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4 résultats pour « Gavet »

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Article 1

—

climat, Arche nord, 92055 La Défense Cedex, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, unité territoriale de l'Isère, 44, avenue Marcelin-Berthelot, 38030 Grenoble Cedex 02, et à la mairie de Livet-et-Gavet

LEGIARTI000041463922

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700,8 27 3,84 LES VERNES Canal de fuite de Livet Commune de Livet-et-Gavet 641,6 28 - LES ROBERTS Romanche Commune de Livet-et-Gavet 619,4 42 3,89 RIOUPÉROUX Romanche Commune de Livet-et-Gavet 578,4 52 3,91 LES CLAVAUX Romanche Commune de Livet-et-Gavet

LEGIARTI000041463933

—

technologies vertes et des négociations sur le climat, concède, au nom de l'Etat, à Electricité de France SA, qui l'accepte, l'aménagement et l'exploitation, dans les conditions déterminées par le cahier des charges ci-après annexé, de la chute de Gavet

LEGIARTI000050672730

—

Point2 924955 6429183 2021_02_38-02 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2021_LOT1_ZN_38_02 Point1 925453 6430953 2021_LOT1_ZN_38_02_S1 1 Point2 925255 6431079 Point3 925025 6430874 2021_02_38-04 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2021_LOT1_ZN_38_05 Livet-et-Gavet