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425 résultats pour « bouches »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69db1c38cdc6046d47f29c8f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

lors des débats : Monsieur Georges CLERC Débats : à l'audience publique du 17 novembre 2025 Jugement : en premier ressort, réputé contradictoire LES FAITS : Monsieur [K] [U] a exercé le métier de boucher-charcutier

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df641acdc6046d474f572a

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

judiciaire de la SARL BDE Viande Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 11 février 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL BDE Viande Boucherie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69fb2545cdc6046d47c94f26

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

code de commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : SARL [Z] [E] Société à responsabilité limitée [Adresse 1] RCS B 948217377 (2023B00041) Activité : Boucherie

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4e195cdc6046d473bc271

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 810890707 / N° de Gestion : 2015 B 3787 a pour activité : boucherie, alimentation générale, sans vente de boissons alcoolisées.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a21bb6cdc6046d47f9896c

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ouissem GHARSALLAOUI Gérant [Adresse 2] comparant en personne, assisté par Me Gilles BOUCHER [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a34432cdc6046d4712825a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PROVISOIREMENT LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 04/07/2025, PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE PRIM'AUBRAC (SARL) [Adresse 1], boucherie

Source officielle
TCOM

AUDIENCES EXTRAORDINAIRES

69a3a35dcdc6046d471929d1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La société SALYEN (SCI) fait partie d'un groupe de 4 sociétés, réparties dans l'Ain et les Bouches-du-Rhône, et dont l'intérêt économique général se situe dans le ressort du tribunal de commerce d'Aix

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7aec0cdc6046d476f7ca3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Liquidateur en son rapport; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SA [Localité 1], exerçant une activité de L'abattage et le commerce de gros de boucherie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f20dcdc6046d47daba55

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La société LA FERME DU GREMONVAL (SARL) exerce une activité de vente de produits de boucherie et charcuterie sur les marchés fermiers depuis le 01/09/2023. Elle n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9fc43cdc6046d47db65a1

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La société MAISON [P] (SARL) exploite un fonds de boucherie, charcuterie - plats cuisinés, traiteur, rôtisserie, lapins, volailles, triperie, gibier, alimentation générale depuis le 27/06/2024.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6e481cdc6046d47f728df

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

juillet 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la société AY YILDIZ exploitant un fonds de commerce de Transformation et conservation de la viande de boucherie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50560cdc6046d479f21ea

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

48 du code de commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : [B] [M] Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 843547878 (2018B00804) Activité : Boucherie

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbb61cdc6046d4746d69b

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Patrick FOGOLA, Président, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Karen LANNIEE, Juges, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd736acdc6046d47582713

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 980 870 828 et exerce une activité de Boucherie, charcuterie, traiteur, achat vente de produits alimentaires, de

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8dd0acdc6046d4760ad6c

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Procureur de la République, , [X] la procédure de liquidation judiciaire prévue par les articles L.640 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sas, [N], [Adresse 2] , [Adresse 1] Activité : Boucherie

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c83ccdc6046d47f1cdd6

Commerce

24 juillet 2025

24 juillet 2025

19 Juin 2025 Délibéré annoncé au 24 Juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé LETITRE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69f9e20dcdc6046d47a91c03

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 4 mars 2026, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia BOUCHER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3192fcdc6046d4710d133

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

STEPHAN, Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SAS LES TERROIRS DE LA VAUNAGE, exerçant une activité de Boucherie

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d19e89cdc6046d47263116

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

celle de l'audience (5 novembre 2024) pour que la SARL [Y] [A] [J] [P] ait pu manifester sa contestation de la dette et rien ne rend la livraison peu vraisemblable, selon les usages des professions de bouche

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5cd9cdc6046d475f77de

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 18 mars 2026, sans opposition des parties, devant Monsieur Louis-Jacques URVOAS, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia BOUCHER

Source officielle

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