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50 résultats pour « Cecaldi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f33c81cdc6046d4713d4d7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Madame [B] [M], reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 02/03/2026 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 02/03/2026 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

Source officielle

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TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69beb885cdc6046d4772ae9a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

INVESTISSEMENTS (SPFPL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier de procédure communiqué aux parties et à leurs avocats, Attendu qu'il est constaté que CECCALDI INVESTISSEMENTS

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

68f8941ede0ebe408d97ff59

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

INVESTISSEMENTS (SPFPL) Partie défenderesse à l'instance principale, Vu le calendrier de procédure communiqué aux parties et à leurs avocats, Attendu qu'il est constaté que CECCALDI INVESTISSEMENTS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69606cb5cdc6046d47b1d2fb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée [Adresse 2], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre - [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69606b49cdc6046d47b1bc62

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 2], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69606b79cdc6046d47b1bf89

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69606b90cdc6046d47b1c0cc

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 1], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69606c9ecdc6046d47b1d185

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 05/01/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée Cs 50157 [Adresse 2], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI Pierre -

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf87b3cdc6046d478410b9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J5414 Demandeur (s) : CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] Représentant (s) : Maître CECCALDI

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a3b24bcdc6046d471a1aa5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

disposition au greffe le 06/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] Comparant par Maître Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50dc4cdc6046d47ce5458

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

d'instance du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013362 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e50dd2cdc6046d47ce553c

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

d'instance du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013367 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

68f7901977f30025a66150c4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013362 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE SITE [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant(s) : Me Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

68f7902477f30025a661516e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013367 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE SITE [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6889ef2533e738545ac4f812

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 21/07/2025 Chambre 01 PARTIE(S) EN DEMANDE * CIBTP - Caisse de le Région Méditerranée [Adresse 4], RCS DEMANDEUR - représenté(e) par Maître CECCALDI

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69008bd42481d356bd1aa53c

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

dispositions légales et réglementaires en vigueur et agrée par l'Etat confomrmément aux dispositions des articles L. 3141-32, D. 3141-12 et D. 3141-13 du code du travail [Adresse 1] (Maître Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6916f894e097417ee1bcc509

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

dispositions légales et réglementaires en vigueur et agrée par l'Etat confomrmément aux dispositions des articles L. 3141-32, D. 3141-12 et D. 3141-13 du code du travail [Adresse 1] (Maître Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

chambre 05

6977b5b5cdc6046d47cb7f70

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

dispositions légales et réglementaires en vigueur et agrée par l'Etat confomrmément aux dispositions des articles L. 3141-32, D. 3141-12 et D. 3141-13 du code du travail [Adresse 2] (Maître Pierre CECCALDI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e41d35cdc6046d47bdb3bb

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Monsieur [N] [C], reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

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TCOM

Trib. de Commerce

69606b62cdc6046d47b1bdda

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

MEDITERRANEE ETANCHEITE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI

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