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68 résultats pour « Fouere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

En fait : Le matériel, notamment le four à vapeur, n'a jamais fonctionné normalement.

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07cdecdc6046d47d180ee

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

tribunal le contexte général de cette affaire, les causes des difficultés ayant entrainé la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, à savoir : « La société a été touchée de plein fouet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ec6cdc6046d474eb57d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Il a été expressément convenu à l'article 9 de l'acte de cession que le CESSIONNAIRE (la société LA VIRGULE DORÉE) a décidé de procéder au rachat du contrat de crédit-bail mobilier portant sur un four

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda3c5cdc6046d4706d3a3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société QUIETALIS a fourni à la société CEDAR'S ROLL un four [S] CHEF, préalablement acquis auprès de la société ENODIS.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf39cdc6046d4708a0cb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La SAS LA ROSA fait face à son manque de trésorerie du fait notamment d'une fermeture du commerce liée à la panne d'un four.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69a3e537cdc6046d471dc4f9

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

société LE FOUR ET LE MOULIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e6b8cdc6046d47f43b82

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ET TRALALA excepté pour la situation financière de cette dernière et le passif généré postérieurement à la cession ; * CONDAMNER solidairement Madame [W] et Madame [A] à reprendre la Société FOUGERE

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3c168cdc6046d47b746b7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

de la SAS FOURS A CHAUX a commis des fautes de gestion qui ont contribué à l'insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire de la La SAS FOURS A CHAUX ; DECLARE Monsieur [T] [M] en sa qualité de dirigeant

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d03ebacdc6046d47093579

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Dans la nuit du 2 au 3 juin 2022, la foudre a touché les locaux abritant les machines d'ATI et ces dernières ont dû faire l'objet de réparations.

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TCOM

Délibérés Référés

69c50d0bcdc6046d47063b9f

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

a été remis en chauffe le 20 mars 2023 ; Que le 26 mars 2023, le four a dû être arrêté en raison de l'écroulement des banquettes d'un côté de la zone de l'explosion ; Qu'après une nouvelle remise en

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1f0fcdc6046d47dda156

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

l'achalandage y attachés * Le droit de jouissance des lieux où est exploité le fonds pour toute la durée du contrat ainsi qu'un logement * Le matériel, le mobilier commercial et l'outillage dont le four

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TCOM

R E F E R E

69c3db1ecdc6046d47e6a6e5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Il a commandé auprès de la société GD DISTRIBUTION en janvier 2023 un four rotatif de marque MARANA FORNI.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6cf56cdc6046d475a43c2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont comparu : MON AGENCE AUTOMOBILE.FR DEVELOPPEMENT SAS, représentée par Monsieur Adrien FOUERES, président, assisté de Maître Céline LOISEL, avocat au Barreau de 28000 CHARTRES, SCP [Q] [W] représentée

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TCOM

4ème chambre

69e94468cdc6046d47300105

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Par acte ssp en date du 2 mars 2020, la société Corhofi, aux droits de laquelle est venue SLS suite à la cession du contrat à effet du 1 er avril 2020, confie en location à LPF un four d'une valeur de

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TCOM

Chambre 2-5

69d2425ccdc6046d4730dc89

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* SELARL [T] en la personne de Me [Z] [R], membre de Solve, 41 rue du Four 75006 Paris, administrateur judiciaire, présent.

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TCOM

Chambre 2-5

69d242a2cdc6046d4730e109

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* SELARL [H] en la personne de Me [Z] [V], membre de Solve, 41 rue du Four 75006 Paris, administrateur judiciaire, présent.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca7aa6cdc6046d47830b24

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

mandatée par elle, sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter du prononcé de l'ordonnance a intervenir, les matériels suivants : 1 distributeur Resto'Clock multi quattro 4F : 64 pizzas, 4 fours

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TCOM

Chambre 2-5

69d24208cdc6046d4730d727

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* SELARL [F] en la personne de Me [T] [Y], membre de Solve, 41 rue du Four 75006 Paris, administrateur judiciaire, présent.

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TCOM

Chambre 2-5

69d24228cdc6046d4730d90b

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* SELARL [F] en la personne de Me [D] [Y], membre [O] Solve, 41 rue du Four 75006 Paris, administrateur judiciaire, présent.

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TCOM

Chambre 2-5

69d2423dcdc6046d4730da73

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

* SELARL [G] en la personne de Me [F] [D], membre de Solve, 41 rue du Four 75006 Paris, administrateur judiciaire, présent.

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