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Codes de loi français

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27 résultats pour « Ambroise DE PRADEL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 20

—

° 19 (La Vallée de l'Orbiel) comprend les communes suivantes : Aragon, Caudebronde, Conques-sur-Orbiel, Fournes-Cabardès, Les Ilhes, Labastide-Esparbairenque, Lastours, Malves-en-Minervois, Les Martys, Mas-Cabardès, Miraval-Cabardes, Pennautier, Pradelles-Cabardès

Article Annexe 37

—

Rue Congleton jusqu'à la rue Ambroise-Croizat. Rue Ambroise-Croizat jusqu'à l'avenue Henri-Barbusse. Avenue Henri-Barbusse jusqu'à l'avenue du Pasteur-Martin-Luther-King.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 38

Arrêté du 13 février 1987 municipal relatif à la campagne 1987 de remise en état de propreté obligatoire des immeubles de Paris.

au n° 124 inclus ; - boulevard de Belleville, du n° 1 au n° 79 inclus ; - rue Oberkampf, du n° 89 au n° 159 inclus ; - avenue de la République, du n° 41 au n° 43 inclus ; - avenue Parmentier, du n° 90 au n° 150 inclus ; b) Le 42ème quartier (Saint-Ambroise

Article Annexe II

—

Rs 176 10,50 12,50 Côtes du Roussillon exclusivement pour les raisins récoltés sur certaines communes de l'aire géographique (2) B 159 9,50 11,50 (1) Département de l'Aude, communes de Camplong-d'Aude, Lagrasse, Montlaur, Pradelles-en-Val

Article Annexe 1

—

SIE-C 11e Saint-Ambroise. Hauts-de-Seine-Sud. Sud. SIE-C Boulogne-Billancourt-Nord. Ille-et-Vilaine. SIE-C Rennes-Est. Haute-Savoie. SIE-C Annecy.

Article Annexe

—

Département de l'Aude : Communes de Caunes-Minervois, Verdun-en-Lauragais, La Tourette-Cabardès, Limousis, Roquefère, Trassanel, Pradelles-Cabardès, Montolieu, Lespinassière, Labécède-Lauragais, Fraisse-Cabardès, Miraval-Cabardès, Sallèles-Cabardès, Lacombe

LEGIARTI000036197549

—

CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE DE LA FACTURATION INDIVIDUELLE LE 1er JANVIER 2018 EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1er DU PRÉSENT ARRÊTÉ ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI Finess juridique 750811887 Finess géographiques 750150013 Etablissement ASSOCIATION AMBROISE

LEGIARTI000032711150

—

hospitalier de Longjumeau Longjumeau 91 Institut hospitalier Jacques Cartier Massy 91 Centre hospitalier d'Orsay Orsay 91 Hôpital privé Claude Galien Quincy-sous-Sénart 92 Hôpital privé d'Antony Antony 92 Hôpital Ambroise

Article 1

—

344 7 Hôpital Charles Nicolle 76 000 015 8 Centre médico-chirurgical de Parly-II 78 030 040 6 Institut hospitalier Jacques Cartier 91 030 021 9 Centre chirurgical Marie Lannelongue 92 000 068 4 Centre médico-chirurgical Ambroise

Article 2

—

Montbrison-sur-Lez, Montbrun-les-Bains, Montferrand-la-Fare, Montfroc, Montguers, Montjoyer, Montlaur-en-Diois, Montréal-les-Sources, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pelonne, Pennes-le-Sec, Piégon, Pierrelatte, Pierrelongue, Plaisians, Pommerol, Poyols, Pradelle

Article ANNEXE 21

—

42, 33, 70 et 71 de Saint-André) ; - traverse de la Barre jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à l'autoroute A 55 ; - autoroute A 55 jusqu'au boulevard Henri-Barnier ; - boulevard Henri-Barnier jusqu'à la traverse du Pradel

LEGIARTI000019971150

—

Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 33 493 Ile-de-France IX. Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 23 737 Ile-de-France X.

LEGIARTI000030463520

—

CLINIQUE DE VITROLLES PACA HPC RÉSIDENCE DU PARC PACA CH DU PAYS D'AIX CHI AIX-PERTUIS PACA HOP EUROPÉEN DESBIEF AMBROISE

LEGIARTI000032710802

—

Saint-Gaudens 31 Centre hospitalier Comminges Pyrénées, site Plancard - Saint-Gaudens Saint-Gaudens 31 Clinique Pasteur Toulouse 31 Clinique des Cèdres Cornebarrieu 31 Polyclinique du Parc Toulouse 31 Clinique Ambroise

LEGIARTI000020955767

—

75012 Paris. 10 000 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 30 400 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 14 826 Ile-de-France VIII Hôpital Ambroise

Article Annexe

—

Hôpital Ambroise Paré, 9, avenue Charles-de-Gaulle, 92100 Boulogne-Billancourt. 26 224,75 Ile-de-France IX.

LEGIARTI000023501793

—

75012 Paris. 11 176 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 50 607 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 25 420 Ile-de-France VIII Hôpital Ambroise

Article Annexe

—

75012 Paris. 1 500 Ile-de France VI Hôpital Pitié-Salpêtrière, 47, boulevard de l'Hôpital, 75013 Paris. 81 977 Ile-de-France VII Hôpital de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94270 Le Kremlin-Bicêtre. 36 682 Ile-de-France VIII Hôpital Ambroise

LEGIARTI000030366518

—

Libellé CPU CPAM Marseille Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130002157 Finess géographiques 130043664 Etablissement INFIRM PORTESTANTE HOPITAL AMBROISE

Article Annexe

—

formation 5, avenue Pierre-Mendès-France, Noisiel (77) Section AH n° 129 2 897 834 137 AUBERVILLIERS, (cf. n° 87 pour la partie centre bus), centre de formation 14-26, rue de la Haie-Coq, Aubervilliers (93) Section P n° 170 pour partie 0 138 SITE AMBROISE

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