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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69e3448bcdc6046d47aadaa5
17 avril 2026
La société FROID EQUIPEMENT SERVICE est spécialisée dans l'installation et la maintenance de cuisine professionnelle, froid, laverie, buanderie.
REFERES DELIBERE MME BOURSEAU
69e1f31acdc6046d478ca613
14 avril 2026
La société CHAUD FROID MAINTENANCE SAS ne se présente pas, nous constaterons sa non comparution. L'affaire a été mise en délibéré au 17 mars 2026.
CHAMBRE DU CONSEIL
6a1a9edecdc6046d4777bb99
22 mai 2026
NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002834 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 22/05/2026 DEFENDEUR(S) : CHAUD ET FROID AQUITAIN (SARLU) [Adresse 1
69f476c7cdc6046d47322427
29 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS RABELAIS restauration rapide, fabrication et fournitures d'aliments et de boissons chaudes ou froides
Référés
6a0c6b63cdc6046d47317069
12 mai 2026
[Q], artisan frigoriste agréé sous l'enseigne C'FROID PLUS, pour un montant total de 3 679 € TTC selon les trois factures n°FA0304432, FA030458 et FA030488.
CHAMBRE 01
6a111e7fcdc6046d47a3c7c0
21 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 21 MAI 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00488 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SAS GREGALE FROID DEMANDEUR ASSOCIATION
8ème chambre
6a0f9438cdc6046d4780eb16
13 mai 2026
commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 753548874 et exploite un fonds de commerce de: Installation, entretien, dépannage, réparation de machines et équipements mécaniques dans les domaines du froid
DELIBERE REFERES
69f46998cdc6046d4731433a
30 avril 2026
Selon les informations fournies par la société UTILEO, le 25 janvier 2024, la société FROID & SERVICES ATLANTIQUE avait réalisé l'entretien du groupe froid sur le véhicule La société [R] [N] a financé
DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE
69eb69c8cdc6046d4760c976
21 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 Code affaire : Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix (50B) PARTIES EN CAUSE ENTRE : La société FROID
AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab52e7cdc6046d47c6099a
7 juillet 2025
) Défaut de conseil lors du démontage initial des chambres froides négatives.
69eb59bacdc6046d475f26b2
23 avril 2026
Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - non comparant La défenderesse a régularisé avec la SAS Grenke Location un contrat pour une durée initiale ferme de 36 mois portant sur la location d'une presse à froid
AFFAIRE COURANTE
69f46f9ecdc6046d4731aae4
, a été signé par la société LM FROID CLIM et les époux [O] le 16 mars 2023.
69ba44d9cdc6046d470e2dc1
3 avril 2025
Elle a conclu un contrat avec la société AS FROID ET CLIMATISATION pour l'installation d'un système de production de froid.
LUNDI
69c2ecaacdc6046d47cff638
5 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU LUNDI 5 JANVIER 2026 - 1 ère Chambre - N° RG : 2024F02287 société TECHNIC FROID SASU C/ société DRAPO SAS DEMANDERESSE société TECHNIC FROID SASU,, [Adresse
69c4e2eecdc6046d4702264a
10 avril 2025
Il n'appartient pas au juge de pointer la comptabilité auxiliaire client de la société FREINAGE POIDS LOURDS.
CHAMBRE 05
6a1aadb4cdc6046d4778c0f0
29 mai 2026
Par conclusions récapitulatives n° 2 régularisées à l'audience du 30 avril 2025, la société Climat Froid demande au tribunal de : Déclarer la société Climat Froid tant recevable que bien fondée en ses
69f066dbcdc6046d47cf95ef
9 octobre 2025
Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01078 DEMANDEUR SASU [Adresse 1] comparant par Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE [Adresse 2] DEFENDEUR SAS CHAUD FROID MAINTENANCE [Adresse 3] non comparant Débats
6ème chambre
69e8439acdc6046d4716af1e
22 janvier 2025
froid positif : 4 heures * Chambres froides en froid négatif : 4 heures * Chambres froides en froid positif : 4 heures.
69c4e24ccdc6046d470219a5
Dans le cadre de son activité, la société T.N.V a passé diverses commandes et a confié la réparation d'un véhicule à la société FREINAGES POIDS LOURDS SERVICES.
69c9944ccdc6046d47710004
22 janvier 2026
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 22 JANVIER 2026 Maintien période d'observation : LE FROID ELECTRONIQUE (SARL) RG 2025 011395 PC 41225497 Le Tribunal composé lors des débats
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