CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 résultats pour « Eric SOREL »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-3

69d451e5cdc6046d4759f845

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Attendu que la SAS SOREL ENERGIES ne s'y oppose pas et se désiste également de ses conclusions.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

6a044a1ccdc6046d4792b7de

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Eric ASTEGIANO Président du délibéré et Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis-Greffier de la SELAS VAN SANT, présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) SARLU SOREV [Adresse 1] comparant par Me Stein SERRADJ [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 3

F00370 SARL DECO FLAMME LIVE PRODUCTIONc/COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

69bd0a52cdc6046d474de886

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Charlène COLOMBAIN [Adresse 2] [Localité 2] Me [I] [B] [Adresse 3] [Localité 3] DEFENDEURS COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 4] Me Gilles MARTHA [Adresse 5] 6e Arrondissement Me Vincent SOREL

Source officielle

Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

L'ATELIER, WEIDER, DEPERROIS, Alix, Anne, Eric, Jean, Gilbert, SOREL

SIREN 891121816GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Acte Authentique. Adresse de l'ancien propriétaire : 8 Route de Sainte Anne d'Auray 56330 PLUVIGNER. Adresse du nouveau propriétaire : 15 Lieu-dit Malachappe 56330 PLUVIGNER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

22/12/2020

Voir →

Ventes et cessions

BOULANGERIE DELAFOSSE, DELAFOSSE, SOREL, Nicolas, Gilbert, Denis, Patrick, Pascal, Eric

SIREN 508041639GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

Acte Notarié du 15/02/2016 reçu pâr Maître Patricia HAZARD-AUVRAY domicile de l'ancien propriétaire : 30 grande rue 76540 Sassetot Le Mauconduit

31/03/2016

Voir →

Radiations

SOREL, Patrick, Pascal, Eric

SIREN 397812074GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

31/03/2016

Voir →