CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés en délibéré
69e77669cdc6046d4703b4a2
25 mars 2026
La société BAR DE LA GARE n'est ni présente, ni représentée.
Page 1 sur 178
Trib. de Commerce
6a0b894acdc6046d47200168
15 mai 2026
de coiffure barbier.
DELIBERE 3EME CHAMBRE
6a10de85cdc6046d479fc6d6
21 mai 2026
Pour la société GROUPE BATTI TRANS, en défense La société GROUPE BATTI TRANS n'étant pas présente ni représentée à l'audience, le Tribunal, constatant que les dispositions des articles 654 à 659 du Code
Référé jeudi salle 3
69d18971cdc6046d4724931f
9 janvier 2025
OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER RG 2024067845 09/01/2025 ENTRE : SARL LA BELLE EQUIPE, dont le siège social est 61 boulevard Barbès 75018 PARIS - RCS B 492475777
CHAMBRE 02
69de758ecdc6046d473827b1
3 juin 2025
En conséquence, Condamner la société Alsei Résidentiel à payer à la société Aménager et Bâtir les sommes suivantes : 16 112 euros au titre du Décompte Général Définitif de la société Amenager et Batir
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69fc4d47cdc6046d47e65c41
7 mai 2026
l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, conformément aux dispositions des articles L.640-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SAS B & B [L] [Adresse 1] Activité : coiffeur, barbier
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
6a0b3f6ecdc6046d47176b7b
12 mai 2026
C/ DEFENDERESSE * SASU LE BALI LOVE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.
CHAMBRE 09
69e37d68cdc6046d47ae922f
17 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 17 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00323 SARL PRO BATI SOL N° RG: 2026P00324 Sur requête de : M. le Procureur de la République près le Tribunal
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d8c454cdc6046d47bfffdf
9 avril 2026
PC : 2026/368 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS CURL ET CUT BARBER
CHAMBRE 07
69df06b0cdc6046d474518e4
23 mai 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 23 Mai 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00291 SARL OLD BARBER N° RG: 2025L00187 DEBITEUR SARL OLD BARBER [Adresse 1] RCS PONTOISE : 828760991 - 2017 B 1924
Chambre 20
6a197f87cdc6046d475c3346
5 mai 2026
CONDAMNER la société GMD BATI SARL aux entiers frais et dépens. ORDONNER l'exécution provisoire de la décision à intervenir.
4 ème chambre B
69e9f7d9cdc6046d473dcd5f
20 avril 2026
[S] [C] était le gérant de la société CKDE BATI (RCS 524 373 529) jusqu'au 4 décembre 2023. Un compte bancaire a été ouvert auprès de la Banque Populaire Rives de [Localité 1].
DELIBERE 2EME CHAMBRE
69e33f0acdc6046d47aa7fe4
[W] à la CCM DE BAIS LA GUERCHE le 4 février 2022, M.
JEUDI
69ef461acdc6046d47b42ec4
23 avril 2026
Cette « convention de conseil avec exclusivité » portait sur l'acquisition par la société MICSYL SAS de ladite parcelle au prix de 310.000,00 € avec capacité de supporter la réalisation de 5 lots à bâtir
6a1176a3cdc6046d47aa72f0
18 mai 2026
/2026 JUGEMENT DU DIX-HUIT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX N° Numéro de rôle général : 2026F129 Numéro de Procédure collective : 2026RJ39 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS BATI
69fdc718cdc6046d47092580
2612700010/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 JUGEMENT PRONONCANT LA CONVERSION DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE Numéro de Procédure collective : 2026RJ81 La SAS BATI
ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)
6a0f894dcdc6046d47801e78
La SAS A&M BARBER SHOP exerce une activité de "Coiffure et tous les métiers d'esthétique s'y rapportant, ventes de produits".
Référés
69eff80bcdc6046d47c6f714
28 janvier 2025
Condamner la société BALI-TRANS à payer à TOTALENERGIES MARKETING FRANCE la somme la somme provisionnelle 402,67€ au titre de la clause pénale contractuelle, Condamner la société BALI-TRANS au paiement
Chambre 8
69bd1d1ecdc6046d474f9116
3 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 3 Avril 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00175 N° PCL : 2025J00155 SAS B BARBER LOUNGE N° RG : 2024P00800 DEMANDEUR L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS
APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL
69da144ccdc6046d47dcf01b
10 avril 2026
ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU NORD PAS DE [Localité 1] [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Monsieur [F], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : SAS Bati-Connexion