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1 690 résultats pour « Metais-Mouriès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a674f1cdc6046d4752d6a9

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

En outre la société DESIGN METAL, demanderesse principale est radiée du RCS. Ordonne la radiation de l'affaire ci-dessus et sa suppression du rang des affaires en cours.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6e64cdc6046d47027403

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 24 janvier 2025 par : La SAS CIE DAUPHINOISE D ARTICLES METALLIQUES [Adresse 1] représenté(e) par son dirigeant Convocation lui a été adressée le 24 janvier 2025.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-4 à 14 heures 00

69d71f86cdc6046d47979f7c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

*1DE/06/51/80/20* Copies : -SARL à associé unique METIAR -SELARL ASTEREN en la personne de Me [K] [Y] -Parquet R.G. : 2025089265 P.C. : P202400195 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d769b7cdc6046d479f8aed

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Copie exécutoire envoyée le 08/04/2026 à SCP REGORD Avocat 00/01/2026 Rôle n° 2026R61 La demande contenue dans l'acte introductif d'instance tend à voir le juge des référé : Condamner la SAS SCM METAL

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f5d5d5cdc6046d4750b732

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

OCTOBRE 2025 2ème Chambre N° RG: 2025F00704 DEMANDEUR ASS CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE, [Adresse 1], comparant par la SELARL DOLLA-VIAL, [Adresse 2], DEFENDEUR Société MBO METAL

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be5deccdc6046d476c88be

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

DESISTEMENT DU 15/10/2025 rendu par mise à disposition au Greffe DEMANDEUR(S) : [G] [V] [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) CONSEILS : Maître GALLAND Julie - HABEAS AVOCATS ET DEFENDEUR(S) : SAS METAUX

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a690a3cdc6046d47551531

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

POLISSAGE FIN SUR METAUX, [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 350 167 821, pour laquelle interviennent M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c118decdc6046d47a30162

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

POLISSAGE FIN SUR METAUX, [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 350 167 821, pour laquelle interviennent M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b0fefcdc6046d4713816c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[R] [Y], [Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef49cfcdc6046d47b4821a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par courrier recommandé du 7 juillet 2025, la SOCIETE GENERALE mettait en demeure Monsieur [P] [J] de payer la somme de 78.000,00 €, montant de son engagement.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a0c083dcdc6046d47293384

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[X] [U] a accepté, le 29 novembre 2024, le devis que lui a proposé la société [Z] Serrurier Sécurité, ci-après dénommée société « [Z] », exerçant l'activité de travaux de menuiserie métallique et serrurerie

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eadc8bcdc6046d4753e586

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

- Soins MALTA INFORMATIQUE IT Solution métier - Soins MALTA INFORMATIQUE IT Solution métier - Soins SMARS Licences Office 365 (bureautique et messagerie) BERGER-LEVRAULT IT Solution métier - Soins GROUPE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3b792cdc6046d478115f9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F471 Demandeur (s) : SELARL [Adresse 1] OUEST [Adresse 2] Défendeur (s) : ENTREPRISES METALLIQUES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b45783cdc6046d4790461d

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

au répertoire général : 2025F1355 Demandeur (s) : Selarl FIDES prise en la personne de Maître [N] [U] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Sandrine LE PARC Défendeur (s) : KER CONCEPT METAL

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TCOM

Procédures Collectives

69dbab1dcdc6046d47fbfc08

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

. : 2025004987 PC : 2025J267 Sàrl [V] Nom commercial : [V] Etude [H] réalisation d'éléments de construction métallique - clôture [H] séparatifs en métal [Adresse 1] [Localité 1] Siren : 791306335 2013B00496

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e59818cdc6046d47dacfff

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de LA ROCHE-SUR-YON, par jugement en date du 08 janvier 2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [H] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Métallerie

Source officielle
TCOM

Troisième Chambre - Procédures collectives

69bc0b01cdc6046d473687c0

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

, matériaux, biens d'occasions, véhicules, pièces détachées de véhicules motorisés ou non, locations de bennes, traitements et recyclage de métaux, déchets et débris métalliques ou non, démolition en tous

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a92aeacdc6046d4790e18d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société [K] [F] SAS devant intervenir à la suite de l'intervention d'autres corps de métiers, les deux parties se querellaient sur le fait de pouvoir intervenir ou non sur le chantier compte tenu de

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69f07265cdc6046d47d08262

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PEUPLE FRANCAIS Rôle n • 2025 003233 PROCEDURE : 2022/075 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME JUGEMENT DU 23/04/2026 EN PROLONGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA PROCEDURE Entre : SARL SERRURERIE METALLERIE

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01825cdc6046d478ddf3c

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16 Octobre 2025 Affaire : SARL PRO METAL INDUSTRIE Références : 2025L00512 / 2025J00080 Composition du Tribunal

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