CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

22 résultats pour « Aymes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 10

69a3fe14cdc6046d471f8f5b

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence n° 521 897 140 (Maître Hugo GERVAIS DE LAFOND de la SELARL RACINE, Avocat au barreau de Marseille) C/ La société FIRST STOP AYME [Adresse

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ac31cdc6046d47a4e5ea

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[H], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [R] EDUCATION GROUP SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Aymar

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 1

69e1fef5cdc6046d478da7c9

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DU 7 AVRIL 2026 N° de R.G : J2026000004 (affaires 2025003642 et 2026000274) Réf : GR / LG ENTRE : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL AULNOYE AYMERIES

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d02731cdc6046d47074b00

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [J], demeurant 61 rue de Varenne 75007 Paris Partie défenderesse : assistée de AARPI FAIRWAY – Me Nicolas AYNES Avocat (K190) et comparant par ASSOCIATION [N] [O] [B] Avocat (R32) 2) SARL [L], dont

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d0671fcdc6046d470be0b8

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

PARIS JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2026 CHAMBRE 1-8 RG : 2024037437 ENTRE : SCI HIGHLANDS II BEAUVAIS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 977452226 Partie demanderesse : assistée de Me AYNES

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd98ddcdc6046d472601a8

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd98f2cdc6046d472602f6

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd9908cdc6046d4726043c

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ac11cdc6046d47a4e394

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Maître [C] [N], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [P] NETWORK SASU dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Aymar

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69f9ac50cdc6046d47a4e7f6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Maître [O] [Q], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [A] FACTORY SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Aymar

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd9838cdc6046d4725f783

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[S] AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Vu le rapport du Juge Commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd984fcdc6046d4725f8c8

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[C] AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Vu le rapport du Juge Commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd9865cdc6046d4725fa38

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Vu le rapport du Juge Commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd9890cdc6046d4725fcd2

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd98b1cdc6046d4725fef9

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd98c8cdc6046d4726003b

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET ; Vu le rapport du Juge Commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd987bcdc6046d4725fb92

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christophe AYNES Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd1203cdc6046d4718f69e

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Christophe AYNES, juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e37dd3cdc6046d47ae990e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

près le Tribunal Judiciaire de Pontoise [Adresse 1] à l'encontre de : SAS PRESTIGE BTP [Adresse 2] RCS/RM PONTOISE : 981774227 - 2023 B 6757 Représentant légal : [T] [P] Président comparant par Me Ayse

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69dadd82cdc6046d47ee5569

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Monsieur Gaël GASNIER Débats : en audience publique le 25 juin 2025 DEMANDEUR : B.T.S.G. 2, ès qualités de liquidateur amiable de la société DISTRIDYN (SCP) - [Adresse 1] représentée par Me Nicolas AYNES

Source officielle