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114 résultats pour « Hugo Fort »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bb1791cdc6046d4722b8cd

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par courrier non daté reçu le 20 décembre 2024 par la SCI VICTOR HUGO, la SARL ESCAPE GAME, [K] a contesté la facture de la SCI VICTOR HUGO concernant la taxe foncière 2024.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-12

69d91d65cdc6046d47c73be9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

demanderesse : assistée de la SELARL IGMAN CONSEIL, agissant par Me Martine ASSIE-SEYDOUX, Avocat (E0222) et comparant par Maître Frédéric GODARD, Avocat au Barreau de Val de Marne - 101 B / 103 avenue Victor Hugo

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6bc20cdc6046d47f4b826

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

rendu le jugement dont la teneur suit : ENTRE SARLU AM TECH, dont le siège social est situé [Adresse 1], Demanderesse à l'injonction, Défenderesse à l'opposition, représentée à l'audience par Maître Hugo

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b61248cdc6046d47b59244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jugement signé par Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE, Président d'audience et par Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier. Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5fa50cdc6046d47b41160

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La société [Y] 2001 a formé opposition à cette ordonnance. L'affaire a été enrôlée pour l'audience du 5 septembre 2023. A la demande des parties, elle a fait l'objet de 6 remises.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1247cdc6046d4729fb8b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS GPIS SECURITE [Adresse 1], RCS 901658542 DEMANDEUR - avocat non comparant Maître GERVAIS DE LAFOND Hugo -RACINE- -

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f2a2b4cdc6046d4706f74d

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Hugo, Yona BENHAYON, Président, [Adresse 6] non comparant FORMATION Président : M. Richard AVRANE assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

REFERE

69e00fcecdc6046d4761ad93

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

civile, Attendu qu'une erreur sur les avocats plaidants figure sur la première page de l'ordonnance ; Attendu que les erreurs et omissions matérielles qui affectent une ordonnance, même passée en force

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c125dcdc6046d4729fd58

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 07/05/2026 PARTIE(S) EN DEMANDE * La SAS GPIS SECURITE [Adresse 1], RCS 901658542 DEMANDEUR - avocat non comparant Maître GERVAIS DE LAFOND Hugo -RACINE- -

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b01d0ecdc6046d47273edb

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jean Hugues DEMURE, président de l'audience,M.

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d23571cdc6046d4730029e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PAIEMENTS SAS POPUP BRAND ONE NATION, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 889 227 450) représentée par sa présidente, Mme [A] [I] demeurant [Adresse 2], absente, représentée par Me Hugo

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d235a6cdc6046d473005f3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

PAIEMENTS SAS POPUP BRAND COQUELLES, dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 885 263 277) représentée par sa présidente, Mme [U] [W] demeurant [Adresse 2], absente, représentée par Me Hugo

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TCOM

Chambre 22

69f58563cdc6046d474af34e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Christophe, Emmanuel RABATEL,Président, [Adresse 6] comparant par Me Hugues VIGNON [Adresse 7] * SAS IMMOBILIERE [A] [Adresse 8] Représentant légal : [Adresse 9],Président, [Adresse 8] comparant par

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TCOM

Chambre mixte

69d7ef65cdc6046d47ae5f7b

Commerce

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Hugues Renaut, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Joël Cosserat, juge présidant l'audience, M. Frédéric Turbat, juge, M.

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TCOM

7ème chambre

69efec94cdc6046d47c63629

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

, assistance technique, logistique, gestion déléguée, conseil, animation, formation et communication liés à la mobilité écologique et au développement durable.

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TCOM

11 ème chambre

69d23adacdc6046d47305e5f

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[M] [U] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Hugo Gérard, avocat (D052).

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TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69c67225cdc6046d4729800e

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Procédure n° 2026J00011 Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de M., [Z], [G], [Adresse 1] Activité : Food truck - traiteur événementielle - formateur

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

6a1171dfcdc6046d47aa24f3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Jean-Hugues DEMURE, président de l'audience,M. Jean-Guy AUROUX et Mme Catherine MURE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence de M.

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TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5c0eecdc6046d47afcbcb

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Hugues de LABROUHE, Président d'audience, MM.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d0096ccdc6046d470507b1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MIGAUD ABM DROIT & CONSEIL, Avocat (RPJ084976) (PC129) ET : SAS NUMIDIA VIANDE, RCS d'Evry B 848 816 419, dont le siège social est 36 rue Victor Hugo 91260 Juvisy-sur-Orge Partie défenderesse : comparant

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