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407 résultats pour « Chatel-Chevet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La société CHALET JEAN MACE n'a sollicité ni extension ou complément de mission de l'expert, ni nouvelle expertise.

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5319cdc6046d477bbfc3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT PRONONCE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE AU COURS DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE du 12/05/2026 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2026 001845 2026000329 LE CHALET

Source officielle
TCOM

MARDI

69c2ff67cdc6046d47d17d2b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

le cheval et de le remplacer.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69f0720ccdc6046d47d07b9f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de course et la société ARQANA organise des ventes publiques de chevaux.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

La SARL CHÂTEAU LOUISE & LOUIS a donné son bon pour accord et a signé ce devis.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db8fcdc6046d473b84db

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

HANTEILLAN SAS et Madame [Q] [M] en sa qualité de caution solidaire de la société CHATEAU HANTEILLAN SAS afin de voir le tribunal : CONDAMNER la société CHATEAU D'HANTEILLAN au paiement de la somme de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0ba027cdc6046d4721b44b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

commerce d'Angers a enregistré le 30/04/2026 la déclaration de cessation des paiements de la société RDM SAS, prise en la personne de sa représentante légale, Mme [A] [W], née [Q] le [Date naissance 1] à Cholet

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4cc92cdc6046d473191cb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

le Tribunal de Commerce d'ANGOULEME aux fins de : * Recevoir la société CHATEL ETANCHEITE en ses demandes et l'y déclarant bien fondée

Source officielle
TCOM

MARDI

69a8fabfcdc6046d478c80f4

Commerce

17 juin 2025

17 juin 2025

Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 8 avril 2025 par : * Frédéric LESVIGNE, juge remplissant les fonctions de Président de Chambre en l'absence du titulaire, * Maurice CHATEL

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

porte le cachet de « Château des Launes » à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10fa77cdc6046d47a18ccc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

liquidation judiciaire ouverte sous le numéro [Immatriculation 1] à l'égard de : [B] [I] SARL [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 481998490 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de négoce et montage de chalets

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb416acdc6046d475d1142

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[N] [E] SCEA CHATEAU LALANDE GALETIS BOSQUET (SCEA) [Adresse 1] Représentée par : LES DOMAINES [M] [E], gérante Elle-même représentée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9058bcdc6046d478d1953

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

JUGEMENT CONSTATANT L'ETAT DE LA PROCEDURE Liquidation judiciaire SAS CHATEL LES CRISTAUX [Adresse 1] Liquidateur : SCP SILVESTRI-BAUJET Greffe n°2023J01035 Rôle n° 2023L02546 L'affaire a été entendue

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4aed4cdc6046d476058c9

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

LE 18/07/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025040577 ENTRE : [N] [Z] [T] [Q] [H], dont le siège social est [Adresse 1], Allemagne Partie demanderesse : non comparante ET : SAS [J] & CHATEL

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69cf0625cdc6046d47eba1d9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

L'image de CHANEL est déjà ternie sur ce territoire.

Source officielle
TCOM

Requêtes mesures conservatoires

69e0aa23cdc6046d476ea135

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

la SCI LA RESERVE DU CHATEAU DE [Localité 1] solidairement condamnée,».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db3189cdc6046d47f40f5a

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

débats et du délibéré Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la demande de Me [G] [Q] tendant au prononcé de la liquidation judiciaire de : SAS TRANSPORT (SAS) 13, passage Châtel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7c9bcdc6046d4749f6cf

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[Q] [R], né(e) le 03/02/1965 à Develi, (TURQUIE), exerçant une activité d'enduits de façade, ravalements à Cholet (49300).

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

février 2021, la SAS SOPARTCOM a confié à la SARL ALL ARCHITECTURES [L] [Q] [U] une mission portant sur la préparation et le dépôt du dossier de permis de construire pour un projet d'agrandissement du chalet

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f89cdc6046d4721aa46

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

FRANCE, exerçant une activité de salon de coiffure, hommes, femmes, enfants, visagiste, barbier, soins esthétiques et capillaires, vente de produits, soins et accessoires de coiffure et de beauté, à Cholet

Source officielle