La société CHAMP D'ÉNERGIE a, pour sa part, directement confié les lots terrassements - VRD à la société TP 2000 et électricité générale à la société BRUNET.

Pour la Bruyère commune : La société PMA 28 rétorque qu'elle a livré de la Bruyère commune et non de la Bruyère cendrée.

Brunelle NGAMABA, Président comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

favorable au renouvellement de la période d'observation, La société [R] EDUCATION GROUP SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, s'est présentée à l'audience, assistée de Maître Aymar de MAULEON de BRUYERES

-00) en date du 2 mars 2023, avec l'ensemble de leurs accessoires, auprès du mandataire de LA BANQUE POSTALE, la Société Enchères VO (Maître [V] [K], Commissaire de justice, ZI Le Tavernie, 31150 Bruguieres

; * Constater les manquements contractuels de la SAS QUALICLIM ; * Condamner la SAS QUALICLIM au paiement de la somme de 20 318, 40 € à titre de dommages et intérêts à l'EURL SPORT DISTRIBUTION BRESSIERES

3] [Localité 3] ET * SARL GITES DE LA GREUGNE Numéro SIREN : 921030722 [Adresse 4] [Localité 4] DÉFENDEUR - représenté(e) par SCP SOREL & Associé - Maître THUMERELLE -3 [Adresse 5] AARPI DEGROUX BRUGERE

SARL [D] , société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 480 046 655, dont le siège social est [Adresse 4], Ayant pour Avocat Maître BRUGIERE

Vincent Brungerter Juge, M. Jean-Marc Mme Christine Monteil, juge, assistés de Mme Christine Charrier, groufficer Duboureau La minute du jugement est signée par M.

DU 15/10/2025 Demandeur : LIMOISE DISTRIBUTION (SAS) exerçant sous l'enseigne "CENTRE LECLERC", [Adresse 1], [Adresse 2], [Localité 1] TEN FRANCE SELARL D'AVOCATS intervenant par Maître Alexandre BRUGIERE

HULIN, Greffier PARTIES DEMANDERESSE : SAS [Q] Société par Actions Simplifiée Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 812 803 799 Siège social : [Adresse 2] Représentée par Maître Alexandre BRUGIÈRE

Numéro identifiant 2], désignée à cette fonction par jugement de redressement judiciaire du tribunal de commerce de Paris du 18 septembre 2024 Parties défenderesses : assistées de la SELAS CURIEL BRUGUIERE

Me MEUNIER François Avocat au Barreau du Val de Marne et comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON - LUTECIA AVOCATS Avocat (E1344) ET : 1) SAS PAMPR'OEUF, dont le siège social est Les Brelières

[I] [H] assistée Me Delphine BRUNET, avocate au Barreau de Lyon, représentant la société FREEMIUMPLAY, M. [C] [U] assisté de Me Julie PATRY, avocate au Barreau de Paris et de M.

2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024025470 ENTRE : SELAS ACADEMIE CHARPENTIER, dont le siège social est 2, rue Jules Chaplain - 75006 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Ann BRUGUIERE

de l'huisserie laissant apparaître des déformations et des arrachements localisés, moisissures en partie basse du Mur Est, traces d'humidité sur les carreaux et joints du Mur Est, taches noires et brunâtres

social est situé [Adresse 4], chez Monsieur et Madame [W], prise en la personne de son gérant Monsieur [L] [W] domicilié en cette qualité audit siège Demandeur comparant par son avocat Maître Benoit BRUGUIERE

ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL [D] [X] en la personne de Maître [D] [X], Avocat [Adresse 2] Et par Maître Carole BRUGUIERE

La SA SOCIÉTÉ DES TÉLÉPHÉRIQUES DE LA GRANDE MOTTE (ci-après « la SA STGM ») gestionnaire du domaine skiable de [Localité 4] a engagé un projet de restructuration du secteur des Brévières.