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Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Loïc CALMET,

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69b1dc89cdc6046d47558a85

Commerce

16 juillet 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi seize juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69b2098acdc6046d47593d72

Commerce

7 janvier 2026

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69c741e0cdc6046d473e6536

Commerce

1 octobre 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi un octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Michel JALABERT, Madame Nadine JARRIER

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69c74d3acdc6046d473f2969

Commerce

7 janvier 2026

Ainsi jugé et prononcé le mercredi sept janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Marc MOSER, Président, Monsieur Eric ARBANERE, Monsieur Loïc CALMET,

Source officielle

TCOM

Chambre mixte

69d3d1b4cdc6046d474e0ca9

Commerce

9 avril 2025

Moïse Serero, juge commissaire. Désigne la SELARL ARGOS en la personne de Me [U] [C], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur. Dit n'y avoir lieu à nomination d'un commissaire de justice.

Source officielle

TCOM

Chambre mixte

69d3e65ccdc6046d47502377

Commerce

9 avril 2025

Moïse Serero, juge commissaire. Désigne la SELARL ARGOS en la personne de Me [D] [R], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69a29b93cdc6046d4703434a

Commerce

6 octobre 2025

sous le numéro 389 952 409 Débats à l'audience en chambre du conseil du 06 octobre 2025 Composition du Tribunal à l'audience et lors du délibéré : Président : Monsieur Bruno DUVAL Juges : Monsieur Moïse

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d69019cdc6046d478ad6cb

Commerce

14 octobre 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

6a196786cdc6046d475a29b2

Commerce

28 mai 2026

Moïse Serero, juge commissaire.

Source officielle

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F1

69b1ff2ecdc6046d47588158

Commerce

7 janvier 2026

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d244f2cdc6046d47310875

Commerce

21 janvier 2025

Moïse Serero, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Henri de Courtivron, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d24515cdc6046d47310a89

Commerce

21 janvier 2025

Moïse Serero, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Henri de Courtivron, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d24803cdc6046d47313c5c

Commerce

21 janvier 2025

Moïse Serero, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Henri de Courtivron, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d3a193cdc6046d474af3c2

Commerce

1 avril 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d3a606cdc6046d474b3bdf

Commerce

1 avril 2025

Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par Mme Pénélope de Wulf, président du délibéré, et par Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d3bc7bcdc6046d474caf9f

Commerce

8 avril 2025

Moïse Serero, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, juge, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d3c3b6cdc6046d474d2621

Commerce

8 avril 2025

Moïse Serero, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d3c440cdc6046d474d2ec6

Commerce

8 avril 2025

Moïse Serero, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, M.

Source officielle

TCOM

Chambre 2-3

69d3c821cdc6046d474d6e62

Commerce

2 avril 2025

Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle

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