CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 résultats pour « Bchir »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

6a0c6a42cdc6046d47315847

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Condamner la société BCI ATLANTIQUE aux entiers dépens. Page 2 sur 2 Le défendeur ne comparaît pas.

Source officielle
TCOM

REFERE 4ème mercredi

69eb622dcdc6046d475fffda

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Cette convocation prévoit notamment la modification de l'objet social de BCRI pour permettre de futurs investissements.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0254ccdc6046d47c9d3d4

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025R00474 DEMANDEUR SNC KNIGHT FRANK - SNC [Adresse 1] comparant par Me SANDRINE PITCHER JEAND'HEURE [Adresse 2] DEFENDEUR SASU VALGO [Adresse 3] [Localité 1] [Adresse 4] comparant par Me Sadok BCHIR

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

69e73454cdc6046d47fd9cd8

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

PEUPLE FRANCAIS Rôle n° 2026 001349 PROCEDURE : 2026/054 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME AUDIENCE DU 16/04/2026 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Entre : SARL MAGALIO BCHT

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1cf93cdc6046d475468c1

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Représentée par l'Avocat plaidant : SELARL B2R ET ASSOCIES Avocats au Barreau de Lyon Représentée par l'Avocat postulant : SCP LE METAYER ET ASSOCIES Avocats au Barreau d'Orléans DEFENDEUR(S) SASU BCI

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e4ecdc6046d47a2c574

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

prononcée par mise à disposition au greffe le : 8 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Monsieur Georges CLERC Débats : en audience publique le 8 avril 2026 DEMANDEUR : SAS BCI

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110e5ecdc6046d47a2c66b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

prononcée par mise à disposition au greffe le : 8 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Monsieur Georges CLERC Débats : en audience publique le 8 avril 2026 DEMANDEUR : SAS BCI

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DES REFERES

6a110eaacdc6046d47a2cb38

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

prononcée par mise à disposition au greffe le : 8 avril 2026 Juge des référés : Monsieur Patrick EVRARD Greffier : Monsieur Georges CLERC Débats : en audience publique le 8 avril 2026 DEMANDEUR : SAS BCI

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35139cdc6046d471359b5

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 20 septembre 2021 Monsieur [M] : * Fait effectuer une expertise du véhicule par le cabinet BCI expertise, * Mandate le garage LES AFFRANCHIS pour effectuer en ses lieux et places toutes les démarches

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69dae81fcdc6046d47eefb0b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

par Me Anthony BOCENO, tous deux avocats au barreau de Lyon DÉFENDEUR : [K] (SAS) - [Adresse 2] représentée par Me Frédéric DEREUX, du cabinet CHARLES RUSSEL SPEECHLYS LLP, plaidant par Me Sadok BCHIR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de8049cdc6046d473bc73e

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

de financement d'un véhicule avec option d'achat : * la somme de 10 890,18 euros au titre de l'indemnité de privation de jouissance du véhicule d'occasion de marque Mercedes Benz, modèle Classe C 180 BCI

Source officielle

Annonces BODACC35 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL ABCHIR

SIREN 851564559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL ABCHIR

SIREN 851564559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

29/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SPFPL de vétérinaire ABchirurgie

SIREN 953529229GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE

06/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL ABCHIR

SIREN 851564559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

08/08/2024

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SELARL ABCHIR

SIREN 851564559GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

transfert du siège social.

30/01/2024

Voir →