Les mesures prises réduisent les pertes, mais sont insuffisantes, la société reste toujours en perte. Les chiffres présentés ne permettent pas d'envisager un plan. M,.

grille tarifaire a été baissée ; que le dirigeant avait pourtant essayé de relancer l'activité en Auvergne ; que la société n'a plus d'activité depuis le mois de novembre 2025 Elle emploie pourtant toujours

Les masses étant inutilisables et toujours emballées, la demande de paiement est jugée infondée et de mauvaise foi.

Mais en novembre 2024, les travaux n'ont toujours pas commencé et Madame, [Q], [S] et Monsieur, [L], [P] n'ont plus de nouvelle de la société GB PROTECH SAS.

Les travaux de reprise de la rampe se sont déroulés les 18 et 19 décembre 2018, mais les essais réalisés par le laboratoire CBTP du groupe PIGEON BRETAGNE SUD le 20 décembre 2018 n'étaient toujours pas

conséquence, il a été procédé aux diligences suivantes, pour rechercher le destinataire de l'acte : Enquête auprès des nouveaux occupants, Enquête auprès du voisinage La société AVEYRON INFO, bien que toujours

Monsieur [M] [L] ne s'étant toujours pas acquitté de la facture de la société [V] [Q], suivant acte en date du 26 mars 2025, la société [V] [Q] a fait donner assignation à Monsieur [M] [L] d'avoir à comparaitre

reposait notamment sur la construction d'une unité de production comprenant une turbine et une ligne d'évaporation…ladite SAS est filiale à 100% de la SAS FIBRE EXCELLENCE PROVENCE… Le projet est toujours

Maître [X] [F] a notamment exposé : * Sur l'absence de remise des renseignements obligatoires : Que Monsieur [P] s'est toujours présenté aux rendez-vous fixés par le liquidateur ; Qu'il était muni des

Que la partie demanderesse à cette instance demeure toujours la SARL « ICHTIOS », ou plutôt ici son liquidateur, selon son assignation originelle.

A l'audience du 2 octobre 2025 l'administrateur a exposé qu'il ne disposait toujours pas d'éléments sur la situation financière de la SARL FIRST TIME SERVICES, qu'il ignorait même le chiffre d'affaires

judiciaire, Et fixé la date de cessation des paiements au 13/09/2024, De l'audience des débats en chambre du conseil de ce jour et du rapport du Mandataire Judiciaire, il appert que la SARL BOZO n'est toujours

Le mandataire judiciaire précise que la proposition de plan a été circularisée aux créanciers très récemment, le délai de réponse court toujours, il adressera un état récapitulatif des réponses à l'expiration

[F] [W] n'a toujours pas été accepté par l'ensemble des héritiers ; un contentieux est toujours en cours à ce titre (procédure suivie par Me JOURDA).

DISCUSSION Attendu que le liquidateur judiciaire expose que les opérations de liquidation judiciaire sont toujours en cours, Attendu que le juge commissaire s'étonne de ce que le rapport du technicien

Le 11 mai 2023, les pourparlers entre les deux sociétés étant toujours en cours quant à la mise en place d'un partenariat éventuel, la société DILIGENCE SOFTWARE lui a adressé une facture d'un montant

Elle précise que les modalités de fixation des créances sont toujours fondées sur les déclarations effectuées par l'entreprise adhérente.

Malgré une ordonnance du Juge-Commissaire du 12 juin 2024 ordonnant la restitution des véhicules, ceux-ci n'ont toujours pas été rendus, ce qui a mené au dépôt d'une plainte pour détournement.