Ces interventions imprévues pour diagnostics, réparations ou remplacements ont généré des frais majeurs, estimés à un minimum de 36.838,60€, pour le remplacement du matériel défectueux.

concernant 3 dossiers (Creachcadec, [V] et [Z]), montant constitué de pénalités de retard contractuelles pour 54 944,54 €, d'une remise commerciale de 6 000 € et de 2 507,88 € de frais d'expertise/diagnostique

RENNES * Pièce n°10 : rapport définitif de l'expert judiciaire missionné par le Tribunal judiciaire, en date du 19 décembre 2025 * Pièce n°11 : facture de garage du 10/01/2025 (recherche panne-diagnostic

Ces prestations ont fait l'objet d'une convention comportant trois phases : Phase 1 « Diagnostic-inspiration » pour un montant de 11.500 € HT ; Phase 2 « Co-construction-définition pilote » pour 11.500

d'investigation d'expertise du 06/12/2022 des Ets BULLY GARAGE selon la facture n° 2124541 d'un montant de 485 € * Facture contrôle technique du 03/05/2023 à la demande de Renault SERVICE relation client (diagnostic

Le 21 Février 2023, Monsieur, [E] tombe en panne avec le message « antipollution et injection à contrôler ». le Véhicule est alors confié au garage, [A] à, [Localité 3] pour diagnostique.

Le même jour, une vérification a été effectuée au centre Feu [Localité 3] [Localité 4] Géant, lequel a diagnostiqué une surcharge de gaz dans le circuit de réfrigération et la destruction du compresseur

cette mention manuscrite, dont la rédaction ne révèle pas d'hésitation particulière dans sa reproduction Si le tribunal devait accéder à la demande du défendeur l'expertise ne pourrait qu'établir un diagnostic

auprès de la Direction des affaires culturelles de Nouvelle-Aquitaine * Assurer la régularisation du projet au regard de la législation relative aux établissements recevant du public II - faire un diagnostic

au confort, à la santé, à la qualité, à l'environnement, à la solidité, la sécurité et au fonctionnement des installations sous forme notamment d'inspections, de vérifications, d'évaluations et de diagnostics

Le 20 avril 2022, une contre-visite est réalisée au garage Phoenix, qui maintient son diagnostic et conclut de nouveau à un « contrôle défavorable pour défaillance critique ».

Ce devoir de conseil, dont la jurisprudence exige une mise en œuvre active, n'a pas été respecté en l'espèce : aucun diagnostic des besoins, aucune étude fonctionnelle préalable, aucun paramétrage personnalisé

requête, sollicité une conciliation auprès du tribunal de commerce de Grasse et l'ordonnance en découlant a nommé la SELARL BG et associés en qualité de conciliateur avec pour mission notamment de diagnostiquer

MGF le 25/06/23 après en avoir enfin été informé par ECB ; Problème'' départ CTA R1 B'', défaut signalé par le CHU le 6/06/24, relancé le 06/09/23, le 12/12/24, le 18/12/24 … l'intervenant SFEE diagnostique

Le Repreneur a réalisé un diagnostic dont les recommandations étaient que la relation entre les laboratoires et les clients pharmaciens devaient évoluer.

opérations, d'un expert, lequel aura pour mission de procéder aux recherches pour déceler la présence d'amiante, éventuellement de plomb de termites et autres insectes xylophages et dresser également un diagnostic

Elle a pour objet l'activité de « Bureau d'études structure, maîtrise d'œuvre, économie de la construction, diagnostics, expertises, OPC (Ordonnancement Pilotage Coordination), Synthèse, AMO (Assistance

Plus précisément, l'assureur a estimé que certains antécédents médicaux significatifs, en particulier une pathologie cardiovasculaire diagnostiquée antérieurement, n'avaient pas été révélés, altérant ainsi

Celui-ci a diagnostiqué un sinistre important sur la porte arrière de la remorque nécessitant des travaux touchant le cadre arrière de celle-ci.

Et cette dernière qui reproche une absence de solution apportée par AXIDOC pour réparer l'équipement, reste cependant taisante à l'audience sur la proposition que lui a faite AXIDOC d'effectuer un diagnostic