AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ouvertures - chambre du conseil
69b62d3acdc6046d47b74265
14 avril 2025
14 avril 2025
Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE de l'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Monsieur VAN VLIET Peter faisant fonction de Président d'Audience
Source officielle3E CHAMBRE
69acb911cdc6046d47e388b7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
] Défendeur (s) : [Localité 1] (SASU) [Adresse 2] N°SIREN : 539 965 400 Représentant(s) : MAITRE MARGAUX NEGRE Défendeur (s) : [Adresse 3] 14 N°SIREN : 383 960 135 Représentant (s) : MAITRE AZNAR Thibaut
Source officielleProcédures Collectives
69dc1a5dcdc6046d4706810b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
-5 du code de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté KJC TOITURE [Adresse 3] Saint-Thibault-des-Vignes
Source officielleTrib. de Commerce
69b382d2cdc6046d477cb804
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ90 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f31322cdc6046d47104f52
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69a4eb1dcdc6046d473394b2
20 janvier 2026
20 janvier 2026
L'affaire a été plaidée le 13/01/2026, et a été mise en délibéré au 20/01/2026 en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le jugement a été
Source officiellechambre 1-14
6a0eddbfcdc6046d476cb404
2 avril 2026
2 avril 2026
EN AVOIR DELIBERE La SARL TRANSPORTS VIGNERON, la SAS CLAUDE TRANSPORTS, la SAS FRA TRANSPORT SPECIAL RAPIDE, la SAS MOINE - PRODUITS AGRICOLES -TRANSPORTS, la SAS SOLUTRANS LOGISTIQUE et la SAS THIEBAUT
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69c0033ccdc6046d478c70ec
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L'affaire a été plaidée le 14/10/2025, mise en délibéré et jugée à l'audience du 14/10/2025 en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le
Source officielleChambre 01
69f232e5cdc6046d47fb5765
3 avril 2025
3 avril 2025
Patrick CARRALE Juges : Mme Dominique LAMAILIERE Mme Aurore SAGLIO THEBAULT assistés de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b382b0cdc6046d477cb5ce
17 janvier 2025
17 janvier 2025
DEUX MILLE VINGT-CINQ CHAMBRE DES PROCÉDURES COLLECTIVES N° de PC : 2024RJ87 Prononcée en audience publique du 17/01/2025 par Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b8357ecdc6046d47df685d
7 juillet 2025
7 juillet 2025
est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître Thibault
Source officielleTrib. de Commerce
69c16f5ccdc6046d47ab0348
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Comparant en personne DEFENDEUR : , [R], [W] SAS, [Adresse 2] Inscrit au RCS sous le numéro 852 842 178 RCS, [Localité 2] représenté(e) par Monsieur Mohammed AHMED KUBRI, président, assisté de Maître Thibault
Source officielleR E F E R E et Procédure accélérée au fond
69c46829cdc6046d47f69ebc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
011869 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 09/10/2025 Demandeur (s) : BARNHILLS SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SNC), [Adresse 1] : 380 758 847 Représentant (s) : Me GANDILLON Thibault
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4dc87cdc6046d4732b091
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Laurent THENAULT
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69a4dd14cdc6046d4732b920
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DEFENDERESSE à titre principal, Non comparante, non représentée, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Monsieur Jean-Pierre DUCOL, Président, Messieurs Laurent THENAULT
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f31340cdc6046d4710520d
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f3135ccdc6046d47105481
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f3137acdc6046d4710569b
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69f31399cdc6046d47105939
28 avril 2026
28 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, Assistés lors des débats par Maître Geoffroy d'Avout, Greffier
Source officielleDECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS
69a4eb58cdc6046d4733981a
20 janvier 2026
20 janvier 2026
L'affaire a été plaidée le 13/01/2026, et a été mise en délibéré au 20/01/2026 en présence de Monsieur Laurent THENAULT, Président, Messieurs William ZEGHBIB et Jérémie LUCAS, Juges, et le jugement a été
Source officiellePage 9 sur 24
DUPUIS, Boris, Thibault, DUPUIS
29/07/2026
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THIBAULT BOUCHER
29/07/2026
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MARIN, Thibault Boris
29/07/2026
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MONELLO, Thibault, Yvon, Joseph
28/07/2026
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BETTON, Aurélien, Thibault, Eric
28/07/2026
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