Codes de loi français

Article 9

En plus des moyens de nettoyage, de séchage ou d'essuyage prévus par le dernier alinéa de l'art. 8 a du décret du 10 juillet 1913 modifié, chaque ouvrier sera pourvu d'une brosse à ongles.

Article 3

Conformément au critère iii du point I de l'article R. 543-43 du code de l'environnement, les exemples suivants : constituent un emballage : -les étiquettes accrochées directement ou fixées à un produit ; constituent des parties d'emballage : -les brosses

Article 23 M quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 92

d'ancrages pour les fondations flottantes, les sous-composants flotteurs, les couronnes d'orientation, les pièces forgées ou de fonderies pour le grand composant de la turbine, les aimants permanents, les tronçons de mâts, les génératrices de nacelle, le hub

Article 2

L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de l'Yonne sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Angely, Annay-la-Côte, Arcy-sur-Cure, Bazarnes, Brosses, Charentenay, Coulanges-la-Vineuse, Deux Rivières, Dissangis, Fontenay-Près-Vézelay

LEGIARTI000050015040

budget mobilité employeurs, etc.) et les utiliser auprès de l'ensemble des services de mobilité ; Par ailleurs, à compter de 2021, il produira des standards pour les interfaces entre les systèmes billettiques des différents opérateurs de mobilité et un " hub

Article 1

A la fin du travail, ils doivent enlever leurs vêtements de travail, faire usage des douches, laver soigneusement les parties du corps souillées et particulièrement les mains, brosser les ongles qui seront taillés courts.

LEGIARTI000034033399

Mesures expérimentées et évaluées Les mesures ci-après sont expérimentées et évaluées : - une densification des cycles pour adapter l'effectif à la nouvelle structure de trafic du Hub de Roissy - Charles de Gaulle : l'expérimentation

Article 2

roulant : appareil de transport continu pour le transport de personnes debout et comprenant notamment : • une bande transporteuse avec son système d'entraînement (moteur électrique, tambours ou tourteaux, rouleaux) ; • un système de freinage ; • une brosse

LEGIARTI000036589599

Roche BP 13, 79500 MELLE x x x GIE Mousset Services, RD 160, 85140 SAINTE-FLORENCE x CFPPA Montmorillon, Château Ringuet, BP 47, 86501 MONTMORILLON CEDEX x CFPPA de Mirecourt, 22, rue du Dr-Grosjean, 88500 MIRECOURT x x x CFPPA Auxerre-La Brosse

Article Annexe II

Après chaque collecte Le matériel de prélèvement manuel est rincé à l'eau froide pour éliminer les traces de lait, puis brossé dans une solution détergente chaude, rincé à l'eau et égoutté. 11.

Article Annexe II

Mobilités, flux et réseaux de communication dans la mondialisation - Roissy : plate-forme multimodale et hub mondial (étude de cas). - La connexion inégale du territoire français à l'Europe et au monde par les réseaux de transport et le numérique.

Article Annexe

Syndicat de la brosserie. Fédération des bois tranchés. Syndicat national du charbon de bois. Commerce du bois (LCB). Syndicat des isolants en matériaux durs (SIMD). Association professionnelle des systèmes d'étanchéité liquide (APSEL).

Article III

particules à base de bois haché, broyé mais non défibré, panneaux en bois défibré et en végétaux divers défibrés et protection superficielle. 20. 2ZB 3, 80 Fabrication d'éléments de charpentes, ébauchage et façonnage divers (y compris bois de brosses

Article Annexe unique (suite)

Equipement pouvant être commun à plusieurs logements meublés pour les catégories 1 *, 2* et 3*. 24 Etendage ou séchoir à linge X 4 X X X X X 25 Ustensiles de ménage appropriés au logement (minimum : un seau et un balai à brosse

Article Annexe Ib (suite)

Techniques d'égrainage et de lustrage des surfaces : - distinction des caractéristiques des matériels et des abrasifs Techniques d'application des produits : vernissage, vitrification, laquage, traitement : - brosse, pistolet, cabine de finition...

Article 2-3

juillet au 15 septembre 2024 inclus, le site du laboratoire anti-dopage français, placé sous la responsabilité de l'université de Paris-Saclay, situé au bâtiment 409, entrée 6, allée des Découvertes, 91400 Orsay ; - du 17 juillet au 9 septembre 2024, le hub

LEGIARTI000021809793

Description du produit Le Pont-l'Evêque est un fromage au lait de vache, à pâte molle, à croûte fleurie, brossée ou lavée et répondant aux conditions particulières du présent cahier des charges. 3.

Article Annexe I (suite)

X BS (8) Outillage courant de polissage et de finition, notamment tour à polir, brosses, tampons, fils, bois à polir, produits à polir...

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

recherche, de préférence gestuelle, fait appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser

Article Annexe I (suite)

Boitron 77 Seine-et-Marne Bombon 77 Seine-et-Marne Bougligny 77 Seine-et-Marne Boulancourt 77 Seine-et-Marne Bransles 77 Seine-et-Marne Bray-sur-Seine 77 Seine-et-Marne Bréau 77 Seine-et-Marne La Brosse-Montceaux