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10 résultats pour « Bahmed »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

SCA LA BALMEENNE et GROUPAMA MEDITERRANEE, assureur de la SCA LA BALMEENNE aux entiers dépens, y compris les honoraires de l'expert judiciaire s'élevant à la somme de 5.885,09 EUR ainsi qu'aux frais de

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TCOM

Trib. de Commerce

69a75d1fcdc6046d476a642d

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2015F2148 Procédure 2014RJ743 ET * SARL BATIMED [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU SPAGNOLO STEPHAN [Adresse 2] [Localité 1] DÉFENDEUR - en personne

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TCOM

Chambre 05

69f2d48ccdc6046d470a634e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Mehdi BAHMIDA, Directeur général délégué, comparant par Me [K] [Z] [Adresse 2] (P0074) DEFENDEUR(S) : * SARL AML HYDROPLI [Adresse 3] Représentant légal : M.

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TCOM

Chambre 22

69f57dcecdc6046d474a70c6

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

: * SAS [L] [R] 78/80 [Adresse 1] Enseigne : [Localité 1] Représentant légal : URCUN DANIEL, Président, [Adresse 2] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 3] (75P0240) et par Me MURIELLE BAUMET

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2b077cdc6046d4707d799

Commerce

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Samy BAAHMED, Président, [Adresse 7] comparant par EVODROIT - ME BAUDOIN [Adresse 8] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme CHARLES, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des

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TCOM

chambre 1-20

6a182907cdc6046d473a3bd9

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

André Goix, président du délibéré et par Mme Signé électron Gydniet baheye, greffier. Mme Sylvie Laheye Le greffier Le greffier.

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TCOM

Chambre 02

69f2d534cdc6046d470aa5b7

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Mehdi BAHMIDA, Directeur général délégué, comparant par Me [X] [H] [Adresse 2] (P0074) DEFENDEUR(S) : * SARL [D] RECUPERATION ET RECYCLAGE LIEU DIT [Adresse 3] Représentant légal : M.

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TCOM

Chambre 1 contentieux général

F00310 EURL TAPAGE MEDIATIQUEc/SARL NOREX

69a20865cdc6046d47f81173

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

JUGEMENT DU 20 Janvier 2025 1ère Chambre N° minute : 2025F00059 N° RG : 2024F00310 EURL TAPAGE MEDIATIQUE contre SARL NOREX DEMANDEUR EURL TAPAGE MEDIATIQUE, [Adresse 1] comparant par Me Martine BAHEUX

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TCOM

Chambre 05

69f1b3adcdc6046d47efe2f1

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Samy BAAHMED, Président, [Adresse 4] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC-DAUCHEL [Adresse 5]) et par Me Anne BAUDOIN [Adresse 6] Toque [Localité 1] [Adresse 7] [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

licenciement devant intervenir dans le délai d'un mois après le jugement, pour le poste de directeur général et financier, [K] acte que le pollicitant s'engage à reprendre les 14 postes suivants : * 2 barmen

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