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251 résultats pour « Cambonie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ec6cdc6046d47219dc4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005402 DEMANDEUR(S): THOMAS DUVAL HOLDING (SASU) [Adresse 1] (SCI) [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Représentées par Maître Sébastien CHEVALIER (AARPI CAMBRONNE

Source officielle

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TCOM

Chambre 02

6a0c76d6cdc6046d47325dae

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

La société CABOT SECURITISATION EUROPE LIMITED a informé la société LMT de cette cession par l'intermédiaire de la société CABOT Financial France dûment mandatée à cet effet, par courrier de mise en demeure

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c39175cdc6046d47dd8b3b

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

La société LES CAMIONS VERTS SAS se présente et, à la barre, maintient les termes de sa demande.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76d7bcdc6046d476bbb6e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F944 Procédure 2024RJ164ЕТ * SARL AJ PLANETE HORIZON [Adresse 1] DÉFENDEUR - en personne * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant légal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76247cdc6046d476ac87e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

* PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2020F1140 Procédure 2018RJ396ЕΤ ENTRE * SA SOLIDARIS AMBULANCES [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL CAMBON [Adresse 2] DÉFENDEUR - en personne Représentant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c146cdc6046d47b44add

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

jour 28/01/2026 la présente décision par mise à disposition au greffe : Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE 2020F1198 Procédure 2019RJ33ЕΤ * Madame, [S], [J] , [Adresse 1] - non comparant * SELARL CAMBON

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

LES FAITS Le 25 octobre 2022, la SARL DECLIC BOIS a acquis de la SASU CLOMAT un camion polybenne IVECO, modèle TRAKKER 340 T 36, immatriculé [Immatriculation 1], équipé d'une grue HIAB, pour un prix de

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TCOM

Référés

69e9a761cdc6046d473728a3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Cambour porte plainte le jour même.

Source officielle
TCOM

CCC

69fb1377cdc6046d47c7de8d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

* Ouï, pour les sociétés MCE SERVICES PRO aux sociétés ECLA et MCE SERVICES, Me Yannick CAMBON, Avocat, loco Me Bertrand D'ACUNTO, Avocat.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e38a02cdc6046d47af6945

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

D'INTERET PUBLIC GRAND PRIX DE FRANCE - [Localité 1] [Adresse 1], RCS 130023070 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître REA ROLLAND Vanessa - Toque n° 334 [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * La SAS CARBONE

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TCOM

Chambre de contentieux général

69fd9915cdc6046d470621bb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

LES FAITS La SAS PETIT FORESTIER LOCATION, ayant pour objet social la location et location-bail de camions, a loué à la société L'ABATTOIR DE L'AISNE les véhicules : * [E] [U] 01 (parc n° 69601) selon

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69feee8ecdc6046d4721c0b8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

forfait RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Il convient de rappeler qu'en date du 04/11/2025, le tribunal de céans a prononcé l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire au profit de La Cabosse

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TCOM

Référés

69eff6dbcdc6046d47c6e404

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Sur l'insistance de CIRCET de respecter cette date, CAUPAMAT déplace le camion avec la grue et les plaques de roulement mais ne peut aller jusqu'au point de livraison et d'installation en raison de l'état

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TCOM

Trib. de Commerce

69c2c640cdc6046d47c97dde

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Par correspondance en date du 1er octobre 2025, les sociétés AVILOG et VOLSUD SAS indiquent avoir produit un tableau synthétique des désordres pour chaque camion, s'oppose à notre saisine et à la caducité

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TCOM

chambre 1-2

69ce840ecdc6046d47de5aa7

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Le Contrat porte sur la location de 2 camions DAF et 2 camions Renault au bénéfice d'Easyworks pour : * une durée de 5 ans à compter du 1er août 2021 pour les camions DAF et de fin septembre 2021 pour

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TCOM

VENDREDI

69c2c1b1cdc6046d47c92e3a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

S'agissant du surcoût allégué du prix des camions, elle estime que la société, [Z] SARL n'a jamais acheté de camions, mais a, systématiquement, eu recours à des services de financement (crédit-bail et

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44ba7cdc6046d47c0906a

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ces camions sont achetés sans la station de pompage et par la suite, la station de pompage est installée sur le châssis du camion.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4a073cdc6046d4797d05c

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 19 septembre 2025, la LOXAM a déposé plainte pour abus de confiance auprès du commissariat de [Localité 3], eu égard à la non-restitution de ce camion benne.

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TCOM

6ème chambre

69e824f7cdc6046d4714d2ce

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le 28 avril 2015, [B] et [R], qui étaient déjà en relation d'affaires depuis 2012 pour la location de camions aspirateurs de gravats, signent un contrat cadre de location de camions aspirateurs d'une durée

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TCOM

audience ordinaire

69e2ecb5cdc6046d47a4077c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Et : SAS CARBONE PERF 83 SAS La location de courte durée, l'entretien, la réparation, l'achat, la vente de tous véhicules automobiles et accessoires.

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