Codes de loi français

Article 78

Sauf dans les puits en fonçage, les cuffats par lesquels circule normalement du personnel doivent être munis d'un chapeau protecteur efficace.

Article 77

Sauf dans les puits en fonçage, les cuffats par lesquels circule normalement du personnel doivent être munis d'un chapeau protecteur efficace.

Article 14

. - Les ascenseurs, élévateurs et monte-charge pouvant être utilisés par le personnel sont munis de chapeaux, de freins et de parachutes ou de dispositifs équivalents.

Article 14

. - Les ascenseurs, élévateurs et monte-charge pouvant être utilisés par le personnel sont munis de chapeaux, de freins et de parachutes ou de dispositifs équivalents.

Article Annexe I

Le débouché des cheminées doit être éloigné au maximum des habitations et ne pas comporter d'obstacles à la diffusion des gaz (chapeaux chinois...).

Article 210.12

Les bulbes, chapeaux d'hélice, ailerons de sortie de l'arbre porte-hélice et les structures de même nature doivent être traités comme des appendices. 3. Le volume des espaces ouverts à la mer est exclu du volume total.

Article Annexe

Bandeau de coiffure Le chapeau comporte un bandeau de coiffure brodé en fil argent dont le motif se répétant représente une rangée formée d'une branche de six feuilles de chênes nervurées avec six glands et trois cupules sans gland.

Article Annexe Ia

Les activités des entreprises, en lien avec leur grande diversité et leur taille, concernent la création, la fabrication en petite ou moyenne série, le sur mesure, la réfection des chapeaux, le travail de garniture ...

Article TABLEAU A

Chapeaux de feutre et de soie (Fabricant de). Charcutier Charpentier (Entrepreneur- fournisseur). Chasublier (Marchand) Chaudière en cuivre (Fabricant de). Chevaux (Marchand de). Cire à cacheter Fabricant de).

Article Annexe Ib

3.4 : Réaliser les opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau

Article 1

IV Coordinateur de projets en loisirs et tourisme adaptés. 334p 2 ans Maison familiale rurale de Chapeau Cornu. IV Conseiller(e) en image. 336 3 ans Institut de relooking international.

Article Annexe IV

Le candidat peut être amené à : -identifier et exploiter des documents de référence relatifs à l'histoire du chapeau et éventuellement du vêtement, ses accessoires, son environnement, ainsi qu'aux tendances de la mode, aux évolutions techniques et sociétales

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Paille pour chapeaux (fabrication de). Blanchiment de la paille. Sécheries de bois d'ébénisterie. Conduite des feux et de la ventilation.

Article Annexe I

Lors du stockage, elles sont munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie. Les fûts vides et contaminés sont régulièrement enlevés et a minima une fois par an.

Article Annexe I

La forme du conduit d'évacuation, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension et la dispersion des gaz de combustion dans l'atmosphère (par exemple, l'utilisation de chapeaux

Article Annexe I

La forme du conduit d'évacuation, notamment dans la partie la plus proche du débouché à l'atmosphère, est conçue de manière à favoriser au maximum l'ascension et la dispersion des gaz de combustion dans l'atmosphère (par exemple, l'utilisation de chapeaux

Article Annexe I

En cas de stockage, elles sont munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie. Dans le cas particulier de l'arsine pure les robinets sont équipés d'un limiteur de débit intégré.

Article Annexe

Les orifices d'échappement des soupapes des réservoirs doivent être munis d'un chapeau éjectable (ou d'un dispositif équivalent), le jet d'échappement des soupapes doit s'effectuer de bas en haut, sans rencontrer d'obstacle, et notamment de saillie de

Article Annexe I

En cas de stockage, elles doivent être munies en permanence d'un chapeau de protection du robinet de bouteille et d'un bouchon vissé sur le raccord de sortie.