CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

203 résultats pour « bijoux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69cda292cdc6046d47cbcd0d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

commercialisation par tous moyens et sous toutes ses formes, en gros, demi-gros, détail de tous articles vestimentaires et accessoires, articles de mode pour hommes, femmes, enfants ; La diffusion de bijouterie

Source officielle

Page 9 sur 11

← PrécédentSuivant →
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e285d9cdc6046d479cc547

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Le cessionnaire fabrique des bijoux de gamme largement inférieure, mais un contrat de partenariat sera mis en place entre [J] [T] et LES CHAMANES particulièrement verrouillé sur la durée (15 ans) et les

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2c09ccdc6046d47a14e47

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Attendu que la SARLU FANCY exerce une activité de vente de détail de bijoux fantaisie et d'objets décoratifs, qu'elle l'exerce sur un emplacement de vente qu'elle loue, situé dans la galerie marchande

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69cf79f7cdc6046d47f5e8f6

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

salon de tatouage, piercing, dessins, réalisations de tatouages, réalisations et créations d'oeuvres graphiques sur tous type de support ainsi que leurs ventes, vente de produits, soins pour tatouage, bijoux

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb452ccdc6046d475d5e26

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

. ; achat-vente de bijoux fantaisie, maquillage semi permanent, et qu'il possède en conséquence la qualité de commerçant, Il semble manifeste que l'entreprise fait face à des difficultés économiques évidentes

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5eeb1cdc6046d47b3378a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société MOA a pour domaine d'activité : autres commerces de détail spécialisés divers, enseigne d'accessoires et de bijoux à petits prix.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d31622cdc6046d4741be46

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

redressement judiciaire ouverte à l'égard de la : SARL à associé unique [Adresse 5] [Adresse 1] Enseigne : [Localité 1] Activité : Vente d'articles de [Localité 2], décoration, galerie de tableaux, bijouterie

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a10e0a0cdc6046d479fec11

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Achat et vente de tous produits et articles de beauté, parfumerie, bijouterie et accessoires ; entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69de05d3cdc6046d472ee52d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La société TENDANCE [Adresse 1] Société par actions simplifiée inscrite sous le numéro 917 816 027 RCS ANNECY ayant pour activité : Vente au détail d'articles de bijouterie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0e8c4acdc6046d4763f900

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

[H] [K] a pour activité la vente au détail de bijoux fantaisie, accessoires de mode, décoration et souvenirs de [Localité 2].

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d15fcdc6046d47a257e4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 67] SCI ALEXANA [Adresse 68] SCM [Adresse 69] ERGC [Adresse 70] [Adresse 71] [Localité 23] (SAS) [Adresse 72] [Adresse 73] SCI ROC ET MER [Adresse 74] [M] CONSTRUCTION [Adresse 75] SA BIJOU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7500cdc6046d47186283

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de commerce : [B] (SARL) [B] Société à responsabilité limitée [Localité 1] au détail et en gros import export de tous produits et notam ment d'art artisanat décoration cadeaux gadgeterie souvenirs bijoux

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b1c9cdc6046d47dcc9c6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de bronzage, modelage, relaxation, shiatsu, réflexologie plantaire, achat vente de produits de beauté, parfumerie en lien avec les activités ci-dessus, achat vente d'accessoires, de décoration, de bijoux

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69c7966acdc6046d47458e3a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

une activité de « La vente de détail de produits neufs en déstockage ( outlet ) ou non comme les vêtements, les accessoires homme, femme, enfants, les chaussures, la lingerie, le linge de maison, les bijoux

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab75dccdc6046d47c882dd

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025 003043 DEFENDEUR : [P] (SAS) [Adresse 1] N° RCS 853 456 283 2019 B 996 VENTE DE VETEMENTS (NOTAMMENT VETEMENTS DE MARQUE), VENTE DE CHAUSSURES, ACCESSOIRES DE MODE, ARTICLES DE [Localité 1] ET BIJOUTERIE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e129cdc6046d478055ea

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la société [X] SAS Adresse : [Adresse 3], Activité : Conception, création et vente en ligne de bijoux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e329cdc6046d4780762d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Bijoux fantaisies, accessoires et en plaqué. Accessoires électroniques. Electroménager. Produits surgelés. Restauration. Produits cosmétiques, parfumerie. Meubles.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d52a5fcdc6046d4769ad38

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

en général et ses accessoires de toutes sortes et de toutes natures ; L'import- export, le négoce en gros et en détail de tous les produits mentionnés ci-dessus et de tous produits annexes tels que bijoux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e64362cdc6046d47e86169

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

diffusion, la distribution, le courtage, l'importation et l'exportation, le commerce de gros, demi-gros et détail de tous accessoires et articles de mode ainsi que lunettes, parapluies, chaussures, sacs, bijoux

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf5946cdc6046d4780befa

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 382 234 870 - 1991 B 1384 et exerce une activité de distribution, vente en qualité de grossiste au professionnels et accessoires ou connexes ainsi que bijoux

Source officielle