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368 résultats pour « Di-Rosa »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e55baccdc6046d47d702bc

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 16/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 006760 Débiteur(s): ROBERT DI VITO SASU

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69df50e5cdc6046d474c9b36

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Public auquel le dossier a été communiqué : Représenté par Mme Anouk BONNET, procureure de la République adjointe Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 07/04/2026 LE TRIBUNAL La société ARIA DI

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf39cdc6046d4708a0cb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F377 Numéro de Procédure collective : 2025RJ211 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE EN [Localité 1] DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS LA ROSA

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TCOM

MERCREDI

69a9e8cacdc6046d47a58a2b

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2025 ROLE N° 2025L00992 GREFFE N° 2025J00318 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION DE LA SCI DI BOSCO TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a112159cdc6046d47a3f4cc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

, a assigné Monsieur [B] [J] es qualité de gérant de la SARL ROMARIE pour l'audience du 13/11/2025 à 9 heures, aux fins de : « Dire et juger que Monsieur [J] [B] a été dirigeant de la société SAS ROMARIE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07f6dcdc6046d47d1b633

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 23 avril 2026 PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SAS ALB@ROSA

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69f3414ecdc6046d47143eda

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Malgré une nouvelle relance du 30 juillet 2024 du liquidateur judiciaire, la société ROSE n'a apporté aucune réponse.

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcab1fcdc6046d4745cffc

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

CONDAMNER en tant que de besoin la société LES ROCHES ROSES à restituer le matériel mis à sa disposition.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b96d1cdc6046d47211881

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse Rhône-Alpes Auvergne N°SIREN : 779787035 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté par La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST [Adresse 2] [Localité 1] CONTRE * La SAS CASA DI

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9d67bcdc6046d473b147c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Magistrat/Greffier T] [Magistrat/Greffier F] Maître [Magistrat/Greffier X] [Magistrat/Greffier O] Débats à l'audience du 18/03/2026 OBJET DU PROCES Par exploits de commissaire de Justice de la SELARL Rose-Marie

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TCOM

Chambre 2

69bd16cecdc6046d474f0643

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[D] [A] [Adresse 4] Saint-Laurent-du-Var Me Frédéric ROMETTI SCP DELPLANCKE- POZZO DI [M] -[K] & ASSOCIES [Adresse 5] 1 Me Charlène ROPA TALLIANCE AVOCATS [Adresse 6] NICE CEDEX 1 Mme [U] [Z] épouse [

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TCOM

Trib. de Commerce

6a044636cdc6046d4792565c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SARL OURSE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 750 530 453 RCS [Localité 1] Assistée de Maître Eric AGNETTI, substitué par Maître Coralie ROSSI

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TCOM

Trib. de Commerce

69a66098cdc6046d47515439

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F258 Numéro de Procédure collective : 2024RJ10 Jugement de prolongation exceptionnelle de la période d'observation DEBITEUR : La SAS MEME ROSA

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R E F E R E

69bfca49cdc6046d47889345

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître [K], du barreau de Lisieux et comparante à l'audience Partie défenderesse : SARL ANTONI DI

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Chambre 07

69a3f4becdc6046d471ee308

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

LES MOYENS DES PARTIES : La société FH GROUP DI YU BAODING Selon FH GROUPE DI YU BOADING une livraison de marchandises a été effectuée pour un montant de 9365,20€ et la facture correspondante a été émise

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TCOM

Chambre 14

69beeb47cdc6046d4778f5bd

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 8 janvier 2026 N° RG : 2020F00491 [M] DI MECA [Adresse 1] SAS LES CONSTRUCTIONS MECANIQUES DI MEO [Adresse 2] (Maître MARCOUYEUX Frédéric

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0d6f1acdc6046d4748c494

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Demandeur (s) : SPM6 (SAS) [Adresse 1] Saint-Aunès Représentant (s) : SCP VERBATEAM AVOCATS Défendeur (s) : ACTE IARD (SA) [Adresse 2] Représentant(s) : SCP SANGUINEDE-DI FRENNA SCP SANGUINEDE-DI FRENNA

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TCOM

Délibéré Référés

69b0207ccdc6046d4727a912

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

DEMANDEUR, Société de droit italien DI.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99c5acdc6046d4771a416

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 15 JANVIER 2026 Redressement Judiciaire : DI SD NET MULTI SERVICES (SARL) RG 2025 012158 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab0efcdc6046d4787922b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En réponse, la SARL CONTATORE DI CRISTO, par l'intermédiaire de son avocat, indique ne pas créer de nouvelles dettes, hormis les loyers pour lesquels un litige est en cours.

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