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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34b97cdc6046d47d723a0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Enfin, elle souligne un mauvais coût de production lié à l'utilisation de machines/outils vétustes.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f754d2cdc6046d47727603

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

* Toute activité de conception, de réalisation et d'intégration en entreprise, d'outils multimédia off line ou on line pouvant permettre leur développement organisationnel, économique ou financier *

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c4c6cdc6046d47f151b1

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

produits alimentaires et non alimentaires, articles ménagers, quincaillerie, électroménagers, vêtements, accessoires, soins du corps, achat, vente, import, export de tous matériels, engins, machines outils

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d3c16fcdc6046d474cffc8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Coworking, création, aménagement, animation et mise à disposition d'espaces et d'outils de travail, et toute prestation de services administratifs et de formation, d'animation et de gestion de la communauté

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d46e89cdc6046d475bb5d8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de salons et de conférences, l'édition de revues et d'ouvrages professionnels ou techniques, le coaching, le conseil et la gestion de la formation et de l'information à distance et la mise en place d'outils

Source officielle
TCOM

Référés

69f0bf88cdc6046d47d7ce6b

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

annexes ; * Se rendre dans les locaux de [L] et de [O] France, s'il estime nécessaire ; * Décrire l'organisation mise en place par les parties pour piloter le projet (ressources humaines, processus, outils

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3c240cdc6046d471b1bc1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

801 014 et a pour activité : « Mécanique générale, de précision, entretien des installations mécaniques chaudronnerie Mecano-Soudure vente, achat, reconstruction, mise en conformité de toute machine outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16a2dcdc6046d47e72e10

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

définitivement dues à l'égard de : La SAS MHM Labs [Adresse 2] RCS ANTIBES Nº: 914 382 080 ACTIVITE : la conception, le développement, la commercialisation, la gestion de tout programme, système, outil

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a0c980dcdc6046d4734e46c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

nom propre ou en tant qu'intermédiaire entre des vendeurs et acheteurs, d'activités de loisirs, de tourisme, de restauration, d'hôtellerie, sportives, ou culturelles La vente de service de conseils, d'outils

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e836a6cdc6046d4715e514

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, consultants, utilisateurs) : comité de pilotage ou équivalent, groupes de travail/workshop ; si oui, en décrire le fonctionnement et en rapporter les résultats (comptes-rendus) ; * A3: dire si un outil

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

président de NEOLYNK une série de 9 questions sur la « gestion » de la SOCIETE, à savoir relatives : * aux actifs de la « ferme de minage » et aux produits tirés de cette activité, * à la fiabilité de l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1a709cdc6046d4785411c

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

social [Adresse 3] non comparante ni représentée APRES EN AVOIR DELIBERE: La société SOMAT exploite un fonds de commerce consistant en la vente, la location et la réparation de machines, et machines-outils

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7818ccdc6046d47760775

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société OUTICOUP ANTILLES SARL, Adresse : [Adresse 1], Activité : Le commerce de gros d'outils

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2e44dcdc6046d4708f0bd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ainsi, la demanderesse avance au courtier - au moment de l'enregistrement du contrat par le courtier dans l'outil informatique de souscription de SOLLY AZAR ou au plus tard au moment de l'entrée en vigueur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a708fccdc6046d475fbb82

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a70921cdc6046d475fbe3c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a70946cdc6046d475fc112

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a709a1cdc6046d475fc813

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a709c5cdc6046d475fca92

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a709eacdc6046d475fcd32

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

investissements ; Attendu le sens économique du projet, son ampleur, ses besoins de financement ; Attendu l'implication et les orientations prise par le fournisseur TEREX pour mettre « à niveau » l'outil

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Journal officiel
Immatriculations et autres annonces RCS A

LA ROUTINE SAS

SIREN 108314642GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

production musicale et phonographique ; édition, diffusion et exploitation d'œuvres musicales ; production et exploitation d'œuvres audiovisuelles ; management d'artistes et prestations de services dans le secteurs musical et artistique.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

DOMAINES MICHEL BOUTIN

SIREN 819557240GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

18/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUTINEAU LMP

SIREN 508608825GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

18/09/2026

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Dépôts des comptes

BOUTINEAU ENR

SIREN 520944232GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

18/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BOUCHERIE BOUTINAUD

SIREN 130043284GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

l'exploitation de fonds de commerce de boucherie, charcuterie, traiteur, rôtisserie et commerce de produits alimentaires ; l'achat, la préparation, la transformation, la découpe, le conditionnement et la commercialisation de viandes, volailles, produits de charcuterie, produits traiteur et, plus généralement, tous produits alimentaires ; la fabrication et la vente de plats cuisinés, préparations culinaires, produits à emporter et spécialités alimentaires ; la vente sur place, à emporter, en livr

18/09/2026

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