la société AG FROID

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

fournir un emballage suffisant de la cargaison et d'effectuer son chargement de manière adéquate, c'est à dire pouvant supporter des conditions de transport normales telles que les accélérations et le freinage

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb1e8ecdc6046d475a1ca4

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Elle propose un ensemble de solutions afin d'assurer un maintien constant et sécurisé de la chaîne du froid.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a774cdcdc6046d476c421e

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

également : « Ces mêmes boutures, lui appartenant, ont été travaillées au cours du mois de mars par l'EARL HAUTES GREZES sur le site de [Localité 3] où je réalise des allers-retours pour ramener en chambre froide

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0f37ecdc6046d47ddd3e4

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

des pièces du dossier que, lors de la création de la société JM, plusieurs banques ont été sollicitées et 4 prêts lui ont été accordés : * Par la BPAURA pour * 50 000 € pour l'achat des banques de froid

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2aa81cdc6046d473a860f

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

* La hausse importante des taux d'intérêt des prêts depuis fin 2022, qui a freiné certains projets, les clients n'obtenant plus leurs prêts.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d36d89cdc6046d47479ed6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Conception-Construction à ses responsabilités », * auparavant, par courrier du 18/3/2024, [V] avait demandé à IHE de transmettre à l'Autorité concédante des réclamations portant sur différents sujets ayant freiné

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69a3cc88cdc6046d471bc015

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Cependant, ce réglage ne convient pas pour les expéditions de bananes fraîches car les bananes nécessitent un flux d'air froid constant afin de garantir la vie verte du fruit.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Froin, Margot

SIREN 999316011Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

14/01/2026

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/06/2025

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Dépôts des comptes

FROINORD CONCEPT

SIREN 814230108Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

08/09/2024

Voir →

Modifications diverses

FROIN

SIREN 820851137Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

Voir →

Créations

GFA FAMILLE FROIN

SIREN 928271576Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

05/05/2024

Voir →