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252 résultats pour « Chaveau-Hameau-Madeira »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

La SARL CHÂTEAU LOUISE & LOUIS a donné son bon pour accord et a signé ce devis.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9db8fcdc6046d473b84db

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

HANTEILLAN SAS et Madame [Q] [M] en sa qualité de caution solidaire de la société CHATEAU HANTEILLAN SAS afin de voir le tribunal : CONDAMNER la société CHATEAU D'HANTEILLAN au paiement de la somme de

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

porte le cachet de « Château des Launes » à [Localité 1].

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb416acdc6046d475d1142

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[N] [E] SCEA CHATEAU LALANDE GALETIS BOSQUET (SCEA) [Adresse 1] Représentée par : LES DOMAINES [M] [E], gérante Elle-même représentée par M.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f1fb8dcdc6046d47f62511

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous a déposé le 8 avril 2026, au greffe de ce tribunal, une demande de liquidation judiciaire : SAS ARBAURE HAMEAU

Source officielle
TCOM

Requêtes mesures conservatoires

69e0aa23cdc6046d476ea135

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

la SCI LA RESERVE DU CHATEAU DE [Localité 1] solidairement condamnée,».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9ff7cdc6046d4721b16e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Z] [R], né(e) le [Date naissance 1] à Château-Gontier-sur-Mayenne (53), FRANCE, exerçant une activité de Coach sportif, conseil en préparation physique à Avrillé (49240).

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d089fbcdc6046d470dff86

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Barreau de Marseille et comparant par Me JOUANIN Amandine Avocat (RPJ112165) ET : Société de droit Portugais VINTAGE CRUISES LDA, dont le siège social est Rua da Alfândega, n° 57 - ZONA FRANCA DA MADEIRA

Source officielle
TCOM

Procédure collective (ouverture)

69eb583fcdc6046d475f023c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[N] [R], gérant de la SC L'ARCALOD, elle-même présidente de la SAS L'OURS DU HAMEAU.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

6a0af712cdc6046d47114c9e

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

disposition au greffe le 11/05/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : UNION-MATERIAUX (SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître Céline ALCALDE substituée par Maître Manon CHAMPEAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a787cbcdc6046d476d5b20

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Rôle n° ENTRE - PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2025F343 Procédure 2023RJ225 ET - SCCV GOUDARGUES : LE HAMEAU DE RABASTE [Adresse 1] DÉFENDEUR - non comparant * SELARL BLEU SUD représentée par Maître JULIA

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69eb6937cdc6046d4760b314

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

En date du 03/04/2026 Madame [E] [Q] [P] - [Adresse 2] a déclaré au Greffe du Tribunal de céans la cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "Salon esthétique, activités Spa, Hammam

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44c21cdc6046d47c097f4

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La société LE HAMEAU [L] conteste toute obligation de paiement à l'égard de la société [V].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a16c2eecdc6046d47171573

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 818 803 736 de la SAS ARNAUD RENOVATION 77560 Louan-Villegruis-Fontaine, 11 Rue du Château La Queue aux Bois exerçant l'activité d'Entreprise générale du bâtiment

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0acfacdc6046d4735206a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

VINGT-DEUX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F1510 Numéro de Procédure collective : 2023RJ398 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL ECURIE DES HAMEAUX

Source officielle
TCOM

Chambre 3

EXPERTISEc/SAS CHATEAU LA CALISSE

69bd00bfcdc6046d474d19a3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de 14.960,00 € ; Condamner la société CHATEAU LA CALISSE à verser à la société NEMO CONSEIL la somme de 5.000 € à titre de dommages et intérêts pour résistance abusive ; Condamner la société CHATEAU

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c09fa8cdc6046d4799ad5f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES Pour la GROUPEMENT FORESTIER DU CHATEAU DE COMMARIN Le GROUPEMENT FORESTIER DU CHATEAU DE COMMARIN expose que le SARL [H] [J] a pris possession du lot de bois sans attendre

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcbeb5cdc6046d47470cc4

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 26 Mars 2024 la SASU CHATEAU DE VIE SAS souscrit un contrat d'électricité auprès du fournisseur ENGIE.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69ad3811cdc6046d47ebe5e9

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

LES FAITS URSSAF MIDI PYRÉNÉES détient une créance vis-à-vis de SARL DU CHATEAU (SARL). Malgré plusieurs tentatives d'exécution cette créance demeure impayée.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ad0cb6cdc6046d47e90cd8

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

L'ordonnance a été signifiée à la société L'AUBERGE DU CHATEAU le 10 janvier 2025.

Source officielle

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