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21 résultats pour « Aluome »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70b49cdc6046d47c8fc66

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

. : SARL ALROM VTC P.C. : 2025/52 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS JUGEMENT PRONONCE LE 01/04/2025 REDRESSEMENT JUDICIAIRE SUR ASSIGNATION Partie demanderesse : Monsieur le Procureur de la République

Source officielle

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TCOM

.

69b74196cdc6046d47cceca1

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Dès la prise en main du véhicule, Monsieur [F] [G] a constaté qu'un témoin de service était allumé. Monsieur [G] a immédiatement alerté le vendeur de la situation.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69a30b6ccdc6046d470c5ff5

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Dès le mois d'août 2023, soit trois mois après son acquisition, des dysfonctionnements importants sont apparus sur le véhicule : « voyant de chauffe allumé » et « lancement du mode dégradé ».

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TCOM

Trib. de Commerce

69f6fe60cdc6046d476bc329

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Elle verse aux débats les documents de la SAS MARTINIQUE AUTOMOBILES SN suivants : * Attestation de travaux le 13 mars 2020, kilométrage 2279 : voyant moteur allumé orange + défaut ADBLUE, vérification

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TCOM

.

69f0919ecdc6046d47d32dbe

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Le voyant moteur s'allume, il ouvre le capot et constate qu'une vis est sortie de son logement.

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TCOM

Référé

69b92247cdc6046d47f424d6

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le 15 décembre 2023, le moteur du véhicule a commencé à émettre un bruit anormal, sans qu'aucun voyant d'alerte ne s'allume.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

6a0d6e8ecdc6046d4748b93f

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

d'effraction sur le vitrage ainsi que sur le rideau métallique de la porte principale (page 21 du rapport de reconnaissance); * des traces attestant de multiples départs de feux à travers la salle, allumés

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

Quatre jours plus tard, des voyants du tableaux de bord se sont allumés. Malgré une première intervention de la SARL C.V.O.

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TCOM

Référés

69e9b3bdcdc6046d4738655a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le 19 avril 2022, un ordre de réparation a été régularisé auprès de la société BNA, concernant notamment la fonction « auto hold » - extension du frein de stationnement électronique - qui s'allume en roulant

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35d9bcdc6046d47ac7ee2

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES : Monsieur [K] rappelle que le véhicule sortait de révision, est sous garantie constructeur et qu'il n'a pas conduit avec le «voyant rouge allumé » Il demande donc la

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TCOM

Trib. de Commerce

69b48f58cdc6046d479667f4

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle a indiqué sur le bon d'enlèvement le défaut suivant : « Défaut voyant allumé antipollution + gros sifflement turbo fuite d'air échappement, le 27 avril 2023 Une réunion d'expertise amiable a été

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TCOM

.

69c910edcdc6046d47644e16

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le 16 novembre 2023, après avoir parcouru 904 kilomètres avec le véhicule, le voyant moteur de couleur orange s'est allumé sur le tableau de bord.

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TCOM

audience ordinaire

69e2ece5cdc6046d47a40a79

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

particules qui a été remplacé et pris en charge à moitié par Madame [Q] épouse [F] et par la SARL AUTO TOP pour un montant de 750 € ; Attendu qu'une semaine après cette réparation, un voyant moteur s'est allumé

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VENDREDI

69c2ffbdcdc6046d47d18367

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Dans le courant du mois de février 2022, le voyant airbag s'allume.

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TCOM

13

69d05b30cdc6046d470b2936

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2023, Maître [L] [Z], Commissaire de justice mandaté par JORDAN, s'est rendu à la station-service exploitée par JORDAN et a procédé aux constations suivantes : * TOTEM indiquant les prix n'est pas allumé

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Trib. de Commerce

69e9f079cdc6046d473d2724

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Pièce n°5 - Facture IVECO 16-12-2022.pdf Pièce n°6 - Facture IVECO 14-09-2023.pdf Pièce n°7 - Facture IVECO 07-06-2024.pdf Le véhicule n'a pas roulé lorsque le voyeur « moteur » s'est allumé.

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69d8cc87cdc6046d47c0ab06

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Le 19 janvier 2024, des voyants « injection » et « anti-pollution » se sont allumés, et CRYPTO AUTOMOBILES a demandé à Monsieur [P] [O] de faire lui-même les réparations.

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69c4aba1cdc6046d47fb9c9c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le 2 juillet 2023, alors qu'ils circulaient sur une autoroute dans les Alpes, un voyant de surchauffe moteur et un voyant de pression d'huile se sont allumés, ce qui s'est accompagné d'une perte de puissance

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d831cdc6046d47a8382f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Il s'agit manifestement d'allumer un contre-feu pour s'opposer aux légitimes demandes de la société ALPHAPRO GROUPE. Cette demande de la société SOPROFEN n'est pas justifiée et devra être rejetée.

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Trib. de Commerce

69da3952cdc6046d47df4c23

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Toutefois, le moteur a été allumé pendant les opérations d'expertise et contrôlé à l'aide d'une valise technique de sorte que [R] a pu constater son fonctionnement normal.

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