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21 résultats pour « Feuillatre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3E CHAMBRE

69ac3df2cdc6046d47d7de06

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

S'entendre condamner la SAS FEUILLET GROUPE aux entiers dépens.

Source officielle

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Annonces BODACC100 résultats

Journal officiel
Créations

Feuillatre, Matheo Peter Jean-Michel

SIREN 107522922Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

29/07/2026

Voir →

Créations

FEUILLATRE, Anthony, Domenico, Michel

SIREN 839852472Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

24/03/2026

Voir →

Ventes et cessions

Jason LECLERC, FEUILLATRE, Jean Yves

SIREN 411103328Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

transfert de l'établissement principal. Acte

17/02/2026

Voir →

Radiations

Maillot, Jennifer Chantal Jacqueline, Feuillatre

SIREN 983000092Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

17/02/2026

Voir →

Créations

MAILLOT, Jennifer Chantal Jacqueline, FEUILLATRE

SIREN 983000092Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

29/06/2025

Voir →

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c73d41cdc6046d473e153a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

et de feuillard par différents mails datés du 23 octobre au 31 octobre 2023.

Source officielle
TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69c50887cdc6046d4705bcea

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

[T] conteste ces prélèvements et leur comptabilisation en compte courant d'associé dans les comptes de la société LOOK 2 HAIR ; Que les parties ont commenté dans leurs conclusions respectives des feuillets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49d22cdc6046d47fa99d1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

du Tribunal de Commerce le 17 janvier 2025 par la SELARL PRAXIS prise en la personne de Me, [U], [F], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me FEUILLATRE

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9a2dbcdc6046d4736dc3f

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2024P01590 DEBITEUR SASU ZOPOP 1 RUE PROMENADE COEUR DE VILLE 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX RCS NANTERRE : 914909320 2022 B 12391 Enseigne : MAISON POPEILLE Représentant légal : MAMIA 24 RUE OCTAVE FEUILLET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e4f8cdc6046d471571bc

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Par jugement en date du 9 octobre 2025, ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société [Localité 1] (SAS) - [Adresse 1], ayant pour activité de laminage de feuillards

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d0fcb7cdc6046d47170134

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

société FINANCIETE [P] et le CIC EST, DESIGNER tel expert qu'il plaira au Président du Tribunal de céans avec pour mission de : * Convoquer les parties et prendre connaissance de l'ensemble des feuillets

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8cb99cdc6046d47ecb9d3

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

société est une Société par actions simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 745 880 369 et a pour activité le laminage de feuillards

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6f071cdc6046d475d2553

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

mains destinés aux usines de fabrication de tubes soudes, de panneaux isolants profiles, de capteurs solaires, de profiles bâtiment et de tous profiles métalliques soudes ou non fabriqués à partir de feuillards

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a75cb6cdc6046d476a5bd3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : Monsieur [A] [C], exerçant une activité de fabrication vitrage feuilleté

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1e4dcdc6046d4714d449

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Mandataire Liquidateur en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : Monsieur [D] [H], exerçant une activité de fabrication vitrage feuilleté

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d4e565cdc6046d47648a96

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Mais si l'hypothèse de 41 feuilles est possible selon la défenderesse, il suffirait que seulement un feuillet en recto verso ait été remplacé par deux feuillets en recto pour atteindre le nombre de 42

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb07cdc6046d47a9fa15

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

est également relevé : 45 770 pour le véhicule GP947 MT et 60 071 pour le véhicule GP 372 MT ; Il est indiqué que sont joints au constat les contrats de location des véhicules comprenant chacun 5 feuillets

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69da0f79cdc6046d47dca124

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Copie exécutoire délivrée A : SELARL LEROY AVOCATS Maître Jean-Christophe SILVA I – LES FAITS La société SAS DANIA VITRAGE ISOLANT DE CHAMPAGE est spécialisée dans le vitrage isolant, le verre feuilleté

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf2ea6cdc6046d47ee1365

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

les manquements suivants : * abandon de chantier (sans mentionner de date) caractérisé par l'absence de personnel de Nacel, * retard global de 91 jours, détaillé sur R +5 garde-corps, R +5 vitrage feuilleté

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce5a1dcdc6046d47da8347

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

380307413 Partie demanderesse : assistée de Me Antoine Rousseau Avocat (Lyon) et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat (B242) ET : SC SCCV CAVELL COURBEVOIE, dont le siège social est 16 rue Octave Feuillet

Source officielle
TCOM

Référés

69f06174cdc6046d47cf22bb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Enveloppe ID (…) »; * La signature électronique ne porte pas sur la clause attributive de juridiction et sur les conditions générales ; * Le certificat de signature ne mentionne pas le nombre de feuillets

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce59f6cdc6046d47da809b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

380307413 Partie demanderesse : assistée de Me Antoine Rousseau Avocat (Lyon) et comparant par Me CHOLAY Martine Avocat (B242) ET : SASU ACCUEIL IMMOBILIER, dont le siège social est 16 rue Octave Feuillet

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

69d255b9cdc6046d47322146

Commerce

23 juin 2025

23 juin 2025

pièce 19 du demandeur à la rétractation confirme que les deux requêtes et leurs ordonnances associées des 9 et 30 avril 2024 ont été régulièrement et complètement signifiées, que l'acte comporte 34 feuillets

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7589cdc6046d47afeb33

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

* SAS GROUPE FLO, [Adresse 7], Comparaissant par Maître Nicolas FEUILLADE, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Fabrice de COSNAC, Avocat au Barreau de Paris, Membre de la SCP RAFFIN

Source officielle