Codes de loi français

Article 2

suivantes : Abondant, Anet, Berchères-sur-Vesgre, Boncourt, Boutigny-Prouais, Broué, Bû, La Chapelle-Forainvilliers, La Chaussée-d'Ivry, Cherisy, Germainville, Gilles, Goussainville, Guainville, Havelu, Marchezais, Le Mesnil-Simon, Montreuil, Oulins, Rouvres

Article 2

Le canton n° 1 (Autize-Egray) comprend les communes suivantes : Ardin, Béceleuf, Beugnon-Thireuil, Le Busseau, Champdeniers-Saint-Denis, La Chapelle-Bâton, Cherveux, Coulonges-sur-l'Autize, Cours, Faye-sur-Ardin, Fenioux, Germond-Rouvre, Pamplie, Puihardy

Article 7

Le canton n° 6 (Athis-de-l'Orne) comprend les communes suivantes : Athis -Val de Rouvre, Bazoches-au-Houlme, Berjou, Briouze, Cahan, Champcerie, Craménil, Durcet, Faverolles, Giel-Courteilles, Le Grais, Habloville, La Lande-Saint-Siméon, Lignou, Le Ménil-de-Briouze

Article 23

Le canton n° 22 (Le Hom) comprend les communes suivantes : Barbery, Le Bô, Boulon, Bretteville-le-Rabet, Bretteville-sur-Laize, Le Bû-sur-Rouvres, Cauvicourt, Cauville, Cesny-les-Sources, Cintheaux, Clécy, Combray, Cossesseville, Croisilles, Culey-le-Patry

Article R2333-120-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 96

La notification de l'ordonnance rectificative rouvre, le cas échéant, le délai de recours en cassation contre la décision ainsi corrigée.

Article R741-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 86 > 50

La notification de l'ordonnance rectificative rouvre, le cas échéant, le délai d'appel ou de recours en cassation contre la décision ainsi corrigée.

Article 55

décision mentionné à l'article 54 par la prise en compte d'une circonstance de fait nouvelle, l'ajout d'un manquement ou une aggravation de la mesure correctrice proposée, la formation restreinte, son président ou le membre qu'il a désigné à cet effet rouvre

Article 1

Offroicourt, Ollainville, Parey-sous-Montfort, Pargny-sous-Mureau, Pleuvezain, Pompierre, Poussay, Punerot, Puzieux, Rainville, Ramecourt, Rancourt, Rebeuville, Remicourt, Remoncourt, Removille, Repel, Robecourt, Rocourt, Rollainville, Romain-aux-Bois, Rouvres-en-Xantois

LEGIARTI000026790498

I24-0420] La Druance ORNE & SEULLES I24-0400 Le Noireau De la source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2--0200] L'Orne ORNE & SEULLES I2409600 La Jouvine De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2409000] La Diane

Article 1

Meyenheim Haut-Rhin Compiègne - Margny Oise Condom - Valence-sur-Baise Gers Courchevel Savoie Creil Oise Dax - Seyresse Landes Doncourt-lès-Conflans Meurthe-et-Moselle Enghien - Moisselles Val-d'Oise Etain - Rouvres

Article Annexe

Montliard ; Morville-en-Beauce ; Nancray-sur-Rimarde ; Nangeville ; La Neuville-sur-Essonne ; Nibelle ; Oison ; Ondreville-sur-Essonne ; Orveau-Bellesauve ; Orville ; Outarville ; Pannecières ; Pithiviers ; Pithiviers-le-Vieil ; Puiseaux ; Ramoulu ; Rouvres-Saint-Jean

LEGIARTI000026790432

source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320950] Cours d'Eau 01 du Pont ORNE & SEULLES I2320600 Le Val du Breuil Du point géographique : Aval du plan d'eau de Dieufît à la confluence avec le cours d'eau principal : [I23-0400] La Rouvre

Article Annexe I (suite)

Ouerre 28 Eure-et-Loir Oulins 28 Eure-et-Loir Oysonville 28 Eure-et-Loir Pierres 28 Eure-et-Loir Les Pinthières 28 Eure-et-Loir Roinville 28 Eure-et-Loir Rouvray-Saint-Denis 28 Eure-et-Loir Rouvres

Article 1

Châtenois, Courcelles-sous-Châtenois, Darney-aux-Chênes, Dolaincourt, Dommartin-sur-Vraine, Gironcourt-sur-Vraine, Houécourt, Longchamp-sous-Châtenois, Maconcourt, Morel-maison, La Neuveville-sous-Châtenois, Ollainville, Pleuvezain, Rainville, Removille, Rouvres-la-Chétive

LEGIARTI000032916796

DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR Communes de Berchères-sur-Vesgre (1), Coulombs, Droue-sur-Drouette (1), Epernon, Gallardon (1), Goussainville (1), Nogent-le-Phaye (1), Poupry (1), Rouvres (1), Saint-Ouen-Marchefroy (1), Villiers-le-Morhier.

Article Annexe

Pressigny, Prez-sous-Lafauche, Rançonnières, Rangecourt, Rennepont, Reynel, Riaucourt, Richebourg, Rimaucourt, Rivière-les-Fosses, Rivières-le-Bois, Rizaucourt-Buchey, Rochefort-sur-la-Côte, Rochetaillée, Rolampont, Romain-sur-Meuse, Rouelles, Rougeux, Rouvres-sur-Aube

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Bailly-Romainvilliers, Magny-le-Hongre, Serris 6e circonscription Cantons de : Lizy-sur-Ourcq, Meaux Nord, Meaux Sud Communes de : Cuisy, Forfry, Gesvres-le-Chapitre, Juilly, Marchémoret, Montgé-en-Goële, Monthyon, Oissery, Le Plessis-l'Evêque, Rouvres

Article ANNEXE

La Rouvre. En aval du pont de la D. 924, commune de Briouze et Saint-Hilaire-de-Briouze. Calvados, Orne. La Vire. En aval de son confluent avec la Virène, commune de Vire. Calvados. La Vire. Sur tout son cours dans le département. Manche.

Article Liste n° 3

Etain-Rouvres Meuse Cet aérodrome est réservé : 1° prioritairement à l'accueil du trafic militaire et d'Etat ; 2° aux activités particulières qui y sont autorisées ; 3° aux aéronefs basés ou détachés ; 4° aux aéronefs basés sur les aérodromes voisins

Article Annexe 1

FR251 Calvados. 14001 Ablon ; 14003 Agy ; 14025 Aubigny ; 14047 Bayeux ; 14076 Blainville-sur-Orne ; 14087 Bonnoeil ; 14088 Bons-Tassilly ; 14092 Bourguébus ; 14102 Le Breuil-en-Auge ; 14116 Le Bû-sur-Rouvres ; 14119 Cagny ; 14129 Campeaux ; 14145