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2 429 résultats pour « Frédérine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69e0a898cdc6046d476e7942

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PRIGONTINE SARL, [Adresse 2] [Localité 1], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 6 janvier 2026, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9175acdc6046d478ea48f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric LESVIGNE, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL, Nathalie BOURSEAU

Source officielle
TCOM

MARDI

69a99fcecdc6046d479d897d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Paris, pour la SELAS VERSUS, [Adresse 2], DEFENDERESSE * société MARKET DU ROUBIAN SAS, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 avril 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9d54ecdc6046d47a461a2

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

société AMICACCIU [M] SARLU, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 30 septembre 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf39eacdc6046d47eec203

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Frédéric Noizat, M. Gilles Petit et M. Olivier Chatin. Délibéré le 26 novembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4a71cdc6046d47c57060

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

SARL) [Adresse 5] Me Franck CHAPUIS Avocat [Adresse 6] MAAF ASSURANCES (SA) En qualité d'assureur de la société FER FRANCE Chauray [Localité 1] Me Nadine PONTIER Avocat Dépose le dossier de Me Frédéric

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e800adcdc6046d47129745

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[D] [P] [Adresse 1] comparant par Me Frédéric GODARD 101B [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] et par Me Patrick DELPEYROUX [Adresse 4] [Localité 2] [Adresse 5] SARL [K] [Adresse 1] comparant par Me Frédéric

Source officielle
TCOM

.

69b73d00cdc6046d47cc8f7e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

judiciaires associés Dont le siège social est [Adresse 4] (France), Es qualités de liquidateur judiciaire de la SARL CHEZ MARTINE, SARL ayant siège [Adresse 3] à [Localité 1] COMPARANTE par Maître Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69c326dfcdc6046d47d4cf7f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Barreau de Paris, pour la SELAS VERSUS,, [Adresse 2], DEFENDEUR Monsieur, [J], [T],, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 21 octobre 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69c32d9acdc6046d47d53269

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Paris, pour la SELAS VERSUS,, [Adresse 2], DEFENDERESSE société LE DOUBLE K SASU,, [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 21 octobre 2025 par : * Frédéric

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9dcdecdc6046d473ba37e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

DEFENDEUR Monsieur [C] [X] [P], [Adresse 3], ne comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 20 janvier 2026, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : Frédéric

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e108dccdc6046d477620a8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 04/07/2025 JUGEMENT DU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ 1ère CHAMBRE N° de PC : 2025RJ252 Prononcé le 04/07/2025 par Madame Chantal WIRQUIN Président, Monsieur Frédéric

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f36619cdc6046d4717ff41

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

SARL TELENET FRANCE [Adresse 1] Assistée par Me Jean-Noël COURAUD [Adresse 2] DEFENDEUR(S) : SARL TELENET FRANCE [Adresse 3] Représentée par Me Ugo TOMASINI Mme [I] [M] [Adresse 4] comparant Me Frédéric

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cfa5dbcdc6046d47f94ec3

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

GODEFROY Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 01/04/2026 Vu l'Article 452 du Code de Procédure Civile le présent

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cfa609cdc6046d47f9521c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

GODEFROY Ministère Public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en Chambre du Conseil du 01/04/2026 Vu l'article 452 du code de procédure civile le présent

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cfa67ecdc6046d47f959ce

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

GODEFROY Ministère public : Frédéric FOURTOY Procureur de la République, Greffier : Olivier THOQUENNE Débats en chambre du u conseil du 01/04/2026 Vu l'article 452 du Code de Procédure Civile le présent

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d0570bcdc6046d470ae959

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Frédéric Geoffroy, Président et Mme Beatriz Rego Fernandez, juges, assistés de Mme Christèle Charpiot, greffier. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

69d1ca45cdc6046d4728d675

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

mise à disposition RG 2024073014 15/01/2025 ENTRE : ECO'PRISME DISTRIBUTION, dont le siège social est au 7 rue Robert Stümper, 2557, LUXEMBOURG, Partie demanderesse : comparant par Me DUBERNET Frederic

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d349c6cdc6046d47455527

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

[C] [N] -SCP D'ADMINISTRATEURS Me Frédéric Abitbol [L] [K] Copies : -Parquet SAS OSCAR PROD, [Adresse 1] Résolution de plan de continuation et prononcé de la liquidation judiciaire M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87c20cdc6046d4784982c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DEMANDEUR : * SAS BS TRANSACTIONS, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son président, Monsieur [T] [P], [Adresse 2], assisté de Maître Frédéric CAZAUX (SCP RSG Avocats), avocat au barreau de Toulouse

Source officielle

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