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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
69d432cccdc6046d4757efa9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SAS PIXALIONE, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 494308570 Partie défenderesse : assistée de SELARL [F] AVOCATS, représentée par Me Gérard HAAS, avocat (K059) et comparant par la SELARL CABINET
Source officiellechambre 1-8
69d441b6cdc6046d4758ffa4
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Strasbourg et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat (B242) ET : SAS HACHIKO & CO, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 849198908 Partie défenderesse : assistée de Maître Olivier LEGRAND du Cabinet
Source officiellechambre 1-14
69d4adf7cdc6046d4760486a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
par [Localité 1] AVOCATS ASSOCIES AARPI représentée par Virginie TREHET, avocat (J119) ET : SAS BLUENOVE, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 502204944 Partie défenderesse : assistée de Cabinet
Source officiellechambre 1-14
69d50242cdc6046d4766c064
17 juillet 2025
17 juillet 2025
: assistée de Maître CHOLAY Martine, avocat (CHOLAY) et comparant par maître HANACHOWICZ Rémi, avocat (RPJ056385) ET : Mme [N] [V], demeurant [Adresse 2], MAROC Partie défenderesse : assistée du CABINET
Source officielleMISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR
69e9f6d1cdc6046d473db603
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Ordonnance de jonction du 7 avril 2026 Rôle 2025 012372 DEMANDEURS : MECANIQUE ET TRAVAUX INDUSTRIELS (SAS) - [Adresse 1] IARD ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités de subrogée
Source officielle4ème chambre
69e9439bcdc6046d472ff478
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 7] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 8] PARIS [Courriel 2] et par Me Stéphanie BOYER [Adresse 9] [Courriel 3] AXA FRANCE IARD [Adresse 10] comparant par SELARL CABINET
Source officielle4ème chambre
69e972a8cdc6046d47333a18
23 janvier 2025
23 janvier 2025
conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 23 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU GazelEnergie Solutions [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET
Source officielleTrib. de Commerce
69b401d3cdc6046d47875936
9 janvier 2025
9 janvier 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 09/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J403 DEMANDEUR LOXAM [Adresse 1] représenté(e) par Maître DONVAL Annaïg / cabinet WAGNER-DONVAL
Source officielleTrib. de Commerce
69a271e3cdc6046d47ff719d
29 octobre 2025
29 octobre 2025
cité(e) par un commissaire de justice du choix du greffe devant le tribunal de commerce d'Aubenas, salle d'audience habituelle au rez-de-chaussée, 10 rue Georges Couderc à Aubenas : M [Y] [E] 170, route
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67525cdc6046d4752da25
10 avril 2025
10 avril 2025
Comparante en la personne de Me [T] PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67552cdc6046d4752dcec
10 avril 2025
10 avril 2025
Comparante en la personne de Me [H] PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a67560cdc6046d4752ddd5
10 avril 2025
10 avril 2025
Comparante en la personne de Me [O] PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6756dcdc6046d4752ded4
10 avril 2025
10 avril 2025
Comparante en la personne de Me [E] PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par le cabinet
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a675e3cdc6046d4752e602
10 avril 2025
10 avril 2025
Comparante en la personne de Me [V] PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SA MMA IARD immatriculée au RCS de Le Mans sous le numéro 440 048 882 Dont le siège social est [Adresse 3] Représentée par le cabinet
Source officielleTrib. de Commerce
69a78959cdc6046d476d70a5
9 avril 2025
9 avril 2025
Qu'à l'audience du 26/03/2025 la SAS NUANCES MENUISERIES n'était pas présente lors des débats, Que le cabinet PLMC conseil de Mr [T] [V] ancien président de la SAS NUANCES MENUISERIES, est arrivé postérieurement
Source officielleTrib. de Commerce
69a8f85acdc6046d478c5e5c
3 avril 2025
3 avril 2025
BORDEAUX N° RG: 2022F01456 SAS Créateurs Design Construction – CDC / SAS TOLMAR IMMOBILIER et SCI [C] 33 / SARL TOUT HABITAT EXPERTISE Ordonnance d'extension de mission Le 3 avril 2025, en notre cabinet
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69dad830cdc6046d47ee002a
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Rôle 2025 003464 Jugement du 28 octobre 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Bernard RIO Monsieur Philippe PIGANEAU Monsieur
Source officielleMISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR
69dae9c8cdc6046d47ef14de
22 octobre 2025
22 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Ordonnance de jonction du 22 octobre 2025 Rôle 2025 006126 DEMANDEUR : CHUBB [Adresse 1] GROUP SE (SE) - [Adresse 2] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau
Source officielleMISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR
69dae9dfcdc6046d47ef164d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Ordonnance de jonction du 22 octobre 2025 Rôle 2025 006154 DEMANDEUR : CHUBB EUROPEAN GROUP SE (SDE) - [Adresse 1] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daf43acdc6046d47efb8b9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Rôle 2025 009048 Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur
Source officiellePage 98 sur 273
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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