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18 367 résultats pour « Marie PRIGENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

69f33a30cdc6046d4713a2f4

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

à octobre 2025, sous astreinte de 20 euros par jour de retard à compter de la signification du présent jugement, ce pendant 90 jours

Source officielle
TCOM

REFERE

6a19569dcdc6046d475830fb

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Trois factures à hauteur de 600 euros TTC chacune concerne des interventions pour les mois de mai, juin et septembre 2025.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS NIKOPROBAT

69e0c89acdc6046d47712a5a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

à septembre 2025, sous astreinte de 20 euros par jour de retard à compter de la signification du présent jugement, ce pendant 90 jours

Source officielle
TCOM

LUNDI

69fb101ecdc6046d47c78ce1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

le 5 mars 2025 et signifiée le 1 er avril 2025, comparaissant par Maître Philippe de FREYNE, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 9 février 2026, Le présent jugement a

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

L'installation a lieu aux mois de mars et avril 2025, et le moteur est mis en service le 28 mai 2025 avec un relevé de 435 heures de fonctionnement.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8d8f7cdc6046d47237169

Commerce

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A cette audience, la demanderesse - qui s'y présente seule - ne s'oppose pas à cette demande. Le juge reconvoque alors les parties à son audience du 25 mars suivant.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119a05cdc6046d47acc4b9

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

AYANT LE 19 mars 2026 ORDONNE LA CLOTURE DES DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 22 mai 2026, Les FAITS et la PROCEDURE [Localité 1] HUMANIS

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69fdcea2cdc6046d4709a66f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

2026R00125 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY ORDONNANCE DE REFERE DU 7 mai 2026 N° de RG : 2026R00125 N° MINUTE : 2026R00217 CHAMBRE DES REFERES PARTIES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69de9801cdc6046d473d638b

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Cette ordonnance a été signifiée le 21 mars 2024, suivant les modalités prévues à l'article 654 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c86afcdc6046d4733786d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ef1eecdc6046d476e8d53

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a182907cdc6046d473a3bd9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c7ad3cdc6046d4732a662

Commerce

26 mars 2026

26 mars 2026

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE Le 26 mars 2026 , A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT Délibéré par : Président : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c88a2cdc6046d4733973a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eb4eacdc6046d47682c97

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 février 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eb5b0cdc6046d47683c3b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 février 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eb5c0cdc6046d47683d74

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 février 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0eb5d1cdc6046d47683eb0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 février 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ef23ccdc6046d476e93ad

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

6a0ef33ecdc6046d476ea993

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

A l'évocation de l'affaire à l'audience publique du 27 mars 2026, la partie défenderesse ne se présente pas, ni personne pour elle.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

PRIGENT, Marie, Christine, RIOU

SIREN 895331494Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

17/04/2026

Voir →

Radiations

PRIGENT, Christian, Henri, Yves, Marie

SIREN 398779736Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

17/04/2026

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Radiations

Médor, Angélica, Marie Clara, Prigent

SIREN 881843643Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

07/04/2026

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Radiations

PRIGENT, Claude, Alfred, François, Marie

SIREN 306068453Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

05/11/2025

Voir →

Radiations

PRIGENT, Jean, Luc, Marie

SIREN 918239187Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

20/05/2025

Voir →